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439 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  3. Résultat n°3

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...
  5. Résultat n°5

    Permis de construire n°3 (2002). Permis de construire n°1, 4, 6-8 (2003). Permis de construire n°1-2 (2005). Permis de construire n°1-3 (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W5 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Assay
    • Permis de construire n°3 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Anché : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plan d'alignement du chemin vicinal de petites communications (1898 - 1964). Antogny-le-Tillac : tableau de classement unique des voies communales, inventaires des chemins ruraux, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'enquête publique (1964-2004). Assay : tableau de classement unique des voies communales, carte communales et vicinales, plans (1903 - 1964).

    Date

    1898-2004

    Cote

    2549W145 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Anché : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  7. Résultat n°7

    De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine ; Drouin, Sainte-Maure-de-Touraine, D'Stock, Château-la-Vallière ; Dutranoy Joël, Richelieu ; Forbo 2 MA, Langeais ; Gaignard, Couesmes ; Garage Denis, Langeais ; Gaucher, Assay ; Gel 2000, Saint Cyr-sur-Loire ; Garage Figueiredo, Bourgueil ; GDS Pâtisserie, Fondettes ; Houssin, Tours ; Huart, Cléré-les-Pins ; Joulin, Ambillou ; Kazmierczak Didier, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1981-2001

    Cote

    1814W11 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine...
  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

    Date

    1968-1990

    Cote

    2428W14 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault),...
  11. Résultat n°11

    Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

    Date

    1968-1990

    Cote

    2428W14 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W3 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Assay
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Assay (15 plans)

    Date

    1983

    Cote

    2692W3 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Assay (15 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section D, feuille 2

    1 media

    Section D, feuille 2

    Date

    1983

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Assay
    • Rénovation
    • Section D, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section A, feuille 2

    1 media

    Section A, feuille 2

    Date

    1983

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Assay
    • Rénovation
    • Section A, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section C, feuille 2

    1 media

    Section C, feuille 2

    Date

    1983

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Assay
    • Rénovation
    • Section C, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section B, feuille 1

    1 media

    Section B, feuille 1

    Date

    1983

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Assay
    • Rénovation
    • Section B, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section C, feuille 1

    1 media

    Section C, feuille 1

    Date

    1983

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Assay
    • Rénovation
    • Section C, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section B, feuille 2

    1 media

    Section B, feuille 2

    Date

    1983

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Assay
    • Rénovation
    • Section B, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section A, feuille 1

    1 media

    Section A, feuille 1

    Date

    1983

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Assay
    • Rénovation
    • Section A, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques