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409 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  3. Résultat n°3

    Permis de construire n°1-4, 6 (2005). Permis de construire n°1-2 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W19 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Braslou
    • Permis de construire n°1-4, 6 (2005). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    Permis de construire n°1-4 (2002). Permis de construire n°1-3 (2003). Permis de construire n°1-3, 5 (2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2549W18 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Braslou
    • Permis de construire n°1-4 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  7. Résultat n°7

    OGEC, groupe scolaire privé mixte, Tours (1991) ; OGEC, groupe scolaire privé mixte Marmoutiers (1996) ; OLEC, menuiserie-ébénisterie, Braslou (1999).

    Date

    1991-1999

    Cote

    1663W321 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • OGEC, groupe scolaire privé mixte, Tours (1991) ; OGEC,...
  8. Résultat n°8

    Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2736W1 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Benais : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales (1968). Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, réfection du pont des Sablons, plans (1964-1998). Braslou : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, correspondance concernant les installations (1964). Braye-sous-Faye : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964).

    Date

    1964-1998

    Cote

    2549W148 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Benais : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W15 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braslou
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Braslou - LT370348900010 - Le Bourg (Braslou), propriété de la commune (1989). Brizay - LT3704081F0034 – Lotissement « La Pièce du chêne Rotte », OPAC 37 (1981).

    Date

    1981-1989

    Cote

    2549W122 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Braslou - LT370348900010 - Le Bourg (Braslou), propriété...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Braslou (17 plans)

    Date

    1987

    Cote

    2692W11 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Braslou (17 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  17. Résultat n°17
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Braslou

    Date

    1986

    Cote

    2695W6 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Braslou

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  28. Résultat n°28
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Braslou

    Date

    1986

    Cote

    2694W4 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Braslou

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Braslou (23 plans)

    Date

    1952-1980

    Cote

    2722W11 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Braslou (23 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  34. Résultat n°34

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1952-1979

    Cote

    1792W455 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braslou
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Fiches supprimées suite à remembrement.

    Date

    1952-1979

    Cote

    1792W410 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braslou
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Sections A à C (n° 125).

    Date

    1952-1979

    Cote

    1792W50 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braslou
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à C (n° 125).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Fiches supprimées.

    Date

    1952-1979

    Cote

    1792W322 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braslou
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Sections C (n° 126) à D, ZA et ZB.

    Date

    1952-1979

    Cote

    1792W51 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braslou
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C (n° 126) à D, ZA et ZB.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braslou
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques