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  1. Résultat n°1

    Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

    Date

    1866-1921

    Cote

    EDEP037/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
  2. Résultat n°2
    Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

    350 medias

    Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/402 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Brèches 
    • Etats de sections ; relevé des numéros de même nature...
  3. Résultat n°3
    Naissances, an III

    9 medias

    Naissances, an III

    Date

    An 3

    Cote

    6NUM8/037/002 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Naissances, an III
  4. Résultat n°4

    Brèches, Le Chatelier. Transformation d'une maison d'habitation : relevés, permis de construire, appel d'offre, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), contrat d'architectes, procès-verbaux de chantier, marchés, correspondance, devis, photographies.

    Date

    1999-2003

    Cote

    30J2315 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Bâtiments d'habitation
    • Indre-et-Loire
    • Brèches
    • Brèches, Le Chatelier. Transformation d'une maison...
  5. Résultat n°5
    Naissances, mariages, décès

    7 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/864 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Brèches
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Guerre de 1870, réquisition, occupation allemande : état des indemnités.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP037/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1870, réquisition, occupation allemande :...
  7. Résultat n°7
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1773

    10 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1773

    Date

    1773

    Cote

    6NUM6/037/024 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Brèches
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  8. Résultat n°8

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP037/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  9. Résultat n°9
    1891

    18 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6NUM5/037/012 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Brèches
    • 1891
  10. Résultat n°10
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1779

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1779

    Date

    1779

    Cote

    6NUM6/037/030 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Brèches
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  11. Résultat n°11
    Naissances, an VI

    10 medias

    Naissances, an VI

    Date

    An 6

    Cote

    6NUM8/037/005 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Naissances, an VI
  12. Résultat n°12

    Etat de situation.

    Date

    1961-1971

    Cote

    2506W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Brèches (Indre-et-Loire), 1863-1988

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Etat de situation.

    Producteur :

    Ecole primaire (Brèches, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Naissances, 1938

    Date

    1938

    Cote

    6NUM8/037/034 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Naissances, 1938
  14. Résultat n°14

    Mariages, 1959

    Date

    1959

    Cote

    6NUM8/037/059 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1959
  15. Résultat n°15

    Indemnités du personnel.

    Date

    1895-1937

    Cote

    2O/037/41 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  16. Résultat n°16

    Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M254 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
    • Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1913-1922

    Cote

    6NUM2/037/012 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Brèches
    • 1913 - 1922
    • Naissances, mariages, décès
  18. Résultat n°18
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763

    Date

    1763

    Cote

    6NUM6/037/015 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Brèches
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  19. Résultat n°19

    Elus.

    Date

    1893-1933

    Cote

    2O/037/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Administration générale
    • Elus.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  20. Résultat n°20

    Sinistres.

    Date

    1893-1930

    Cote

    2O/037/3 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Administration générale
    • Sinistres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  21. Résultat n°21

    Mariages, 1951

    Date

    1951

    Cote

    6NUM8/037/051 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1951
  22. Résultat n°22

    Emprunts, impositions.

    Date

    1842-1908

    Cote

    2O/037/15 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Finances
    • Emprunts, impositions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  23. Résultat n°23
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1813-1822

    Cote

    6NUM2/037/002 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Brèches
    • 1813 - 1822
    • Naissances, mariages, décès
  24. Résultat n°24
    Mariages, 1923-1937

    75 medias

    Mariages, 1923-1937

    Date

    1923-1937

    Cote

    6NUM8/037/037 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1923-1937
  25. Résultat n°25

    Pompes funèbres, transport de corps.

    Date

    1894-1928

    Cote

    2O/037/17 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Police, réglementation
    • Pompes funèbres, transport de corps.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  26. Résultat n°26

    Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

    Date

    1903-1927

    Cote

    EDEP037/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
  27. Résultat n°27

    Plans.

    Date

    1823

    Cote

    2O/037/28/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise et presbytère.
    • Plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  28. Résultat n°28

    Mariages, 1962

    Date

    1962

    Cote

    6NUM8/037/062 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1962
  29. Résultat n°29

    Contentieux.

    Date

    1891

    Cote

    2O/037/2 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Administration générale
    • Contentieux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  30. Résultat n°30

    Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870), Boulay (le) (1833-1882), Bourgueil (an X-1929), Bournan (1833-1868), Boussay (1849), Braye-sur-Maulne (an XII-1872), Brèches (an XII-1874)

    Cote

    8M71 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870),...
  31. Résultat n°31

    Bourgueil - Brizay

    Cote

    3M74 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Bourgueil - Brizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  32. Résultat n°32
    Brèches (1810)

    1 media

    Brèches (1810)

    Date

    1810

    Cote

    EDEP037/G2 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Brèches (1810)
  33. Résultat n°33

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement : liste d'appel des votants.

    Cote

    EDEP037/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement...
  35. Résultat n°35

    Vente d'arbres.

    Date

    1898-1927

    Cote

    2O/037/35 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  36. Résultat n°36

    1881-12 août 1894

    Date

    1881-1894

    Cote

    EDEP037/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
    • 1881-12 août 1894
  37. Résultat n°37

    Registre présentant les augmentations et les diminutions, l'état de vérification et la table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP037/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions,...
  38. Résultat n°38
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1765 - L'année 1764 est lacunaire dans cette collection

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1765 - L'année 1764 est lacunaire dans cette collection

    Date

    1765

    Cote

    6NUM6/037/016 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Brèches
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  39. Résultat n°39

    Mariages, 1964

    Date

    1964

    Cote

    6NUM8/037/064 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1964
  40. Résultat n°40
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1772

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1772

    Date

    1772

    Cote

    6NUM6/037/023 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Brèches
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  41. Résultat n°41
    Section C, feuille 2

    1 media

    Section C, feuille 2

    Date

    1936

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Brèches
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section C, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    A - C

    Cote

    2V74 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • A - C
  43. Résultat n°43

    Plans.

    Date

    1843-1933

    Cote

    2O/037/26/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Ecole primaire mixte.
    • Plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  44. Résultat n°44
    Naissances, mariages, décès

    8 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1883-1892

    Cote

    6NUM2/037/009 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Brèches
    • 1883 - 1892
    • Naissances, mariages, décès
  45. Résultat n°45
    1861

    19 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6NUM5/037/006 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Brèches
    • 1861
  46. Résultat n°46

    Mariages, 1956

    Date

    1956

    Cote

    6NUM8/037/056 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1956
  47. Résultat n°47
    Décès, an VIII

    9 medias

    Décès, an VIII

    Date

    An 8

    Cote

    6NUM8/037/023 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Décès, an VIII
  48. Résultat n°48
    Naissances, mariages, décès

    7 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1873-1882

    Cote

    6NUM2/037/008 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Brèches
    • 1873 - 1882
    • Naissances, mariages, décès
  49. Résultat n°49

    Mariages, 1969

    Date

    1969

    Cote

    6NUM8/037/069 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1969
  50. Résultat n°50
    1876

    17 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6NUM5/037/009 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Brèches
    • 1876
  51. Résultat n°51

    Assurances.

    Date

    1856-1940

    Cote

    2O/037/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Administration générale
    • Assurances.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  52. Résultat n°52

    Mariages, 1975

    Date

    1975

    Cote

    4E037/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Brèches
    • Mariages, 1975

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Mariages, 1965

    Date

    1965

    Cote

    6NUM8/037/065 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1965
  54. Résultat n°54

    1853-1875

    Date

    1853-1875

    Cote

    EDEP037/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1853-1875
  55. Résultat n°55

    Registres d'appel journalier et des compositions et notes mensuelles.

    Date

    1866-1874

    Cote

    2506W10 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Brèches (Indre-et-Loire), 1863-1988

    • Elèves
    • Registres d'appel journalier et des compositions et...

