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736 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1020W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Réunions cantonales
    • Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  2. Résultat n°2

    3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Date

    3 novembre 1969-30 décembre 1969

    Cote

    1294W654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 7

    Date

    11 septembre 1969-30 octobre 1969

    Cote

    1294W653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine : 6

    Date

    1er juillet 1969-10 septembre 1969

    Cote

    1294W652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Date

    2 mai 1969-27 juin 1969

    Cote

    1294W651 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Date

    3 mars 1969-22 avril 1969

    Cote

    1294W650 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    N° d'origine : 31

    Date

    3 septembre 1964-4 avril 1969

    Cote

    1326W4 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Date

    1er janvier 1969-27 février 1969

    Cote

    1294W649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1964-1968

    Date

    1964-1968

    Cote

    1326W105 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1964-1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Date

    4 novembre 1968-30 décembre 1968

    Cote

    1294W648 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11
    1960-1968 – N° d'origine : 15

    159 medias

    1960-1968 – N° d'origine : 15

    Date

    14 mars 1960-24 novembre 1968

    Cote

    1326W6 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1960-1968 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Date

    1er juillet 1968-30 octobre 1968

    Cote

    1294W647 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Date

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Cote

    2027W165 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1er janvier 1968-30 juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    5 janvier 1968-25 juin 1968

    Date

    5 janvier 1968-25 juin 1968

    Cote

    1326W99 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 5 janvier 1968-25 juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1er septembre 1967-29 décembre 1967

    Date

    1er septembre 1967-29 décembre 1967

    Cote

    1326W98 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 1er septembre 1967-29 décembre 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    6 janvier 1967-28 décembre 1967

    Date

    6 janvier 1967-28 décembre 1967

    Cote

    1326W34 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1793-1967
    • 6 janvier 1967-28 décembre 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    10 mai 1967-24 août 1967

    Date

    10 mai 1967-24 août 1967

    Cote

    1326W97 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 10 mai 1967-24 août 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    6 janvier 1967-15 avril 1967

    Date

    6 janvier 1967-15 avril 1967

    Cote

    1326W96 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 6 janvier 1967-15 avril 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    2 septembre 1966-28 décembre 1966

    Date

    2 septembre 1966-28 décembre 1966

    Cote

    1326W95 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 2 septembre 1966-28 décembre 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    4 janvier 1966-27 décembre 1966

    Date

    4 janvier 1966-27 décembre 1966

    Cote

    1326W33 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1793-1967
    • 4 janvier 1966-27 décembre 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre