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345 résultats

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  1. Résultat n°1

    Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

    Date

    1866-1921

    Cote

    EDEP037/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
  2. Résultat n°2
    Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

    350 medias

    Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/402 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Brèches 
    • Etats de sections ; relevé des numéros de même nature...
  3. Résultat n°3
    Naissances, an III

    9 medias

    Naissances, an III

    Date

    An 3

    Cote

    6NUM8/037/002 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Naissances, an III
  4. Résultat n°4

    Brèches, Le Chatelier. Transformation d'une maison d'habitation : relevés, permis de construire, appel d'offre, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), contrat d'architectes, procès-verbaux de chantier, marchés, correspondance, devis, photographies.

    Date

    1999-2003

    Cote

    30J2315 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Bâtiments d'habitation
    • Indre-et-Loire
    • Brèches
    • Brèches, Le Chatelier. Transformation d'une maison...
  5. Résultat n°5
    Naissances, mariages, décès

    7 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/864 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Brèches
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Guerre de 1870, réquisition, occupation allemande : état des indemnités.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP037/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1870, réquisition, occupation allemande :...
  7. Résultat n°7
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1773

    10 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1773

    Date

    1773

    Cote

    6NUM6/037/024 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Brèches
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  8. Résultat n°8

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP037/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  9. Résultat n°9
    1891

    18 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6NUM5/037/012 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Brèches
    • 1891
  10. Résultat n°10
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1779

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1779

    Date

    1779

    Cote

    6NUM6/037/030 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Brèches
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  11. Résultat n°11
    Naissances, an VI

    10 medias

    Naissances, an VI

    Date

    An 6

    Cote

    6NUM8/037/005 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Naissances, an VI
  12. Résultat n°12

    Etat de situation.

    Date

    1961-1971

    Cote

    2506W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Brèches (Indre-et-Loire), 1863-1988

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Etat de situation.

    Producteur :

    Ecole primaire (Brèches, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Naissances, 1938

    Date

    1938

    Cote

    6NUM8/037/034 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Naissances, 1938
  14. Résultat n°14

    Mariages, 1959

    Date

    1959

    Cote

    6NUM8/037/059 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1959
  15. Résultat n°15

    Indemnités du personnel.

    Date

    1895-1937

    Cote

    2O/037/41 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  16. Résultat n°16

    Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M254 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
    • Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1913-1922

    Cote

    6NUM2/037/012 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Brèches
    • 1913 - 1922
    • Naissances, mariages, décès
  18. Résultat n°18
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763

    Date

    1763

    Cote

    6NUM6/037/015 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Brèches
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  19. Résultat n°19

    Elus.

    Date

    1893-1933

    Cote

    2O/037/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Administration générale
    • Elus.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  20. Résultat n°20

    Sinistres.

    Date

    1893-1930

    Cote

    2O/037/3 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Administration générale
    • Sinistres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  21. Résultat n°21

    Mariages, 1951

    Date

    1951

    Cote

    6NUM8/037/051 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1951
  22. Résultat n°22

    Emprunts, impositions.

    Date

    1842-1908

    Cote

    2O/037/15 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Finances
    • Emprunts, impositions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  23. Résultat n°23
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1813-1822

    Cote

    6NUM2/037/002 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Brèches
    • 1813 - 1822
    • Naissances, mariages, décès
  24. Résultat n°24
    Mariages, 1923-1937

    75 medias

    Mariages, 1923-1937

    Date

    1923-1937

    Cote

    6NUM8/037/037 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1923-1937
  25. Résultat n°25

    Pompes funèbres, transport de corps.

    Date

    1894-1928

    Cote

    2O/037/17 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Police, réglementation
    • Pompes funèbres, transport de corps.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  26. Résultat n°26

    Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

    Date

    1903-1927

    Cote

    EDEP037/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
  27. Résultat n°27

    Plans.

    Date

    1823

    Cote

    2O/037/28/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise et presbytère.
    • Plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  28. Résultat n°28

    Mariages, 1962

    Date

    1962

    Cote

    6NUM8/037/062 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1962
  29. Résultat n°29

    Contentieux.

    Date

    1891

    Cote

    2O/037/2 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Administration générale
    • Contentieux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  30. Résultat n°30

    Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870), Boulay (le) (1833-1882), Bourgueil (an X-1929), Bournan (1833-1868), Boussay (1849), Braye-sur-Maulne (an XII-1872), Brèches (an XII-1874)

    Cote

    8M71 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870),...
  31. Résultat n°31

    Bourgueil - Brizay

    Cote

    3M74 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Bourgueil - Brizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  32. Résultat n°32
    Brèches (1810)

    1 media

    Brèches (1810)

    Date

    1810

    Cote

    EDEP037/G2 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Brèches (1810)
  33. Résultat n°33

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement : liste d'appel des votants.

    Cote

    EDEP037/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement...
  35. Résultat n°35

    Vente d'arbres.

    Date

    1898-1927

    Cote

    2O/037/35 (Cote)

    • Contexte : 2O/037 - Commune de Brèches - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  36. Résultat n°36

    1881-12 août 1894

    Date

    1881-1894

    Cote

    EDEP037/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
    • 1881-12 août 1894
  37. Résultat n°37

    Registre présentant les augmentations et les diminutions, l'état de vérification et la table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP037/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions,...
  38. Résultat n°38
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1765 - L'année 1764 est lacunaire dans cette collection

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1765 - L'année 1764 est lacunaire dans cette collection

    Date

    1765

    Cote

    6NUM6/037/016 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Brèches
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  39. Résultat n°39

    Mariages, 1964

    Date

    1964

    Cote

    6NUM8/037/064 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Brèches
    • Mariages, 1964
  40. Résultat n°40
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1772

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1772

    Date

    1772

    Cote

    6NUM6/037/023 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Brèches
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...