    Producteur :

    Ecole primaire (Brèches, Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (9 f.).

    Date

    01/01/1984-31/12/1984

    Cote

    1985W14 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Brèches
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  57. Résultat n°57
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1853-1862

    Cote

    6NUM2/037/006 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Brèches
    • 1853 - 1862
    • Naissances, mariages, décès
  58. Résultat n°58
    Décès, an VI

    8 medias

    Décès, an VI

    Date

    An 6

    Cote

    6NUM8/037/021 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Décès, an VI
  59. Résultat n°59
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

    Date

    1767

    Cote

    6NUM6/037/018 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Brèches
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  60. Résultat n°60

    A - C

    Cote

    4V7 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • Eglises et presbytères.
    • Acquisition, construction, réparation.
    • Extraits de délibérations de conseils municipaux, devis,...
    • A - C
  61. Résultat n°61

    Achat de fournitures scolaires.

    Date

    1860-1936

    Cote

    2O/037/42 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Achat de fournitures scolaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  62. Résultat n°62

    Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Cote

    3M62 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  63. Résultat n°63

    Septembre 1963-1976.

    Date

    1963-1976

    Cote

    2506W13 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Brèches (Indre-et-Loire), 1863-1988

    • Elèves
    • Registres d'appel journalier
    • Septembre 1963-1976.

    Producteur :

    Ecole primaire (Brèches, Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64
    Naissances, mariages, décès

    8 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1792-1802

    Cote

    6NUM2/037/014 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Brèches
    • 1792 - 1802
    • Naissances, mariages, décès
  65. Résultat n°65
    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    364 medias

    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1935

    Cote

    3P3/407 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Brèches 
    • Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
  66. Résultat n°66

    Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (an XI-1861).

    Cote

    4V3 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • presbytères.
    • Enquête nationale relative à l'état de situation des...
    • Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans,...
  67. Résultat n°67

    Mariages, 1963

    Date

    1963

    Cote

    6NUM8/037/063 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1963
  68. Résultat n°68
    Naissances, mariages, décès

    7 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1833-1842

    Cote

    6NUM2/037/004 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Brèches
    • 1833 - 1842
    • Naissances, mariages, décès
  69. Résultat n°69

    Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1935

    Cote

    EDEP037/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.
  70. Résultat n°70

    Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Cote

    3M109 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  71. Résultat n°71
    Naissances, mariages, décès

    9 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1802-1812

    Cote

    6NUM2/037/001 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Brèches
    • 1802 - 1812
    • Naissances, mariages, décès
  72. Résultat n°72
    Mariages, 1948

    7 medias

    Mariages, 1948

    Date

    1948

    Cote

    6NUM8/037/048 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1948
  73. Résultat n°73
    Section B2 de la Rembourgère

    1 media

    Section B2 de la Rembourgère

    Date

    1810

    Cote

    6NUM10/037/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Brèches
    • Section B2 de la Rembourgère
  74. Résultat n°74

    Association syndicale de battage : statuts.

    Date

    1925

    Cote

    EDEP037/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Association syndicale de battage : statuts.
  75. Résultat n°75

    Arrêtés du maire.

    Date

    1860-1912

    Cote

    2O/037/16 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Police, réglementation
    • Arrêtés du maire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  76. Résultat n°76
    Brèches

    9 medias

    Brèches

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1946
    • Listes nominatives
    • Abilly à Bueil-en-Touraine
    • Brèches

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  77. Résultat n°77

    Mariages, 1967

    Date

    1967

    Cote

    6NUM8/037/067 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1967
  78. Résultat n°78

    Liste communale des jurés.

    Date

    1850-1852

    Cote

    EDEP037/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste communale des jurés.
  79. Résultat n°79
    1872

    19 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6NUM5/037/008 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Brèches
    • 1872
  80. Résultat n°80

    Ancien presbytère, location : bail.

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEP037/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ancien presbytère, location : bail.