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  1. Résultat n°1

    Ballan-Miré, Bois-Gibert. Propriété du département : plans.

    Date

    1966-1970

    Cote

    2941W18 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Ballan-Miré, Bois-Gibert. Propriété du département...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    Ballan-Miré. Echange de terrains entre la commune de Ballan-Miré (lieu-dit Bois Roy) et le Département d'Indre-et-Loire (lieu-dit Les Fromages).

    Date

    1976

    Cote

    2941W17 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Ballan-Miré. Echange de terrains entre la commune de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  3. Résultat n°3

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Beaumont-Village, Bléré, Bossay-sur-Claise, Boulay, Boussay.

    Date

    1950-1965

    Cote

    2867W21 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  4. Résultat n°4

    La politique municipale en matière d'aménagement du territoire

    Date

    1989

    Cote

    2738W605 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • La politique municipale en matière d'aménagement du...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Le rapport de présentation du POS de Ballan-Miré

    Date

    1993

    Cote

    2738W486 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Le rapport de présentation du POS de Ballan-Miré

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Création d'un jardin public à l'étang de Ballan

    Date

    1997

    Cote

    2738W393 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Création d'un jardin public à l'étang de Ballan

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Extension du cimetière de Ballan-Miré

    Date

    1994

    Cote

    2738W216 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Extension du cimetière de Ballan-Miré

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Réorganiser la circulation à Ballan-Miré

    Date

    1993

    Cote

    2738W205 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Réorganiser la circulation à Ballan-Miré

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Un service télématique municipal à Ballan-Miré ?

    Date

    1990

    Cote

    2738W147 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Un service télématique municipal à Ballan-Miré ?

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Propositions pour la protection d'une zone à vocation agricole sur la commune de Ballan-Miré

    Date

    1976

    Cote

    2738W6 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Propositions pour la protection d'une zone à vocation...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Politique de l'eau dans une commune en expansion, Ballan-Miré

    Date

    1976

    Cote

    2738W3 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Politique de l'eau dans une commune en expansion, Ballan-Miré

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  13. Résultat n°13

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
  14. Résultat n°14

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal Champignon, Benais (1984-2003) ; Maillez Earl, Saint-Genouph (1998-2005) ; Millasseau Philippe, Ballan-Miré (1995-2003) ; Palmdat SARL, Genillé (1993-2001) ; Scierie SARL, Bourgueil (enquête accident du travail et procès-verbal) (1995-2002) ; Vergers de la Rousselière, Cheillé (2001-2002).

    Date

    1984-2005

    Cote

    2356W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal...
  16. Résultat n°16

    Alaner Investissements, Saint-Genouph (2007) ; La Cadotière, Tours (2002-2007) ; EBI Etanchéité, Ballan-Miré (2003-2007).

    Date

    2002-2007

    Cote

    2249W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Alaner Investissements, Saint-Genouph (2007) ; La Cadotière,...
  17. Résultat n°17

    Centre Etanche, Ballan-Miré (1984-2004) ; Centre Education Routière, Joué-lès-Tours (2003-2005) ; Compagnie Nouvelle de Transports et de Mécanique, Ballan-Miré (1995-2005) ; Concept Dentaire du Val de Loire, Joué-lèsTours (1999-2003) ; Coutard Bernard, Tours (1988-2002) ; CRI, Monts (2003-2004).

    Date

    1984-2005

    Cote

    2070W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Centre Etanche, Ballan-Miré (1984-2004) ; Centre Education...
  18. Résultat n°18

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Sections ZA à ZD : éd. 1972. T.A. et feuilles C1 et D2 : éd. 1976. (7 f.).

    Date

    1972-1976

    Cote

    2032W6 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Sections E (n° 700 à 1589) et ZA à ZD.

    Date

    1935-1979

    Cote

    1988W24 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • États de sections sur fiches
    • Sections E (n° 700 à 1589) et ZA à ZD.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Sections B (n° 1501) à E (n° 699).

    Date

    1935-1979

    Cote

    1988W23 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • États de sections sur fiches
    • Sections B (n° 1501) à E (n° 699).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Sections A à B (n° 1500).

    Date

    1935-1979

    Cote

    1988W22 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à B (n° 1500).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles C1, C2, D3 et sections ZA à ZD (1980). T.A., feuille D2 et sections AA à AZ et BA à BE (1988). Sections ZE à ZI (1989). Feuille B2 (1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    1985W8 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles C1,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Sections C à E : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en 1963, 1976 ou 1978 (8 f.). Feuilles C1, D1, D3, E2 et E3 : éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1976 ou 1980 (5 f.). Feuilles C2, D1, D3 et section E : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1978 (6 f.). Sections C à E : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (8 f.). Feuilles D1, D2, E1 et E2 : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1988 (4 f.).

    Date

    1935-1988

    Cote

    1984W15 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections C à E : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    T.A. (1957, 1973, 1980, 1985 - 4 f.). Sections A et B : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en 1963 (6 f.) et éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1973, 1976 ou 1978 (6 f.). Feuille B4 : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1978 (1 f.). Feuille B1 : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1978 (1 f.). Sections A et B : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.) et éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1991 (6 f.).

    Date

    1935-1991

    Cote

    1984W14 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. (1957, 1973, 1980, 1985 - 4 f.). Sections A et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours (2001-2002) ; L'autre façon société coopérative, Joué-lès-Tours (1998-1999) ; Bouceta, La Riche (1996-1999) ; Briche Bultel M.C., Tours (1989-1996) ; Cap emploi, Sepmes (2001) ; garage centre Halles, Tours (2000-2002) ; Guilleux, Tours (2001) ; Eurasphalte-Hartmann, Ballan-Miré (1994-2002) ; Interfassons, Joué-lès-Tours (2000) ; Jardin de France, Tours (1999-2000).

    Date

    1989-2002

    Cote

    1780W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours...
  26. Résultat n°26

    Rototechnique, Descartes ; Sauvegarde de l'enfance, Tours (y compris la Commanderie), Ballan-Miré et La Chaumette, Joué-lès-Tours.

    Date

    1975-2000

    Cote

    1721W41 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Rototechnique, Descartes ; Sauvegarde de l'enfance,...
  27. Résultat n°27

    Application tourangelle de peinture (ATP), Tours (1999) ; Association squash-fitness-club des Carnaux, Ballan-Miré (1999) ; Berthelot boulangerie, Tours (1996) ; Carrelage 37, Tours (1999) ; Cycle Pro, Joué-lès-Tours (1999) ; Ecole de conduite de Joué-lès-Tours (ECJ) (1997) ; EPB Blancheton, Tours (1999) ; Flash Auto-école, Joué-lès-Tours (1999) ; Gardin teinturerie, Tours (1997) ; L'Oasis restaurant, Tours (1997) ; Razel-menuiserie-agencement, Ballan-Miré (1999) ; Soft intérieur, Tours (1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1680W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Application tourangelle de peinture (ATP), Tours (1999)...
  28. Résultat n°28

    Mame, Ballan-Miré ; Mécanorma-Graphoplex, Monts.

    Date

    1988-2001

    Cote

    1663W104 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Mame, Ballan-Miré ; Mécanorma-Graphoplex, Monts.
  29. Résultat n°29

    Crédit Lyonnais (1990-1996) ; CVVL, Ballan-Miré (1997).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1663W82 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Crédit Lyonnais (1990-1996) ; CVVL, Ballan-Miré (1997).
  30. Résultat n°30

    Samada, Joué-lès-Tours ; Sitec, La Riche ; Soblor, Joué-lès-Tours ; Somic, Veigné ; STPV, Ballan-Miré.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1663W49 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissemens de moins de 50 salariés
    • Samada, Joué-lès-Tours ; Sitec, La Riche ; Soblor,...
  31. Résultat n°31

    Restructuration : plans, devis descriptifs.

    Date

    1985

    Cote

    1535W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Collèges
    • Ballan-Miré
    • Collège René Cassin
    • Restructuration : plans, devis descriptifs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  32. Résultat n°32

    1983-1995.

    Date

    1983-1995

    Cote

    1431W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Ballan-Miré.
    • 1983-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  33. Résultat n°33

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    1431W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Ballan-Miré.
    • 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  34. Résultat n°34

    Calcul du prix de journée : budgets et comptes, rapports de la DDASS, états nominatifs.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1339W71 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Etablissements gérés par l'Association départementale...
    • La Commanderie, à Ballan-Miré.
    • Calcul du prix de journée : budgets et comptes, rapports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  35. Résultat n°35

    Création du centre : note de présentation du projet 1969 ; habilitation : réglement intérieur, budget prévisionnel, projet d'emploi du temps, prix de journée, plans ; renouvellement de l'habilitation ; rapports annuels d'activité.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1339W70 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Etablissements gérés par l'Association départementale...
    • La Commanderie, à Ballan-Miré.
    • Création du centre : note de présentation du projet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  36. Résultat n°36

    12 négatifs.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1275W313 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Collèges
    • Ballan-Miré
    • Collège René Cassin
    • 12 négatifs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  37. Résultat n°37

    19 négatifs.

    Date

    1966

    Cote

    1275W193 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Dispensaires et centre médicaux
    • Hôpital psychiatrique de Ballan-Miré
    • Photographies
    • 19 négatifs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  38. Résultat n°38

    Deux photographies.

    Date

    1981

    Cote

    1275W83 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Dispensaires et centre médicaux
    • Hôpital psychiatrique de Ballan-Miré
    • Photographies
    • Deux photographies.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  39. Résultat n°39

    Quatre photographies.

    Date

    1966

    Cote

    1275W82 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Dispensaires et centre médicaux
    • Hôpital psychiatrique de Ballan-Miré
    • Photographies
    • Quatre photographies.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  40. Résultat n°40

    Domaine de Bois-Gibert. - Utilisation des terrains : correspondance, titres de recettes.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1267W65 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Domaine de Bois-Gibert, à Ballan-Miré
    • Domaine de Bois-Gibert. - Utilisation des terrains...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  41. Résultat n°41

    1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W882 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    1978.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W881 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W880 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1265W879 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    Comptes supprimés de 571 à la fin.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W60 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés de 571 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    Comptes supprimés 201-550.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W59 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 201-550.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Comptes actifs V - Z. Comptes supprimés 1-200.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W58 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs V - Z. Comptes supprimés 1-200.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48

    Comptes actifs P - U.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W57 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P - U.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    Comptes actifs J - O.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W56 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs J - O.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    Comptes actifs Den - I.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W55 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Den - I.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Comptes actifs Bo - Dem.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W54 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Bo - Dem.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Bl.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W53 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ballan-Miré
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  53. Résultat n°53

    Ballan-Miré (1963-1975), Barrou (1967-1971).

    Date

    1963-1975

    Cote

    1102W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Ballan-Miré à Betz-le-Château
    • Ballan-Miré (1963-1975), Barrou (1967-1971).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  54. Résultat n°54

    Bléré (1966-1968), Bourgueil (1960-1973). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de Joué-lès-Tours - Chambray-lès-Tours - Saint-Avertin - Ballan-Miré.

    Date

    1960-1973

    Cote

    1102W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de gendarmerie
    • Bléré (1966-1968), Bourgueil (1960-1973). Syndicat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  55. Résultat n°55

    Azay-le-Rideau (1976-1977), Ballan-Miré (1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1080W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Azay-le-Rideau (1976-1977), Ballan-Miré (1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  56. Résultat n°56

    Anché à Bléré.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W204 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Anché à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  57. Résultat n°57

    Ballan-Miré.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W69 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Ballan-Miré à Betz-le-Château
    • Ballan-Miré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  58. Résultat n°58

    Ballan-Miré. - Terrain de sports et stade municipal.

    Date

    1942-1966

    Cote

    953W141 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Ballan-Miré. - Terrain de sports et stade municipal.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  59. Résultat n°59

    Plan départemental en matière de lutte contre les maladies mentales. - Construction d'un établissement, acquisition de terrains : études des sols, actes de vente, délibérations du Conseil général.

    Date

    1965-1970

    Cote

    928W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Dispensaires et centre médicaux
    • Hôpital psychiatrique de Ballan-Miré
    • Plan départemental en matière de lutte contre les maladies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  60. Résultat n°60
    Ballan-Miré

    9 medias

    Ballan-Miré

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Montbazon
    • Ballan-Miré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  61. Résultat n°61

    Bléré, Ballan-Miré, Esvres, Pouzay.

    Date

    1962-1965

    Cote

    70W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Dossiers communaux
    • Bléré, Ballan-Miré, Esvres, Pouzay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  62. Résultat n°62

    Ballan-Miré. Pavillons individuels (41). - Construction. Demandeur : Société anonyme Coopérative Ballan-Rougemont. PC n° 37.018.4.19.788 (1964). Plans.

    Date

    1963-1964

    Cote

    17W171 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1964
    • Ballan-Miré. Pavillons individuels (41). - Construction....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  63. Résultat n°63

    Ballan-Miré, lieu-dit le Point du Jour. Groupement d'habitations individuelles comprenant 20 logements, les Coquettes. - Construction. Demandeur : Société coopérative d'habitation à loyer modéré d'Amboise et d'Indre-et-Loire. PC n° 37.018.3.18.780 (1963). Plans.

    Date

    1963

    Cote

    17W160 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1963
    • Ballan-Miré, lieu-dit le Point du Jour. Groupement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  64. Résultat n°64

    Ballan-Miré, la Mignonnière. Habitation. - Construction. Demandeur : Bouville Gabriel. PC n° 58.6199 (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

    Date

    1958

    Cote

    17W137 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1958
    • Ballan-Miré, la Mignonnière. Habitation. - Construction....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  65. Résultat n°65

    Abilly à Betz-le-Château

    Cote

    4T70 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Abilly à Betz-le-Château
  66. Résultat n°66

    Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.

    Cote

    2R45 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu,...
  67. Résultat n°67
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    238 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P3/196 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ballan-Miré 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  68. Résultat n°68
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 933.

    419 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 933.

    Date

    1914-1934

    Cote

    3P3/195 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ballan-Miré 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 933.
  69. Résultat n°69
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    516 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    Date

    1914-1934

    Cote

    3P3/194 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ballan-Miré 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  70. Résultat n°70
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    226 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/193 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ballan-Miré 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  71. Résultat n°71
    Augmentations et diminutions, 1909-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 979 à 1066 ; table alphabétique des propriétaires.

    119 medias

    Augmentations et diminutions, 1909-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 979 à 1066 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1827-1914

    Cote

    3P3/192 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ballan-Miré 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Augmentations et diminutions, 1909-1914 ; matrice des...
  72. Résultat n°72
    Matrice des propriétés foncières, fol. 499 à 978 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1827 ; table alphabétique des propriétaires.

    506 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 499 à 978 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1827 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1827-1914

    Cote

    3P3/191 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ballan-Miré 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 499 à 978 ;...
  73. Résultat n°73
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1908; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 498.

    540 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1908; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 498.

    Date

    1827-1914

    Cote

    3P3/190 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ballan-Miré 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  74. Résultat n°74
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    298 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/189 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ballan-Miré 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  75. Résultat n°75

    Ballan-Miré

    Date

    1825

    Cote

    3P1/108 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
    • Ballan-Miré
  76. Résultat n°76
    Ballan-Miré (1819, 1936-1947)

    16 medias

    Ballan-Miré (1819, 1936-1947)

    Date

    1819-1947

    Cote

    3P1/60 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Ballan-Miré (1819, 1936-1947)
  77. Résultat n°77

    Azay-sur-Cher (1838-1931). Azay-sur-Indre (1925-1926). Ballan-Miré (1902-1934). Balesmes (1870-1914).

    Date

    1838-1934

    Cote

    4O/9 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Azay-sur-Cher (1838-1931). Azay-sur-Indre (1925-1926)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  78. Résultat n°78

    Enseignement (1877-1939). Rémunération de l'instituteur (1810-1939). Traitement du desservant (1806-1864).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2O/018/16 (Cote)

    • Contexte : 2O/018 - Commune de Ballan-Miré - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement - Affaires culturelles - Culte
    • Enseignement (1877-1939). Rémunération de l'instituteur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  79. Résultat n°79

    An XII-1939

    Date

    An XII-1939

    Cote

    2O/018/15 (Cote)

    • Contexte : 2O/018 - Commune de Ballan-Miré - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • An XII-1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  80. Résultat n°80

    Pâtis communaux (1811-1938).

    Date

    1811-1938

    Cote

    2O/018/14 (Cote)

    • Contexte : 2O/018 - Commune de Ballan-Miré - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Pâtis communaux (1811-1938).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture