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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1862-1890

    Date

    1862-1890

    Cote

    EDEP029/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1862-1890
  2. Résultat n°2

    Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.

    Date

    an IV-1870

    Cote

    EDEP029/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.
  3. Résultat n°3
    Décès, 1906-1922

    85 medias

    Décès, 1906-1922

    Date

    1906-1922

    Cote

    6NUM8/029/010 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bossée
    • Décès, 1906-1922
  4. Résultat n°4
    Naissances, mariages, décès

    11 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1833-1842

    Cote

    6NUM2/029/005 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Bossée
    • 1833 - 1842
    • Naissances, mariages, décès
  5. Résultat n°5
    Mariages, 1923-1937

    105 medias

    Mariages, 1923-1937

    Date

    1923-1937

    Cote

    6NUM8/029/027 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bossée
    • Mariages, 1923-1937
  6. Résultat n°6

    1921-1940.

    Date

    1921-1940

    Cote

    2O/029/12 (Cote)

    • Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Budgets et comptes
    • 1921-1940.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  7. Résultat n°7

    Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

    Cote

    2R46 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême,...
  8. Résultat n°8

    Guerre 1939-1945, cartes d'alimentation, distribution : liste (voir aussi S1) (1941), personnes arrêtées (STO, résistance) : liste.

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP029/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945, cartes d'alimentation, distribution...
  9. Résultat n°9
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1782

    16 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1782

    Date

    1782

    Cote

    6NUM6/029/086 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bossée
    • Saint-Laurent
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  10. Résultat n°10

    1911-1936

    Cote

    EDEP029/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1911-1936
  11. Résultat n°11
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    1915-1934

    Date

    1915-1934

    Cote

    EDEP029/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties.
    • 1915-1934
  13. Résultat n°13

    Presbytère.

    Date

    An 12-1909

    Cote

    2O/029/34 (Cote)

    • Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Presbytère.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  14. Résultat n°14

    1762-1764

    Date

    1762-1764

    Cote

    3E33/21 (Cote)

    • Contexte : 3E33 - Études notariales de Ligueil (I et II), Manthelan,...

    • Étude de Ligueil I
    • Bossée
    • Étude des châtellenies de Bossée et de Bournan à Bossée
    • Antoine CHAQUENEAU, notaire et greffier de la châtellenie...
    • Minutes
    • 1762-1764
  15. Résultat n°15

    Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M254 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
    • Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    Naissances, 1942

    Date

    1942

    Cote

    6NUM8/029/016 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bossée
    • Naissances, 1942
  17. Résultat n°17

    Naissances, 1951

    Date

    1951

    Cote

    6NUM8/029/025 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bossée
    • Naissances, 1951
  18. Résultat n°18
    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    466 medias

    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1936

    Cote

    3P3/335 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bossée 
    • Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
  19. Résultat n°19

    Plans

    Date

    1892-1893

    Cote

    2O/029/30/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Ecole de filles.
    • Plans

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  20. Résultat n°20
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1734

    16 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1734

    Date

    1734

    Cote

    6NUM6/029/041 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bossée
    • Saint-Laurent
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  21. Résultat n°21

    1841-1880.

    Date

    1841-1880

    Cote

    2O/029/10 (Cote)

    • Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Budgets et comptes
    • 1841-1880.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  22. Résultat n°22
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1698

    11 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1698

    Date

    1698

    Cote

    6NUM6/029/007 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bossée
    • Saint-Laurent
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  23. Résultat n°23

    Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870), Boulay (le) (1833-1882), Bourgueil (an X-1929), Bournan (1833-1868), Boussay (1849), Braye-sur-Maulne (an XII-1872), Brèches (an XII-1874)

    Cote

    8M71 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870),...
  24. Résultat n°24

    1774-1778

    Date

    1774-1778

    Cote

    3E33/25 (Cote)

    • Contexte : 3E33 - Études notariales de Ligueil (I et II), Manthelan,...

    • Étude de Ligueil I
    • Bossée
    • Étude des châtellenies de Bossée et de Bournan à Bossée
    • Antoine CHAQUENEAU, notaire et greffier de la châtellenie...
    • Minutes
    • 1774-1778
  25. Résultat n°25
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1745

    14 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1745

    Date

    1745

    Cote

    6NUM6/029/052 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bossée
    • Saint-Laurent
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  26. Résultat n°26

    Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP029/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception...
  27. Résultat n°27
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1773

    15 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1773

    Date

    1773

    Cote

    6NUM6/029/077 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bossée
    • Saint-Laurent
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  28. Résultat n°28

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    1911-1965

    Date

    1911-1965

    Cote

    EDEP029/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Liste électorale.
    • 1911-1965
  30. Résultat n°30
    Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751-1780

    17 medias

    Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751-1780

    Date

    1751-1780

    Cote

    6NUM7/029/005 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bossée
    • Saint-Laurent
    • Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  31. Résultat n°31

    Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19 ; permis de démolir n° 13. Année 1992 : permis de construire n° 2, 4. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 6, 11, 14, 16-17 ; permis de démolir n° 10. Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2636W18 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  32. Résultat n°32

    Beaumont-Village - Le Boulay

    Cote

    3M73 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Beaumont-Village - Le Boulay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    A - C

    Cote

    2V74 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • A - C
  34. Résultat n°34

    Mouvement de la population : état.

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP029/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : état.
  35. Résultat n°35
    Section A, feuille 2

    1 media

    Section A, feuille 2

    Date

    1937

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bossée
    • Rénovation
    • Section A, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    1792-1859

    Date

    1792-1859

    Cote

    EDEP029/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1792-1859
  37. Résultat n°37

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  38. Résultat n°38

    Décès, 1953-1978 : registre manquant dans la collection du greffe.

    Date

    1953-1978

    Cote

    4E029/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Bossée
    • Décès, 1953-1978 : registre manquant dans la collection...

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39
    Naissances, mariages, décès

    11 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1843-1852

    Cote

    6NUM2/029/006 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Bossée
    • 1843 - 1852
    • Naissances, mariages, décès
  40. Résultat n°40

    Plans

    Date

    1927

    Cote

    2O/029/25/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/029 - Commune de Bossée - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Eclairage public.
    • Plans

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture