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Résultats de la recherche

  • 1

    Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  • 2

    Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

    Date

    1960-2006

    Cote

    2428W3 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  • 3

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  • 4

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  • 5

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à E et ZA à ZD (14 f.).

    Date

    01/01/1983-31/12/1983

    Cote

    1985W10 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1953 avec mises à jour jusqu'en 1977 (10 f.). Sections A à E et ZA à ZD : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1983 (13 f.).

    Date

    1953-1983

    Cote

    1984W17 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7

    Barrou à Betz-le-Château.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W70 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Ballan-Miré à Betz-le-Château
    • Barrou à Betz-le-Château.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 8

    Beaumont-la-Ronce (1980), Berthenay (1979).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1080W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Beaumont-la-Ronce (1980), Berthenay (1979).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  • 9

    1976 et 1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W885 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976 et 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10

    Sections ZA à ZD.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1988W29 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • États de sections sur fiches
    • Sections ZA à ZD.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11

    Sections A à E.

    Date

    1953-1979

    Cote

    1988W28 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 12

    1977-1978.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W886 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Berthenay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1977-1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Berthenay
    • Remembrement : sections ZA à ZD.
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 14
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Berthenay
    • Remembrement : sections ZA à ZD.
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 15
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Berthenay
    • Remembrement : sections ZA à ZD.
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 16
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Berthenay
    • Remembrement : sections ZA à ZD.
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 17

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1914-1976

    Cote

    EDEP025/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  • 18
    Sections C et D.

    373 medias

    Sections C et D.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/263 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Etats de sections.
    • Sections C et D.
  • 19
    Sections A et B.

    428 medias

    Sections A et B.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/262 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Etats de sections.
    • Sections A et B.
  • 20
    Relevé des numéros de même nature de culture .

    78 medias

    Relevé des numéros de même nature de culture .

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/265 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Berthenay 
    • Relevé des numéros de même nature de culture .