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370 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bournan.

    Date

    1983-1988

    Cote

    2840W71 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Bournan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Bournan (1938-1978), Boussay (1957-1979), Bridoré (1938-1984).

    Date

    1938-1984

    Cote

    2840W4 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Bournan (1938-1978), Boussay (1957-1979), Bridoré (1938-1984).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Bournan: sections A-ZN.

    Date

    1938-1979

    Cote

    2839W9 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Bournan: sections A-ZN.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    Bournan

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W22 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bournan

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Bossay-sur-Claise à Bridoré

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W2 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Bossay-sur-Claise à Bridoré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Année 2002 : permis de construire n° 2-3, 5-6, 8 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 2-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2665W13 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bournan
    • Année 2002 : permis de construire n° 2-3, 5-6, 8 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Année 1998 : permis de construire n° 2 (refusé avis divergent Maire/État), n° 3-5 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-3, 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2665W12 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bournan
    • Année 1998 : permis de construire n° 2 (refusé avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Année 1996 : permis de construire n° 1 -4, 6 ; permis de démolir n° 1-2. Année 1997 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2665W11 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bournan
    • Année 1996 : permis de construire n° 1 -4, 6 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  10. Résultat n°10

    Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007 : permis de construire n° 2, 4-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W24 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  11. Résultat n°11

    Année 1992 : permis de construire n° 1, 5, 7. Année 1993 : permis de construire n° 4-5, 14. Année 1994 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3-8.

    Date

    1992-1995

    Cote

    2636W23 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 1992 : permis de construire n° 1, 5, 7. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  12. Résultat n°12

    Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année 1987 : permis de construire n° 3. Année 1988 : permis de construire n° 2. Année 1989 : permis de construire n° 12. Année 1990 : permis de construire n° 3-4, 12-13, 17.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2636W22 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  14. Résultat n°14

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Appartenance, Saint-Avertin (1999-2001) ; Arroyas, Tours (1988-2001) ; Auberge de "la Tour d'ardoise", La Guerche (1997-1999) ; Auger, Orbigny (1992-1997), Autobox, Chambray-lès-Tours (1997-2001) ; Auto de Bournan, Bournan (1997-2001), SARL Bachelier construction (2000-2001) ; Braud, Esvres (1986-1999) ; SARL Mitig-le carroir des forges, Loché-sur-Indrois (1994-2001).

    Date

    1986-2001

    Cote

    1780W17 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Appartenance, Saint-Avertin (1999-2001) ; Arroyas,...
  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1938-1974

    Cote

    1344W34 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bournan
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Q.

    Date

    1938-1974

    Cote

    1344W33 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bournan
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye (1967-1971), Braye-sur-Maulne (1973), Brèches (1965), Bridoré (1968), Brizay (1966-1972), Bueil-en-Touraine (1966-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  21. Résultat n°21

    Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  22. Résultat n°22
    Bossée, Bournan

    1 media

    Bossée, Bournan

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Ligueil
    • Bossée, Bournan

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  23. Résultat n°23

    Bossée et Bournan.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W22 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Bossée et Bournan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  24. Résultat n°24

    Bléré à Château-Renault

    Cote

    4T71 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Bléré à Château-Renault
  25. Résultat n°25
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    101 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1937

    Cote

    3P3/363 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  26. Résultat n°26
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 586.

    87 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 586.

    Date

    1913-1937

    Cote

    3P3/362 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 586.
  27. Résultat n°27
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    477 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1937

    Cote

    3P3/361 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  28. Résultat n°28
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    122 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/360 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  29. Résultat n°29
    Matrice des propriétés foncières, fol. 341 à 680 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

    361 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 341 à 680 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P3/359 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 341 à 680 ;...
  30. Résultat n°30
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

    378 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P3/358 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  31. Résultat n°31
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    120 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/357 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  32. Résultat n°32
    Etats de sections.

    217 medias

    Etats de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P3/356 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Etats de sections.
  33. Résultat n°33
    Bournan (1830, 1941)

    14 medias

    Bournan (1830, 1941)

    Date

    1830-1941

    Cote

    3P1/58 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Bournan (1830, 1941)
  34. Résultat n°34

    Bourgueil 3/3 (1920-1938). Bournan (1834-1909). Boussay (1845-1934). Braslou (1836-1907). Braye-sous-Faye (1853-1926). Braye-sur-Maulne (1898-1931).

    Date

    1834-1938

    Cote

    4O/16 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Bourgueil 3/3 (1920-1938). Bournan (1834-1909). Boussay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  35. Résultat n°35

    Monuments historiques.

    Date

    1892-1895

    Cote

    2O/032/51 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Monuments historiques.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  36. Résultat n°36

    Associations.

    Date

    1908

    Cote

    2O/032/50 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Associations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  37. Résultat n°37

    Achat de fournitures.

    Date

    1884-1904

    Cote

    2O/032/49 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Achat de fournitures.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  38. Résultat n°38

    Indemnités du personnel.

    Date

    1841-1939

    Cote

    2O/032/48 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  39. Résultat n°39

    Concessions.

    Date

    1858-1939

    Cote

    2O/032/47 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  40. Résultat n°40

    Clôtures.

    Date

    1834-1885

    Cote

    2O/032/46 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Cimetière
    • Clôtures.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture