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  • 1

    Aubyer, une structure d'hébergement : acteur du développement local d'Avrillé-les Ponceaux

    Date

    1994

    Cote

    2738W481 (Cote)

    • Contexte : Université de Tours

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Aubyer, une structure d'hébergement : acteur du développement...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  • 2

    Avrillé-les-Ponceaux (18 plans)

    Date

    1982-1991

    Cote

    2692W6 (Cote)

    • Contexte : Plans

    • Plans minutes de conservation sur support plastique
    • Avrillé-les-Ponceaux (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3

    Année 1990

    Date

    1990

    Cote

    2164W7 (Cote)

    • Contexte : Ecole supérieure de commerce et de management de Tours...

    • Scolarité
    • Travaux des étudiants
    • Rapports de stage
    • Ecole supérieure de vente de Tours (ESV)
    • Année 1990

    Producteur :

    Ecole supérieure de commerce et de management (Indre-et-Loire)

  • 4

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1938-1979

    Cote

    1792W450 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Avrillé-les-Ponceaux
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5

    Fiches supprimées.

    Date

    1938-1979

    Cote

    1792W316 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Avrillé-les-Ponceaux
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6

    Sections D (n° 393) à E.

    Date

    1938-1979

    Cote

    1792W25 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Avrillé-les-Ponceaux
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections D (n° 393) à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7

    Sections B (n° 339) à D (n° 392).

    Date

    1938-1979

    Cote

    1792W24 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Avrillé-les-Ponceaux
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 339) à D (n° 392).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8

    Sections A à B (n° 338).

    Date

    1938-1979

    Cote

    1792W23 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Avrillé-les-Ponceaux
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à B (n° 338).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W6 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Avrillé-les-Ponceaux
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10

    Comptes supprimés.

    Date

    1938-1974

    Cote

    1270W20 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11

    Comptes actifs M-Z.

    Date

    1938-1974

    Cote

    1270W19 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs M-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 12

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

    Date

    1938-1974

    Cote

    1270W18 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13

    Autrèche à Avrillé-les-Ponceaux (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W67 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Athée-sur-Cher à Azay-sur-Indre
    • Autrèche à Avrillé-les-Ponceaux (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 14
    Avrillé-les-Ponceaux

    1 media

    Avrillé-les-Ponceaux

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme -...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Langeais
    • Avrillé-les-Ponceaux

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 15

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1945-1964

    Cote

    77W121 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 16

    Location de bâtiments : baux.

    Date

    1943-1965

    Cote

    77W120 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Location de bâtiments : baux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 17

    Assurances : polices.

    Date

    1955-1964

    Cote

    77W119 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Assurances : polices.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 18

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1946-1964

    Cote

    77W118 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 19

    Voirie. - Entretien : marchés.

    Date

    1956-1961

    Cote

    77W117 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Voirie. - Entretien : marchés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 20

    Ecole-type. - Construction, aménagement : dossier technique.

    Date

    1954-1962

    Cote

    77W116 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Ecole-type. - Construction, aménagement : dossier technique.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 21

    Seconde Guerre mondiale. - Réquisitions : état des allocataires.

    Date

    1940-1941

    Cote

    77W115 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Seconde Guerre mondiale. - Réquisitions : état des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 22
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    123 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1937

    Cote

    3P3/143 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Avrillé-les-Ponceaux 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  • 23
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 485 à 537.

    51 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 485 à 537.

    Date

    1913-1937

    Cote

    3P3/142 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Avrillé-les-Ponceaux 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 485 à 537.
  • 24
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 484.

    490 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 484.

    Date

    1913-1937

    Cote

    3P3/141 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Avrillé-les-Ponceaux 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  • 25
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    106 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/140 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Avrillé-les-Ponceaux 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  • 26
    Matrice des propriétés foncières, fol. 421 à 596.

    176 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 421 à 596.

    Date

    1830-1914

    Cote

    3P3/139 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Avrillé-les-Ponceaux 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 421 à 596.
  • 27
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1832-1913 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1830 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 420 ; table alphabétique des propriétaires.

    457 medias

  • 28
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    106 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/137 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Avrillé-les-Ponceaux 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  • 29
    Etats de sections.

    158 medias

    Etats de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P3/136 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Avrillé-les-Ponceaux 
    • Etats de sections.
  • 30

    Avrillé-les-Ponceaux

    Date

    1829

    Cote

    3P1/105 (Cote)

    • Contexte : Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
    • Avrillé-les-Ponceaux
  • 31
    Avrillé-les-Ponceaux (1827, 1937)

    13 medias

    Avrillé-les-Ponceaux (1827, 1937)

    Date

    1827-1937

    Cote

    3P1/55 (Cote)

    • Contexte : Cadastre napoléonien : délimitation des communes

    • Avrillé-les-Ponceaux (1827, 1937)
  • 32

    Dévolution aux Archives départementales de comptes de fabrique de Saint-Symphorien-lès-Ponceaux de 1478.

    Date

    1866

    Cote

    2O/013/41 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Dévolution aux Archives départementales de comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 33

    Cours pour adultes dans les deux écoles.

    Date

    1895-1897

    Cote

    2O/013/40 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Cours pour adultes dans les deux écoles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 34

    Achat de fournitures scolaires.

    Date

    1882-1935

    Cote

    2O/013/39 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Achat de fournitures scolaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 35

    Affaires culturelles : indemnités du personnel.

    Date

    1857-1936

    Cote

    2O/013/38 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Affaires culturelles : indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 36

    Deux plans du cimetière.

    Date

    1894

    Cote

    2O/013/37/PL (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Cimetière
    • Concessions.
    • Deux plans du cimetière.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 37

    Travaux : translation et clôture.

    Date

    1821-1908

    Cote

    2O/013/36 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Cimetière
    • Travaux : translation et clôture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 38

    Baux : avenants.

    Date

    1849-1935

    Cote

    2O/013/35 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Biens communaux non bâtis
    • Baux : avenants.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 39

    Aliénations de terrains.

    Date

    1832-1923

    Cote

    2O/013/34 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Biens communaux non bâtis
    • Aliénations de terrains.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 40

    Baux : avenants.

    Date

    1834-1907

    Cote

    2O/013/33 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Baux : avenants.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 41

    Deux plans de projet d'école et mairie.

    Date

    1849-1895

    Cote

    2O/013/32/PL (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Travaux effectués dans plusieurs bâtiments : école...
    • Deux plans de projet d'école et mairie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 42

    Quatre plans de projets d'exécution d'un presbytère.

    Date

    1886

    Cote

    2O/013/31/PL (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Presbytère : travaux et réparations.
    • Quatre plans de projets d'exécution d'un presbytère.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 43

    Plan d'un projet de sacristie (1881), plan d'un projet de restauration du sanctuaire (1878).

    Date

    1878-1881

    Cote

    2O/013/30/PL (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise : travaux et réparations.
    • Plan d'un projet de sacristie (1881), plan d'un projet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 44

    Lavoir public : travaux.

    Date

    1893-1913

    Cote

    2O/013/29 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Lavoir public : travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 45

    Monuments aux morts.

    Date

    1934-1936

    Cote

    2O/013/28 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Monuments aux morts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 46

    Deux plans horizontaux de la maison d'école mixte de Saint-Symphorien (1878).

    Cote

    2O/013/27/PL (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Ecole mixte de Saint-Symphorien.
    • Deux plans horizontaux de la maison d'école mixte de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 47

    Plan de l'école du bourg.

    Date

    1895

    Cote

    2O/013/26/PL (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Ecole primaire du bourg.
    • Plan de l'école du bourg.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 48

    Bureau de poste : location.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2O/013/25 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Bureau de poste : location.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 49

    Mairie.

    Date

    1932-1936

    Cote

    2O/013/24 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Mairie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 50

    Chemins de fer.

    Date

    1905

    Cote

    2O/013/23 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Chemins de fer.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 51

    Electrification.

    Date

    1931-1938

    Cote

    2O/013/22 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Electrification.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 52

    1894-1907.

    Date

    1894-1907

    Cote

    2O/013/21 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Pompiers
    • 1894-1907.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 53

    1939

    Date

    1939

    Cote

    2O/013/20 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Affaires militaires
    • 1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 54

    Bureau d'assistance, secours aux indigents.

    Date

    1840-1914

    Cote

    2O/013/19 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Vie économique et sociale
    • Bureau d'assistance, secours aux indigents.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 55

    Transport de corps.

    Date

    1858-1929

    Cote

    2O/013/18 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Police, réglementation
    • Transport de corps.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 56

    Arrêtés du maire.

    Date

    1887-1921

    Cote

    2O/013/17 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Police, réglementation
    • Arrêtés du maire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 57

    Emprunts, imposition.

    Date

    1842-1937

    Cote

    2O/013/16 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Finances
    • Emprunts, imposition.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 58

    Dépenses, gestion comptable.

    Date

    An 14-1937

    Cote

    2O/013/15 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Finances
    • Dépenses, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 59

    Paiement du personnel.

    Date

    1821-1939

    Cote

    2O/013/14 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Finances
    • Paiement du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 60

    Recettes, gestion comptable.

    Date

    1824-1917

    Cote

    2O/013/13 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Finances
    • Recettes, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 61

    1920-1940.

    Date

    1920-1940

    Cote

    2O/013/12 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Budgets et comptes
    • 1920-1940.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 62

    1891-1919.

    Date

    1891-1919

    Cote

    2O/013/11 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Budgets et comptes
    • 1891-1919.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 63

    1840-1890.

    Date

    1840-1890

    Cote

    2O/013/10 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Budgets et comptes
    • 1840-1890.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 64

    An IX-1840.

    Date

    An 9-1840

    Cote

    2O/013/9 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Budgets et comptes
    • An IX-1840.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 65

    1838.

    Date

    1838

    Cote

    2O/013/8 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Personnel
    • 1838.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 66

    Elus.

    Date

    1896-1937

    Cote

    2O/013/7 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Administration générale
    • Elus.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 67

    Délibérations.

    Date

    1907-1912

    Cote

    2O/013/6 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Administration générale
    • Délibérations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 68

    Sinistres.

    Date

    1863-1933

    Cote

    2O/013/5 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Administration générale
    • Sinistres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 69

    Fêtes.

    Date

    1832-1922

    Cote

    2O/013/4 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Administration générale
    • Fêtes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 70

    Assurances.

    Date

    1854-1931

    Cote

    2O/013/3 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Administration générale
    • Assurances.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 71

    Contentieux.

    Date

    1873-1881

    Cote

    2O/013/2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Administration générale
    • Contentieux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 72

    Plaintes.

    Date

    1878-1934

    Cote

    2O/013/1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux - Contrôle de l'Etat

    • Administration générale
    • Plaintes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 73
    Section E3 des Landes

    1 media

    Section E3 des Landes

    Date

    1829

    Cote

    6NUM10/013/016 (Cote)

    • Contexte : Plans cadastraux

    • Plans parcellaires communaux 
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Section E3 des Landes
  • 74
    Section E2 des Landes

    1 media

    Section E2 des Landes

    Date

    1829

    Cote

    6NUM10/013/015 (Cote)

    • Contexte : Plans cadastraux

    • Plans parcellaires communaux 
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Section E2 des Landes
  • 75
    Section E1 des Landes

    1 media

    Section E1 des Landes

    Date

    1829

    Cote

    6NUM10/013/014 (Cote)

    • Contexte : Plans cadastraux

    • Plans parcellaires communaux 
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Section E1 des Landes
  • 76
    Section D4 de la Beaugerie

    1 media

    Section D4 de la Beaugerie

    Date

    1829

    Cote

    6NUM10/013/013 (Cote)

    • Contexte : Plans cadastraux

    • Plans parcellaires communaux 
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Section D4 de la Beaugerie
  • 77
    Section D3 de la Beaugerie

    1 media

    Section D3 de la Beaugerie

    Date

    1829

    Cote

    6NUM10/013/012 (Cote)

    • Contexte : Plans cadastraux

    • Plans parcellaires communaux 
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Section D3 de la Beaugerie
  • 78
    Section D2 de la Beaugerie

    1 media

    Section D2 de la Beaugerie

    Date

    1829

    Cote

    6NUM10/013/011 (Cote)

    • Contexte : Plans cadastraux

    • Plans parcellaires communaux 
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Section D2 de la Beaugerie
  • 79
    Section D1 de la Beaugerie

    1 media

    Section D1 de la Beaugerie

    Date

    1829

    Cote

    6NUM10/013/010 (Cote)

    • Contexte : Plans cadastraux

    • Plans parcellaires communaux 
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Section D1 de la Beaugerie
  • 80
    Section C2 du Bourg

    1 media

    Section C2 du Bourg

    Date

    1829

    Cote

    6NUM10/013/009 (Cote)

    • Contexte : Plans cadastraux

    • Plans parcellaires communaux 
    • Avrillé-les-Ponceaux
    • Section C2 du Bourg