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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Barrou, Bossay-sur-Claise, La Chapelle-Blanche, Genillé, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Ligueil.

    Date

    1821-1836

    Cote

    2Z123 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Budgets et comptes communaux
    • Budgets, situation des comptes des recettes et dépenses...
    • Barrou, Bossay-sur-Claise, La Chapelle-Blanche, Genillé,...
  4. Résultat n°4

    Beaumont-Village (1820-1845), Betz-le-Château (1823-1840), Bossay-sur-Claise (1813-1867), Bossée (1807-1875).

    Date

    1807-1875

    Cote

    2Z84 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Beaumont-Village (1820-1845), Betz-le-Château (1823-1840),...
  5. Résultat n°5

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  6. Résultat n°6

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Beaumont-Village, Bléré, Bossay-sur-Claise, Boulay, Boussay.

    Date

    1950-1965

    Cote

    2867W21 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  7. Résultat n°7

    Bossay-sur-Claise.

    Date

    1985

    Cote

    2840W69 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Bossay-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Bossay-sur-Claise.

    Date

    1962-1980

    Cote

    2840W3 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Bossay-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Bossay-sur-Claise: sections AB-XC ; remembrement sections AB-AZ, BC-BZ, CD-CK ; YA-ZY.

    Date

    1962-1979

    Cote

    2839W7 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Bossay-sur-Claise: sections AB-XC ; remembrement sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  10. Résultat n°10

    Q-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W20 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • Q-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    M-P

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W19 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • M-P

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    G-L

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W18 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • G-L

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    C-F

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W17 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • C-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W16 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    A

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W15 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bossay
    • A

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Bossay-sur-Claise à Bridoré

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W2 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Bossay-sur-Claise à Bridoré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Ecole mixte.

    Date

    1964-1967

    Cote

    2676W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)
    • Ecole mixte.

    Producteur :

    Ecole primaire (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Ecole élémentaire de filles.

    Date

    1885-1967

    Cote

    2676W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)
    • Ecole élémentaire de filles.

    Producteur :

    Ecole primaire (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Ecole de garçons.

    Date

    1883-1967

    Cote

    2676W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)
    • Ecole de garçons.

    Producteur :

    Ecole primaire (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Inventaire du mobilier : registre.

    Date

    1959

    Cote

    2676W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériels
    • Inventaire du mobilier : registre.

    Producteur :

    Ecole primaire (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

    Date

    1986

    Cote

    2664W1 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  22. Résultat n°22

    Station d'épuration : document d'incidence, schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2663W180 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Bossay-sur-Claise
    • Station d'épuration : document d'incidence, schéma...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  23. Résultat n°23

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W179 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Bossay-sur-Claise
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  24. Résultat n°24

    Travaux de grosses réparations d'un logement communal, aménagement d'une salle d'eau et d'un WC : déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, extrait de délibérations, schéma, plan, devis, note.

    Date

    1980-1983

    Cote

    2663W178 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Bossay-sur-Claise
    • Travaux de grosses réparations d'un logement communal,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  25. Résultat n°25

    Refection de la berge rive droite du Moulin de La Roche Berland : dossier de marché.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2663W160 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Refection de la berge rive droite du Moulin de La Roche...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  26. Résultat n°26

    Déversoir amont du Moulin de l'Abbaye, clapet automatique du Moulin du Ris : plan, dossier de marché, projet.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2663W159 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Déversoir amont du Moulin de l'Abbaye, clapet automatique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  27. Résultat n°27

    Confortement du deversoir amont du Moulin de l'Abbaye, confortement du clapet automatique du Moulin de Ris : dossier d'appel d'offres restreint.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2663W158 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Confortement du deversoir amont du Moulin de l'Abbaye,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  28. Résultat n°28

    Confortement des ouvrages du Moulin de Ris : dossier de marché.

    Date

    1989

    Cote

    2663W157 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Confortement des ouvrages du Moulin de Ris : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  29. Résultat n°29

    Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois, Saint-Hippolyte, Sennevières ; Communauté de communes de Montrésor ; SI du collège du Grand-Pressigny ; SIRS d'Azay-sur-Indre, de Manthelan ; SIS de La Celle-Guenand, de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay ; SIVM des Deux Rivières, SIVOM de Descartes, SIVOM de Ligueil.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2662W13 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  30. Résultat n°30

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois, Syndicat du Lochois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2662W12 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  31. Résultat n°31

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Charnizay, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIRS d'Azay-sur-Indre, SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2662W11 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  32. Résultat n°32

    Communes de Bossay-sur-Claise, Loché-sur-Indrois, Loches, Sennevières, Tournon-Saint-Pierre ; Communauté de communes de Montrésor, SIRS de La Celle-Guenand, de Manthelan ; SIS de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay, du collège du Grand-Pressigny ; SIVM des deux Rivières, SIVOM de Descartes, de Ligueil, Syndicat du Lochois ; Association de parents d'élèves de Tauxigny.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2662W10 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Bossay-sur-Claise, Loché-sur-Indrois, Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  33. Résultat n°33

    Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  34. Résultat n°34

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 46 « Les Varennes ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 85 « Chantereine ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 20 « Près du Pont ». Année 1989 : permis de lotir n° 44 « Les Sablières ».

    Date

    1972-1989

    Cote

    2636W15 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 46 « Les Varennes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  35. Résultat n°35

    Année 2004 : permis de construire n° 13, RTE transport électrique de l'Ouest, construction d'une ligne électrique 90 KV.

    Date

    2004

    Cote

    2599W151 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 2004 : permis de construire n° 13, RTE transport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  36. Résultat n°36

    Moulin de la Roche Berland, réfection de la berge rive droite : dossier de marché (1974-1996). Moulin du Ris, clapet automatique, confortement de la berge rive gauche : avant-projet , dossier de marché (1999-2000).

    Date

    1974-2000

    Cote

    2599W130 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Bossay-sur-Claise
    • Moulin de la Roche Berland, réfection de la berge rive...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  37. Résultat n°37

    Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977). Confortement du déversoir du moulin de l'Abbaye de Preuilly-sur-Claise (la commune de Bossay-sur-Claise est maître d'ouvrage): dossier de subvention, plans, dossier de marché (1985-1987). Moulin du Ris, confortement des ouvrages : étude technique, dossier de marché (1989-1990).

    Date

    1976-2000

    Cote

    2599W129 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Bossay-sur-Claise
    • Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  38. Résultat n°38

    Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    2599W128 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  39. Résultat n°39

    Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

    Date

    1966-1988

    Cote

    2599W127 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  40. Résultat n°40

    Curage et l'entretien de la Claise, 5e tranche de travaux, mise au profil, épandage de déblais : dossier de marché (1969-1970). Construction d'ouvrages d'art, pont de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), déversoirs du moulin d'Humeau et du moulin du chanvre (Boussay), déversoir de l'Abbaye (Bossay-sur-Claise) (1969-1972) : dossier de marché. Moulin du Ris (Bossay-sur-Claise), construction d'un barrage à clapet automatique : dossier de marché (1970-1971). Moulin d'Humeau, déversoir d'orage, aménagement, réparation : correspondance, plans, devis (1974-1975).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2599W126 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 5e tranche de travaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)