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Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    1786-an IV – N° d'origine : 6

    Date

    1786-an IV

    Cote

    3Q1371 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1786-1865
    • 1786-an IV – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 2

    1789-an VIII – N° d'origine : 3

    Date

    1789-an VIII

    Cote

    3Q1336 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, 1789-1824
    • 1789-an VIII – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 3

    18 mars 1789-1er ventôse an II – N° d'origine : 40

    Date

    18 mars 1789-1er ventôse an II

    Cote

    3Q1683 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1789-1968
    • 18 mars 1789-1er ventôse an II – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 4

    1791-1793

    Date

    1791-1793

    Cote

    3Q1389 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 1791-1865
    • 1791-1793

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 5

    Table des testaments enregistrés – 1791-1824

    Date

    1791-1824

    Cote

    3Q1331 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des testaments enregistrés – 1791-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 6

    21 juin 1791-3 avril 1793

    Date

    21 juin 1791-3 avril 1793

    Cote

    3Q9964 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Langeais
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-1793
    • 21 juin 1791-3 avril 1793

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 7

    Table des rachats et rentes de toutes natures

    Date

    1792-an III

    Cote

    3Q10184/bis (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Autres catégories de registres
    • Table des rachats et rentes de toutes natures

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 8

    23 avril 1793-15 pluviôse an II – N° d'origine : 123

    Date

    23 avril 1793-15 pluviôse an II

    Cote

    3Q1440 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 23 avril 1793-15 pluviôse an II – N° d'origine : 123

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 9

    16 pluviôse an II-9 frimaire an III – N° d'origine : 124

    Date

    16 pluviôse an II-9 frimaire an III

    Cote

    3Q1441 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 16 pluviôse an II-9 frimaire an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 10

    2 ventôse an II-8 germinal an IV – N° d'origine : 41

    Date

    2 ventôse an II-8 germinal an IV

    Cote

    3Q1684 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1789-1968
    • 2 ventôse an II-8 germinal an IV – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 11

    an III-an VII – N° d'origine : 3

    Date

    an III-an VII

    Cote

    3Q1340 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, an III-1824
    • an III-an VII – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 12

    an III-an XI – N° d'origine : 10

    Date

    an III-an XI

    Cote

    3Q1363 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de baux
    • Tables des baux de toute nature, an V-1810
    • an III-an XI – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 13

    10 frimaire an III-3 prairial an III – N° d'origine : 125

    Date

    10 frimaire an III-3 prairial an III

    Cote

    3Q1442 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 10 frimaire an III-3 prairial an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 14

    4 prairial an III-16 germinal an IV – N° d'origine : 126

    Date

    4 prairial an III-16 germinal an IV

    Cote

    3Q1443 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 4 prairial an III-16 germinal an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 15

    an IV-an VII – N° d'origine : 7

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    3Q1372 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1786-1865
    • an IV-an VII – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 16

    17 germinal an IV-6 germinal an V – N° d'origine : 127

    Date

    17 germinal an IV-6 germinal an V

    Cote

    3Q1444 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 17 germinal an IV-6 germinal an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 17

    an V-an VII – N° d'origine : 9

    Date

    an V-an VII

    Cote

    3Q1362 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de baux
    • Tables des baux de toute nature, an V-1810
    • an V-an VII – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 18

    an V-an VIII

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    3Q1390 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 1791-1865
    • an V-an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 19

    7 germinal an V-14 nivôse an VI – N° d'origine : 128

    Date

    7 germinal an V-14 nivôse an VI

    Cote

    3Q1445 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 7 germinal an V-14 nivôse an VI – N° d'origine : 128

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 20

    14 nivôse an VI-19 fructidor an VI – N° d'origine : 129

    Date

    14 nivôse an VI-19 fructidor an VI

    Cote

    3Q1446 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 14 nivôse an VI-19 fructidor an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre