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  • 1

    Bournan.

    Date

    1983-1988

    Cote

    2840W71 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans minutes...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Bournan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2

    Bournan (1938-1978), Boussay (1957-1979), Bridoré (1938-1984).

    Date

    1938-1984

    Cote

    2840W4 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans minutes...

    • Plans avant transfert 
    • Bournan (1938-1978), Boussay (1957-1979), Bridoré (1938-1984).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3

    Bournan: sections A-ZN.

    Date

    1938-1979

    Cote

    2839W9 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : états de sections...

    • Bournan: sections A-ZN.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 4

    Bournan

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W22 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices mécanographiques

    • Bournan

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  • 5

    Bossay-sur-Claise à Bridoré

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W2 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Bossay-sur-Claise à Bridoré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service documentation

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  • 7

    Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1938-1974

    Cote

    1344W34 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Bournan
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Q.

    Date

    1938-1974

    Cote

    1344W33 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Bournan
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9

    Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye (1967-1971), Braye-sur-Maulne (1973), Brèches (1965), Bridoré (1968), Brizay (1966-1972), Bueil-en-Touraine (1966-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W43 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 10

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 11

    Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W73 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 12
    Bossée, Bournan

    1 media

    Bossée, Bournan

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme -...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Ligueil
    • Bossée, Bournan

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 13

    Bossée et Bournan.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W22 (Cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Loches

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Bossée et Bournan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  • 14

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1941-1963

    Cote

    77W264 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Bournan
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 15

    Ventes : actes notariés.

    Date

    1948-1963

    Cote

    77W263 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Bournan
    • Ventes : actes notariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 16

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1941-1960

    Cote

    77W262 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Bournan
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 17

    Electrification. - Réseau : polices d'abonnement.

    Date

    1941-1943

    Cote

    77W261 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Bournan
    • Electrification. - Réseau : polices d'abonnement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 18

    Cimetière. - Agrandissement, construction d'un mur : marchés.

    Date

    1948-1950

    Cote

    77W260 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Bournan
    • Cimetière. - Agrandissement, construction d'un mur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 19

    Seconde Guerre mondiale. - Réquisitions : état des allocataires.

    Date

    1941-1942

    Cote

    77W259 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Bournan
    • Seconde Guerre mondiale. - Réquisitions : état des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 20

    Bléré à Château-Renault

    Cote

    4T71 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Bléré à Château-Renault