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345 résultats

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  1. Résultat n°1

    Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

    Date

    1960-2006

    Cote

    2428W3 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Sections ZA à ZD.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1988W29 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • États de sections sur fiches
    • Sections ZA à ZD.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Sections A à E.

    Date

    1953-1979

    Cote

    1988W28 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à E et ZA à ZD (14 f.).

    Date

    01/01/1983-31/12/1983

    Cote

    1985W10 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1953 avec mises à jour jusqu'en 1977 (10 f.). Sections A à E et ZA à ZD : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1983 (13 f.).

    Date

    1953-1983

    Cote

    1984W17 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    1977-1978.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W886 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1977-1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    1976 et 1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W885 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976 et 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Comptes actifs M - Z. Comptes supprimés.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1265W66 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs M - Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - L.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1265W65 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Beaulieu-lès-Loches (1969-1970), Beaumont-la-Ronce (1962-1972), Beaumont-Village (1965-1973), Benais (1970-1971), Berthenay (1969), Betz-le-Château (1966).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Ballan-Miré à Betz-le-Château
    • Beaulieu-lès-Loches (1969-1970), Beaumont-la-Ronce...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  12. Résultat n°12

    Beaumont-la-Ronce (1980), Berthenay (1979).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1080W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Beaumont-la-Ronce (1980), Berthenay (1979).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Anché à Bléré.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W204 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Anché à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  14. Résultat n°14

    Barrou à Betz-le-Château.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W70 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Ballan-Miré à Betz-le-Château
    • Barrou à Betz-le-Château.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  15. Résultat n°15
    Berthenay

    1 media

    Berthenay

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W17 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours nord (2nde partie) et de Tours sud...
    • Canton de Tours sud (1ère partie)
    • Berthenay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  16. Résultat n°16

    Abilly à Betz-le-Château

    Cote

    4T70 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Abilly à Betz-le-Château
  17. Résultat n°17

    Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.

    Cote

    2R45 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu,...
  18. Résultat n°18
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    82 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1952

    Cote

    3P3/276 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  19. Résultat n°19
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 664.

    173 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 664.

    Date

    1913-1952

    Cote

    3P3/275 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 664.
  20. Résultat n°20
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    481 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    Date

    1913-1952

    Cote

    3P3/274 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  21. Résultat n°21
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    93 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/273 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  22. Résultat n°22
    Matrice des propriétés foncières, fol. 683 à 908.

    217 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 683 à 908.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/272 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 683 à 908.
  23. Résultat n°23
    Matrice des propriétés foncières, fol. 363 à 682 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    348 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 363 à 682 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/271 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 363 à 682 ;...
  24. Résultat n°24
    Etat de la section A, parcelles 686 à 730 (terrains d'alluvions imposés dans l'île du Passeur), 1850 ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature (parcelles 686 à 730) ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 362.

    410 medias

    Etat de la section A, parcelles 686 à 730 (terrains d'alluvions imposés dans l'île du Passeur), 1850 ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature (parcelles 686 à 730) ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 362.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P3/270 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Etat de la section A, parcelles 686 à 730 (terrains...
  25. Résultat n°25
    Matrice sommaire des propriétés bâties et portes et fenêtres pour servir à la rédaction de la matrice générale du rôle unique.

    10 medias

    Matrice sommaire des propriétés bâties et portes et fenêtres pour servir à la rédaction de la matrice générale du rôle unique.

    Date

    1818-1820

    Cote

    3P3/269 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Matrice sommaire des propriétés bâties et portes et...
  26. Résultat n°26
    Matrice sommaire des propriétés non bâties pour servir à la rédaction de la matrice générale du rôle unique.

    22 medias

    Matrice sommaire des propriétés non bâties pour servir à la rédaction de la matrice générale du rôle unique.

    Date

    1818-1820

    Cote

    3P3/268 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Matrice sommaire des propriétés non bâties pour servir...
  27. Résultat n°27
    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    14 medias

    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    Date

    1818

    Cote

    3P3/267 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle...
  28. Résultat n°28
    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

    132 medias

    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

    Date

    1818

    Cote

    3P3/266 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.
  29. Résultat n°29
    Relevé des numéros de même nature de culture .

    78 medias

    Relevé des numéros de même nature de culture .

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/265 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Relevé des numéros de même nature de culture .
  30. Résultat n°30
    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    18 medias

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/264 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
  31. Résultat n°31
    Sections C et D.

    373 medias

    Sections C et D.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/263 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Etats de sections.
    • Sections C et D.
  32. Résultat n°32
    Sections A et B.

    428 medias

    Sections A et B.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/262 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Etats de sections.
    • Sections A et B.
  33. Résultat n°33
    Berthenay (1808)

    13 medias

    Berthenay (1808)

    Date

    1808

    Cote

    3P1/60 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Berthenay (1808)
  34. Résultat n°34

    Benais (1818-1938). Berthenay (1815-1832). Betz-le-Château (1848-1924).

    Date

    1815-1938

    Cote

    4O/11 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Benais (1818-1938). Berthenay (1815-1832). Betz-le-Château...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  35. Résultat n°35

    Affaires culturelles, réparation du plan cadastral, échelle hydromètrique.

    Date

    1880-1898

    Cote

    2O/025/47 (Cote)

    • Contexte : 2O/025 - Commune de Berthenay - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Affaires culturelles, réparation du plan cadastral,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  36. Résultat n°36

    Achat de fournitures scolaires.

    Date

    1885-1911

    Cote

    2O/025/46 (Cote)

    • Contexte : 2O/025 - Commune de Berthenay - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Achat de fournitures scolaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  37. Résultat n°37

    Indemnités du personnel.

    Date

    1834-1936

    Cote

    2O/025/45 (Cote)

    • Contexte : 2O/025 - Commune de Berthenay - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  38. Résultat n°38

    Concessions.

    Date

    1857-1938

    Cote

    2O/025/44 (Cote)

    • Contexte : 2O/025 - Commune de Berthenay - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  39. Résultat n°39

    Clôtures.

    Date

    1836-1936

    Cote

    2O/025/43 (Cote)

    • Contexte : 2O/025 - Commune de Berthenay - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Clôtures.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  40. Résultat n°40

    Plan d'agrandissement du cimetière.

    Date

    1910

    Cote

    2O/025/42/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/025 - Commune de Berthenay - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Translation du cimetière.
    • Plan d'agrandissement du cimetière.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture