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357 résultats

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Résultat n°1

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Beaumont-Village, Bléré, Bossay-sur-Claise, Boulay, Boussay.

Date

1950-1965

Cote

2867W21 (Cote)

Résultat n°2

Beaumont-Village.

Date

1985

Cote

2840W67 (Cote)

Résultat n°3

Barrou (1953-1981), Beaulieu-lès-Loches (1959-1979), Beaumont-Village (1937-1984), Bossée (1937-1966).

Date

1937-1984

Cote

2840W2 (Cote)

Résultat n°4

Beaumont-Village: sections A-D, ZB.

Date

1937-1979

Cote

2839W5 (Cote)

Résultat n°5

Beaumont-Village

Date

1974-1979

Cote

2838W10 (Cote)

Résultat n°6

Abilly à Betz-le-Château

Date

1939-1944

Cote

2827W1 (Cote)

Résultat n°7

Année 2004 : permis de construire n° 2-6, 8. Année 2005 : permis de construire n° 1-5.

Date

2004-2005

Cote

2665W7 (Cote)

Résultat n°8

Année 1999 : permis de construire n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1-3. Année 2001 : permis de construire n° 1-5. Année 2002 : permis de construire n° 1-3. Année 2003 : permis de construire n° 1-2.

Date

1999-2003

Cote

2665W6 (Cote)

Résultat n°9

Année 1996 : permis de construire n° 1-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3. Année 1998 : permis de construire n° 1.

Date

1996-1998

Cote

2665W5 (Cote)

Résultat n°10

Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

Date

1980-2010

Cote

2659W2 (Cote)

Résultat n°11

Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-4, 6.

Date

1991-2008

Cote

2636W13 (Cote)

Résultat n°12

Année 1995 : permis de construire n° 1-4. Année 2006 : permis de construire n° 370230690001 - communauté de communes de Montrésor, construction du siège et d'un atelier social permis de construire n° 3-7.

Date

1995-2006

Cote

2636W12 (Cote)

Résultat n°13

Année 1991 : permis de construire n° 1, 5-7, 10, 12-14, 16-17. Année 1992 : permis de construire n° 1-3. Année 1993 : permis de construire n° 3-4 , 7. Année 1994 : permis de construire n° 1-5.

Date

1991-1994

Cote

2636W11 (Cote)

Résultat n°14

Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988 : permis de construire n° 1-5. Année 1989 : permis de construire n° 1-3, 6, 9. Année 1990 : permis de construire n° 1-3, 12.

Date

1987-1990

Cote

2636W10 (Cote)

Résultat n°15

Avon-les-Roches, Azay-sur-Cher, Azay-sur-Indre, Barrou, Beaumont-La-Ronce (extension de Rouziers-de-Touraine), Beaumont-Village, Benais.

Date

1967-2007

Cote

2428W2 (Cote)

Résultat n°16

Avon-les-Roches, Azay-sur-Cher, Azay-sur-Indre, Barrou, Beaumont-La-Ronce (extension de Rouziers-de-Touraine), Beaumont-Village, Benais.

Date

1967-2007

Cote

2428W2 (Cote)

Résultat n°17

Garage Rideau, Chambray-Les-Tours (1987-2002) ; Lumières d'Automne, Le Liège (1995-2003) ; maison de retraite Chamtou, Chambray-lès-Tours (1989-2003) ; Nouri Debaene, Chambray-lès-Tours (2002-2003) ; Rogary, Chambray-lès-Tours (1988-1995) ; Tennis Club Jocondien, Chambray (1994-1995) ; Varvoux, Beaumont-Village (1992-2003) ; Vulco, Chambray-lès-Tours (1998-2002).

Date

1987-2003

Cote

2373W5 (Cote)

Résultat n°18

Comptes supprimés.

Date

1937-1974

Cote

1344W20 (Cote)

Résultat n°19

Comptes actifs H-Z.

Date

1937-1974

Cote

1344W19 (Cote)

Résultat n°20

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1937-1974

Cote

1344W18 (Cote)

Résultat n°21

Reconstruction de l'église de Beaumont-Village, contentieux : jugements du tribunal administratif d'Orléans ; syndicat intercommunal de l'Echandon, litige avec la SNCF : jugements du tribunal administratif d'Orléans.

Date

1953-1959

Cote

1338W30 (Cote)

Résultat n°22

Beaulieu-lès-Loches (1969-1970), Beaumont-la-Ronce (1962-1972), Beaumont-Village (1965-1973), Benais (1970-1971), Berthenay (1969), Betz-le-Château (1966).

Date

1962-1973

Cote

1102W38 (Cote)

Résultat n°23

Beaumont-Village. - Salle polyvalente.

Date

1979-1981

Cote

1039W9 (Cote)

Résultat n°24

Anché à Bléré.

Date

1944-1974

Cote

1020W204 (Cote)

Résultat n°25

Barrou à Betz-le-Château.

Date

1940-1980

Cote

1020W70 (Cote)

Résultat n°26
Beaumont-Village, Chemillé-sur-Indrois

1 media

Beaumont-Village, Chemillé-sur-Indrois

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°27

Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.

Date

-

Cote

2R45 (Cote)

Résultat n°28
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

86 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1936

Cote

3P3/248 (Cote)

Résultat n°29
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 681.

187 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 681.

Date

1913-1936

Cote

3P3/247 (Cote)

Résultat n°30
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

497 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1936

Cote

3P3/246 (Cote)

Résultat n°31
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

93 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/245 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 720 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

379 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 720 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1833-1914

Cote

3P3/244 (Cote)

Résultat n°33
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1912 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 360.

396 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1912 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 360.

Date

1833-1914

Cote

3P3/243 (Cote)

Résultat n°34
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

113 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/242 (Cote)

Résultat n°35
Etats de sections.

198 medias

Etats de sections.

Date

1832-1833

Cote

3P3/241 (Cote)

Résultat n°36

Beaumont-Village

Date

1832

Cote

3P1/110 (Cote)

Résultat n°37
Beaumont-Village (1828, 1936, 1955)

18 medias

Beaumont-Village (1828, 1936, 1955)

Date

1828-1955

Cote

3P1/58 (Cote)

Résultat n°38

Associations.

Date

1900-1935

Cote

2O/023/51 (Cote)

Résultat n°39

Affaires culturelles, bibliothèque.

Date

1857-1907

Cote

2O/023/50 (Cote)

Résultat n°40

Achats de fournitures.

Date

1884-1935

Cote

2O/023/49 (Cote)