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345 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Brèches, Le Chatelier. Transformation d'une maison d'habitation : relevés, permis de construire, appel d'offre, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), contrat d'architectes, procès-verbaux de chantier, marchés, correspondance, devis, photographies.

    Date

    1999-2003

    Cote

    30J2315 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Bâtiments d'habitation
    • Indre-et-Loire
    • Brèches
    • Brèches, Le Chatelier. Transformation d'une maison...
  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Langeais - Autorisations de lotissement. Bâtiments communaux : permis de construire.

    Date

    1966-1990

    Cote

    1617W1-32 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Langeais - Autorisations de lotissement....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Registres matricules.

    Date

    1863-1988

    Cote

    2506W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Brèches (Indre-et-Loire), 1863-1988

    • Elèves
    • Registres matricules.

    Producteur :

    Ecole primaire (Brèches, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Rapport du délégué départemental de l'Education nationale (DDEN).

    Date

    1986

    Cote

    2506W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Brèches (Indre-et-Loire), 1863-1988

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Rapport du délégué départemental de l'Education nationale...

    Producteur :

    Ecole primaire (Brèches, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (9 f.).

    Date

    01/01/1984-31/12/1984

    Cote

    1985W14 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Brèches
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1984 (9 f.).

    Date

    1936-1984

    Cote

    1984W21 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Brèches
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  13. Résultat n°13

    Mariages, 1979

    Date

    1979

    Cote

    4E037/19 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Brèches
    • Mariages, 1979

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    États de sections sur fiches : sections A à C.

    Date

    1936-1979

    Cote

    1988W36 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Brèches
    • États de sections sur fiches : sections A à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W893 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Brèches
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Mariages, 1978

    Date

    1978

    Cote

    4E037/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Brèches
    • Mariages, 1978

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Mariages, 1977

    Date

    1977

    Cote

    4E037/17 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Brèches
    • Mariages, 1977

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18
    Décès, 1941-1977

    181 medias

    Décès, 1941-1977

    Date

    1941-1977

    Cote

    4E037/20 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Brèches
    • Décès, 1941-1977

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Naissances, 1941-1977

    Date

    1941-1977

    Cote

    4E037/10 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Brèches
    • Naissances, 1941-1977

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20
    Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

    350 medias

    Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/402 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Brèches 
    • Etats de sections ; relevé des numéros de même nature...