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370 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007 : permis de construire n° 2, 4-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W24 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bournan
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    Année 2002 : permis de construire n° 2-3, 5-6, 8 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 2-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2665W13 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bournan
    • Année 2002 : permis de construire n° 2-3, 5-6, 8 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Année 1998 : permis de construire n° 2 (refusé avis divergent Maire/État), n° 3-5 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-3, 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2665W12 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bournan
    • Année 1998 : permis de construire n° 2 (refusé avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Appartenance, Saint-Avertin (1999-2001) ; Arroyas, Tours (1988-2001) ; Auberge de "la Tour d'ardoise", La Guerche (1997-1999) ; Auger, Orbigny (1992-1997), Autobox, Chambray-lès-Tours (1997-2001) ; Auto de Bournan, Bournan (1997-2001), SARL Bachelier construction (2000-2001) ; Braud, Esvres (1986-1999) ; SARL Mitig-le carroir des forges, Loché-sur-Indrois (1994-2001).

    Date

    1986-2001

    Cote

    1780W17 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Appartenance, Saint-Avertin (1999-2001) ; Arroyas,...
  8. Résultat n°8

    Année 1996 : permis de construire n° 1 -4, 6 ; permis de démolir n° 1-2. Année 1997 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2665W11 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bournan
    • Année 1996 : permis de construire n° 1 -4, 6 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 1992 : permis de construire n° 1, 5, 7. Année 1993 : permis de construire n° 4-5, 14. Année 1994 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3-8.

    Date

    1992-1995

    Cote

    2636W23 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 1992 : permis de construire n° 1, 5, 7. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  10. Résultat n°10

    Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année 1987 : permis de construire n° 3. Année 1988 : permis de construire n° 2. Année 1989 : permis de construire n° 12. Année 1990 : permis de construire n° 3-4, 12-13, 17.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2636W22 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Bournan.

    Date

    1983-1988

    Cote

    2840W71 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Bournan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  14. Résultat n°14

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Bournan (1938-1978), Boussay (1957-1979), Bridoré (1938-1984).

    Date

    1938-1984

    Cote

    2840W4 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Bournan (1938-1978), Boussay (1957-1979), Bridoré (1938-1984).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Bournan

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W22 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bournan

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Bournan: sections A-ZN.

    Date

    1938-1979

    Cote

    2839W9 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Bournan: sections A-ZN.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  22. Résultat n°22
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1978

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    120 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/357 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  25. Résultat n°25

    Naissances, 1953-1976

    Date

    1953-1976

    Cote

    4E032/11 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Bournan
    • Naissances, 1953-1976

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Q.

    Date

    1938-1974

    Cote

    1344W33 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bournan
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  28. Résultat n°28

    Mariages, 1953-1974

    Date

    1953-1974

    Cote

    4E032/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Bournan
    • Mariages, 1953-1974

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29
    Décès, 1953-1974

    106 medias

    Décès, 1953-1974

    Date

    1953-1974

    Cote

    4E032/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Bournan
    • Décès, 1953-1974

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1938-1974

    Cote

    1344W34 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bournan
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye (1967-1971), Braye-sur-Maulne (1973), Brèches (1965), Bridoré (1968), Brizay (1966-1972), Bueil-en-Touraine (1966-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  32. Résultat n°32

    Bournan

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Abilly à Bueil-en-Touraine
    • Bournan

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  33. Résultat n°33
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Bossée et Bournan.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W22 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Bossée et Bournan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  40. Résultat n°40
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques