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370 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1846

    23 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6NUM5/032/003 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Bournan
    • 1846
  2. Résultat n°2
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1722-1731

    36 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1722-1731

    Date

    1722-1731

    Cote

    6NUM6/032/020 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  3. Résultat n°3

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1810-1822

    Cote

    EDEP032/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
  4. Résultat n°4
    Naissances, an VII

    10 medias

    Naissances, an VII

    Date

    An 7

    Cote

    6NUM8/032/005 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Naissances, an VII
  5. Résultat n°5
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1686

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1686

    Date

    1686

    Cote

    6NUM6/032/009 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  6. Résultat n°6
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

    378 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P3/358 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  7. Résultat n°7

    Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année 1987 : permis de construire n° 3. Année 1988 : permis de construire n° 2. Année 1989 : permis de construire n° 12. Année 1990 : permis de construire n° 3-4, 12-13, 17.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2636W22 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  8. Résultat n°8
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/908 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Bournan
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Concessions.

    Date

    1858-1939

    Cote

    2O/032/47 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  10. Résultat n°10

    Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M254 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
    • Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  11. Résultat n°11
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1675 - Les années 1673-1674 sont lacunaires dans cette collection

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1675 - Les années 1673-1674 sont lacunaires dans cette collection

    Date

    1675

    Cote

    6NUM6/032/004 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  12. Résultat n°12
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763

    14 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763

    Date

    1763

    Cote

    6NUM6/032/052 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  13. Résultat n°13

    Bournan

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W22 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bournan

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    477 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1937

    Cote

    3P3/361 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  16. Résultat n°16

    1694-1712

    Date

    1694-1712

    Cote

    3E53/109 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Bournan
    • Étude de la châtellenie de Bournan à Bournan
    • Jean DELALANDE, notaire de la châtellenie de Bournan,...
    • Minutes
    • 1694-1712
  17. Résultat n°17
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1689

    3 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1689

    Date

    1689

    Cote

    6NUM6/032/012 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  18. Résultat n°18
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870), Boulay (le) (1833-1882), Bourgueil (an X-1929), Bournan (1833-1868), Boussay (1849), Braye-sur-Maulne (an XII-1872), Brèches (an XII-1874)

    Cote

    8M71 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870),...
  20. Résultat n°20

    Bourgueil - Brizay

    Cote

    3M74 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Bourgueil - Brizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections