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736 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Date

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Cote

    2027W165 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1er janvier 1968-30 juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1961-1964

    Date

    1961-1964

    Cote

    1715W153 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1961-1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1953-1957

    Date

    1953-1957

    Cote

    1326W591 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1953-1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    Actes notariés et sous seing privé : 5 janvier 1953-24 juin 1953

    Date

    5 janvier 1953-24 juin 1953

    Cote

    1326W121 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • Actes notariés et sous seing privé : 5 janvier 1953-24...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1963-1964

    Date

    1963-1964

    Cote

    1326W120 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1963-1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    1326W119 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1961-1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1959-1960

    Date

    1959-1960

    Cote

    1326W118 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1959-1960

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1326W117 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1957-1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1326W116 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1326W115 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1326W114 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1326W113 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1326W112 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1952

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    1326W111 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1950-1951

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1326W110 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1948-1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1326W109 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1946-1947

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    1326W108 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1944-1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    1326W107 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1942-1943

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    1326W106 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1940-1941

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1964-1968

    Date

    1964-1968

    Cote

    1326W105 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1964-1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre