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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1846

    23 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6NUM5/032/003 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Bournan
    • 1846
  2. Résultat n°2
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1722-1731

    36 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1722-1731

    Date

    1722-1731

    Cote

    6NUM6/032/020 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  3. Résultat n°3

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1810-1822

    Cote

    EDEP032/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
  4. Résultat n°4
    Naissances, an VII

    10 medias

    Naissances, an VII

    Date

    An 7

    Cote

    6NUM8/032/005 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Naissances, an VII
  5. Résultat n°5
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1686

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1686

    Date

    1686

    Cote

    6NUM6/032/009 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  6. Résultat n°6
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

    378 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P3/358 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  7. Résultat n°7

    Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année 1987 : permis de construire n° 3. Année 1988 : permis de construire n° 2. Année 1989 : permis de construire n° 12. Année 1990 : permis de construire n° 3-4, 12-13, 17.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2636W22 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  8. Résultat n°8
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/908 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Bournan
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Concessions.

    Date

    1858-1939

    Cote

    2O/032/47 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  10. Résultat n°10

    Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M254 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
    • Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  11. Résultat n°11
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1675 - Les années 1673-1674 sont lacunaires dans cette collection

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1675 - Les années 1673-1674 sont lacunaires dans cette collection

    Date

    1675

    Cote

    6NUM6/032/004 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  12. Résultat n°12
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763

    14 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763

    Date

    1763

    Cote

    6NUM6/032/052 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  13. Résultat n°13

    Bournan

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W22 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bournan

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    477 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1937

    Cote

    3P3/361 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  16. Résultat n°16

    1694-1712

    Date

    1694-1712

    Cote

    3E53/109 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Bournan
    • Étude de la châtellenie de Bournan à Bournan
    • Jean DELALANDE, notaire de la châtellenie de Bournan,...
    • Minutes
    • 1694-1712
  17. Résultat n°17
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1689

    3 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1689

    Date

    1689

    Cote

    6NUM6/032/012 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  18. Résultat n°18
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870), Boulay (le) (1833-1882), Bourgueil (an X-1929), Bournan (1833-1868), Boussay (1849), Braye-sur-Maulne (an XII-1872), Brèches (an XII-1874)

    Cote

    8M71 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870),...
  20. Résultat n°20

    Bourgueil - Brizay

    Cote

    3M74 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Bourgueil - Brizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  21. Résultat n°21
    Décès, an IV

    10 medias

    Décès, an IV

    Date

    An 4

    Cote

    6NUM8/032/018 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Décès, an IV
  22. Résultat n°22
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1732

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1732

    Date

    1732

    Cote

    6NUM6/032/021 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  23. Résultat n°23

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  24. Résultat n°24

    Mariages, 1952

    Date

    1952

    Cote

    6NUM8/032/063 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Mariages, 1952
  25. Résultat n°25
    Naissances, 1837-1905

    310 medias

    Naissances, 1837-1905

    Date

    1837-1905

    Cote

    6NUM8/032/026 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Naissances, 1837-1905
  26. Résultat n°26
    Naissances, mariages, décès

    9 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1883-1892

    Cote

    6NUM2/032/010 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Bournan
    • 1883 - 1892
    • Naissances, mariages, décès
  27. Résultat n°27
    Mariages, 1943

    7 medias

    Mariages, 1943

    Date

    1943

    Cote

    6NUM8/032/054 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Mariages, 1943
  28. Résultat n°28

    A - C

    Cote

    2V74 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • A - C
  29. Résultat n°29

    Recettes, gestion comptable.

    Date

    An 10-1923

    Cote

    2O/032/14 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Finances
    • Recettes, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  30. Résultat n°30

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  31. Résultat n°31

    Bournan

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Abilly à Bueil-en-Touraine
    • Bournan

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  32. Résultat n°32
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Bournan

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Abilly à Chinon
    • Bournan

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  35. Résultat n°35
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1733

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1733

    Date

    1733

    Cote

    6NUM6/032/022 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  36. Résultat n°36

    Plaintes.

    Date

    1859-1894

    Cote

    2O/032/2 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Administration générale
    • Plaintes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  37. Résultat n°37
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1744

    12 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1744

    Date

    1744

    Cote

    6NUM6/032/033 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  38. Résultat n°38

    Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, arrété préfectoral.

    Date

    1855-1860

    Cote

    EDEP032/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal...
  39. Résultat n°39

    Bournan: sections A-ZN.

    Date

    1938-1979

    Cote

    2839W9 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Bournan: sections A-ZN.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  40. Résultat n°40

    A - C

    Cote

    4V7 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • Eglises et presbytères.
    • Acquisition, construction, réparation.
    • Extraits de délibérations de conseils municipaux, devis,...
    • A - C
  41. Résultat n°41
    1836

    22 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6NUM5/032/001 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Bournan
    • 1836
  42. Résultat n°42
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    Date

    1788

    Cote

    6NUM6/032/077 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  43. Résultat n°43

    Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Cote

    3M62 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  44. Résultat n°44

    Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007 : permis de construire n° 2, 4-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W24 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  45. Résultat n°45
    Collection communale. Naissances, an III

    7 medias

    Collection communale. Naissances, an III

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    Edep032/E/3 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Collection communale. Naissances, an III
  46. Résultat n°46
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    120 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/357 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  47. Résultat n°47

    Baux.

    Date

    1834-1908

    Cote

    2O/032/38 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Baux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  48. Résultat n°48
    Naissances, mariages, décès

    5 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1923-1932

    Cote

    6NUM2/032/014 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Bournan
    • 1923 - 1932
    • Naissances, mariages, décès
  49. Résultat n°49
    Naissances, an VI

    7 medias

    Naissances, an VI

    Date

    An 6

    Cote

    6NUM8/032/004 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Naissances, an VI
  50. Résultat n°50

    Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (an XI-1861).

    Cote

    4V3 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • presbytères.
    • Enquête nationale relative à l'état de situation des...
    • Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans,...
  51. Résultat n°51

    Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Cote

    3M109 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  52. Résultat n°52

    Aliénés.

    Date

    1888-1893

    Cote

    2O/032/20 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Police, réglementation
    • Aliénés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  53. Résultat n°53
    Collection communale. Sépultures, 1646-1671

    36 medias

    Collection communale. Sépultures, 1646-1671

    Date

    1646-1671

    Cote

    6NUM7/032/003 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection communale. Sépultures, 1646-1671
  54. Résultat n°54
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1775

    11 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1775

    Date

    1775

    Cote

    6NUM6/032/064 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  55. Résultat n°55
    Bournan

    12 medias

    Bournan

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1946
    • Listes nominatives
    • Abilly à Bueil-en-Touraine
    • Bournan

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  56. Résultat n°56

    Baptêmes 1643-1674. Mariages 1646-1667. Sépultures 1646-1671. Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1689, 1690-1718 et 1719-1738.

    Date

    1643-1738

    Cote

    EDEP032/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes 1643-1674. Mariages 1646-1667. Sépultures...
  57. Résultat n°57
    Décès, 1906-1922

    71 medias

    Décès, 1906-1922

    Date

    1906-1922

    Cote

    6NUM8/032/031 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Décès, 1906-1922
  58. Résultat n°58

    3416 - 3498

    Cote

    5M286 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 3416 - 3498
  59. Résultat n°59
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/032/001 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Bournan
    • Tableau d'assemblage
  60. Résultat n°60
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1684 - Les années 1682-1683 sont lacunaires dans cette collection

    4 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1684 - Les années 1682-1683 sont lacunaires dans cette collection

    Date

    1684

    Cote

    6NUM6/032/007 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  61. Résultat n°61
    1841

    26 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6NUM5/032/002 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Bournan
    • 1841
  62. Résultat n°62
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1938

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Rénovation
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    Naissances, 1949

    Date

    1949

    Cote

    6NUM8/032/044 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Naissances, 1949
  64. Résultat n°64

    Baptêmes, mariages, sépultures 1739-1792.

    Date

    1739-1792

    Cote

    EDEP032/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1739-1792.
  65. Résultat n°65

    Chemins vicinaux, classement et travaux : devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de plans parcellaires.

    Date

    1840-1895

    Cote

    EDEP032/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement et travaux : devis, cahier...
  66. Résultat n°66

    Naissances, 1923-1937

    Date

    1923-1937

    Cote

    6NUM8/032/032 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Naissances, 1923-1937
  67. Résultat n°67

    Vente de terrains.

    Date

    1860-1914

    Cote

    2O/032/41 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Vente de terrains.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  68. Résultat n°68

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  69. Résultat n°69
    1856

    22 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6NUM5/032/005 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Bournan
    • 1856
  70. Résultat n°70

    Mariages, 1949

    Date

    1949

    Cote

    6NUM8/032/060 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Mariages, 1949
  71. Résultat n°71
    Mariages, 1938

    9 medias

    Mariages, 1938

    Date

    1938

    Cote

    6NUM8/032/049 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Mariages, 1938
  72. Résultat n°72

    Mariages, 1951

    Date

    1951

    Cote

    6NUM8/032/062 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Mariages, 1951
  73. Résultat n°73
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1737

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1737

    Date

    1737

    Cote

    6NUM6/032/026 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  74. Résultat n°74
    Décès, an VI

    5 medias

    Décès, an VI

    Date

    An 6

    Cote

    6NUM8/032/020 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Décès, an VI
  75. Résultat n°75

    Deux plans d'une maison que la commune veut acquérir pour l'établissement de l'école primaire.

    Cote

    2O/032/29/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Ecole primaire.
    • Deux plans d'une maison que la commune veut acquérir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  76. Résultat n°76
    Mariages, 1793-an II

    20 medias

    Mariages, 1793-an II

    Date

    1793-An 2

    Cote

    6NUM8/032/009 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Mariages, 1793-an II
  77. Résultat n°77
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1757

    10 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1757

    Date

    1757

    Cote

    6NUM6/032/046 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  78. Résultat n°78
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  79. Résultat n°79

    1688-1693

    Date

    1688-1693

    Cote

    3E53/871 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Bournan
    • Étude de la châtellenie de Bournan à Bournan
    • Jean DELALANDE, notaire de la châtellenie de Bournan,...
    • Minutes
    • 1688-1693
  80. Résultat n°80
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/873 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Bournan
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)