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  1. Résultat n°1

    Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).

    Date

    2009-2017

    Cote

    2686W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Betz-le-Château (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).

    Producteur :

    École primaire (Betz-le-Château, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action.

    Date

    2000-2014

    Cote

    2686W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Betz-le-Château (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action.

    Producteur :

    École primaire (Betz-le-Château, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3
    Betz-le-Château, "La motte Castrale"

    1 media

    Betz-le-Château, "La motte Castrale"

    Date

    2012

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Betz-le-Château, "La motte Castrale"

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  4. Résultat n°4

    Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Betz-le-Château
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

    Date

    2008

    Cote

    2636W14 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Betz-le-Château
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  7. Résultat n°7

    Année 2007 : permis de construire n° 2-4, n° 6-7, n° 9.

    Date

    2007

    Cote

    2599W150 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2007 : permis de construire n° 2-4, n° 6-7, n°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

    Date

    1960-2006

    Cote

    2428W3 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Année 2005 : permis de construire n° 5-7, n° 8 avis divergent Maire/État, n° 9, n° 10 commune, construction d'un local technique pour la station d'épuration. Année 2006 : permis de construire n° 1, n° 2 service départemental d'incendie et de secours construction d'un centre de première intervention, n° 3-4.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2599W149 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2005 : permis de construire n° 5-7, n° 8 avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Année 2004 : permis de construire n° 7-9, 11-13. Année 2005 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2599W148 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2004 : permis de construire n° 7-9, 11-13. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Année 2003 : permis de construire n° 5-9 ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2599W147 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2003 : permis de construire n° 5-9 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2599W146 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Photographie de la classe CM1-CM2.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2686W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Betz-le-Château (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographie de la classe CM1-CM2.

    Producteur :

    École primaire (Betz-le-Château, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Année 2000 : permis de construire n° 7, 9 ; permis de démolir n° 1, compétence État, abords d'un monument historique, n°2, compétence État, abords d'un monument historique ; certificats d'urbanisme n° 2-4, 7-8. Année 2001 : permis de construire n° 1-7, n°8 compétence État, abords d'un monument historique.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2599W145 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2000 : permis de construire n° 7, 9 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Année 1999 : permis de construire n° 9-11 ; permis de démolir n° 1 ; certificats d'urbanisme n° 4, 9-10. Année 2000 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2599W144 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 1999 : permis de construire n° 9-11 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2663W177 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Betz-le-Château
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Année 1998 : permis de construire n° 14-16, n° 17 compétence État abords d'un monument historique, n°18 compétence État abords d'un monument historique ; certificats d'urbanisme n° 2, 8-10. Année 1999 : permis de construire n° 1-5, n°6 compétence État abords d'un monument historique.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2599W143 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 1998 : permis de construire n° 14-16, n° 17 compétence...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Année 1998 : permis de construire n° 1, n° 3-13 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1998

    Cote

    2599W142 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 1998 : permis de construire n° 1, n° 3-13 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Année 1997 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis divergent Maire/État, n° 7-12, n° 14-15 ; certificats d'urbanisme n° 3-5, 7.

    Date

    1997

    Cote

    2599W141 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Alignements : autorisations.

    Date

    1932-1995

    Cote

    2599W45 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Betz-le-Château
    • Alignements : autorisations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)