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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comptes supprimés.
Cote
1344W20 (Cote)
 Date
1937-1974
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Beaumont-Village
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes supprimés.
2

Comptes actifs H-Z.
Cote
1344W19 (Cote)
 Date
1937-1974
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Beaumont-Village
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes actifs H-Z.
3

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.
Cote
1344W18 (Cote)
 Date
1937-1974
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Beaumont-Village
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
4

Reconstruction de l'église de Beaumont-Village, contentieux : jugements du tribunal administratif d'Orléans ; syndicat intercommunal de l'Echandon, litige avec la SNCF : jugements du tribunal administratif d'Orléans.
Cote
1338W30 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Loches

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Reconstruction de l'église de Beaumont-Village, contentieux...
5

Beaulieu-lès-Loches (1969-1970), Beaumont-la-Ronce (1962-1972), Beaumont-Village (1965-1973), Benais (1970-1971), Berthenay (1969), Betz-le-Château (1966).
Cote
1102W38 (Cote)
 Date
1962-1973
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France), Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Berthenay (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Ballan-Miré à Betz-le-Château
  • Beaulieu-lès-Loches (1969-1970), Beaumont-la-Ronce...
6

Barrou à Betz-le-Château.
Cote
1020W70 (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
Barrou (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France), Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Berthenay (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Ballan-Miré à Betz-le-Château
  • Barrou à Betz-le-Château.
7
Beaumont-Village, Chemillé-sur-Indrois

1 media

Beaumont-Village, Chemillé-sur-Indrois
Cote
301W19 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme -...

  • Indemnisations
  • Dépôt des dossiers
  • Registres
  • Arrondissements de Chinon et de Loches
  • Arrondissement de Loches
  • Canton de Montrésor
  • Beaumont-Village, Chemillé-sur-Indrois
8

Personnel. - Gestion : arrêtés individuels.
Cote
77W199 (Cote)
 Date
1959-1963
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1970
  • Beaumont-Village
  • Personnel. - Gestion : arrêtés individuels.
9

Ventes : actes notariés.
Cote
77W198 (Cote)
 Date
1956-1962
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1970
  • Beaumont-Village
  • Ventes : actes notariés.
10

Concessions. - Attributions : états individuels.
Cote
77W197 (Cote)
 Date
1960
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1970
  • Beaumont-Village
  • Concessions. - Attributions : états individuels.
11

Seconde Guerre mondiale. - Réquisitions : état des allocataires.
Cote
77W196 (Cote)
 Date
1940-1942
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1970
  • Beaumont-Village
  • Seconde Guerre mondiale. - Réquisitions : état des...
12
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

86 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/248 (Cote)
 Date
1911-1936
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires

  • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

  • Beaumont-Village 
  • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
13
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 681.

187 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 681.
Cote
3P3/247 (Cote)
 Date
1913-1936
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

  • Beaumont-Village 
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 681.
14
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

497 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.
Cote
3P3/246 (Cote)
 Date
1913-1936
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions

  • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

  • Beaumont-Village 
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
15
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

93 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/245 (Cote)
 Date
1882-1911
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions

  • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

  • Beaumont-Village 
  • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
16
Matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 720 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

379 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 720 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/244 (Cote)
 Date
1833-1914
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires

  • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

  • Beaumont-Village 
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 720 ;...
17
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1912 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 360.

396 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1912 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 360.
Cote
3P3/243 (Cote)
 Date
1833-1914
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, augmentations et diminutions

  • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

  • Beaumont-Village 
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
18
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

113 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.
Cote
3P3/242 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de sections

  • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

  • Beaumont-Village 
  • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
19
Etats de sections.

198 medias

Etats de sections.
Cote
3P3/241 (Cote)
 Date
1832-1833
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de sections

  • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

  • Beaumont-Village 
  • Etats de sections.
20

Beaumont-Village
Cote
3P1/110 (Cote)
 Date
1832
 Lieu
Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement

  • Atlas cadastraux portatifs
  • Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
  • Beaumont-Village