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Résultat n°1

AOC Touraine, secteur d'Azay-le-Rideau : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Artannes-sur-Indre, Azay-le-Rideau, Cheillé, Lignières-de-Touraine, Rivarennes, Saché, Thilouze, Vallères.

Date

1984-2010

Cote

2867W55 (Cote)

Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Amboise, Artannes-sur-Indre, Athée-sur-Cher, Autrèche, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher.

Date

1950-1965

Cote

2867W20 (Cote)

Résultat n°3

Artannes-sur-Indre

Date

1976

Cote

2738W230 (Cote)

Résultat n°4

Année 2004 : certificat d'installation et travaux divers n° 1 (création d'un étang, site de la Poifilière).

Date

2004

Cote

2665W1 (Cote)

Résultat n°5

Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher

Date

1980-2010

Cote

2659W1 (Cote)

Résultat n°6

Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation d'une vanne : correspondance, plans, photographies, dossier de marché, comptes rendus de suivi de chantier (1996-1998).

Date

1996-1998

Cote

2600W4 (Cote)

Résultat n°7

Deuxième phase, réparation des ouvrages aval et de la digue : dossier de marché ; première et deuxième phases : photographies.

Date

1998-2000

Cote

2600W3 (Cote)

Résultat n°8

Avant-projet sommaire : notice explicative, plans ; avant-projet détaillé : notice explicative, plans ; projet : correspondance ; première phase, réparation du déversoir amont de la brèche : dossier de marché.

Date

1995-1998

Cote

2600W2 (Cote)

Résultat n°9

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

Date

1951-2006

Cote

2428W1 (Cote)

Résultat n°10

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

Date

1951-2006

Cote

2428W1 (Cote)

Résultat n°11

Photographie de classe (impression numérique).

Date

2010-2011

Cote

2312W3 (Cote)

Résultat n°12

Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

1998-2008

Cote

2312W2 (Cote)

Résultat n°13

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action. Acquisition de matériel. Notes de service.

Date

1999-2005

Cote

2312W1 (Cote)

Résultat n°14

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Feuille D1 : éd. 1964. Sections ZA à ZD, ZH, ZM, ZO, ZP, ZS et ZT : éd. 1972. Sections ZI à ZL : éd. 1973. T.A. et feuilles F1 et F2 : éd. 1979. (17 f.)

Date

1964-1979

Cote

2032W2 (Cote)

Résultat n°15

Sections ZL à ZT.

Date

1972-1979

Cote

1988W12 (Cote)

Résultat n°16

Sections F à H et ZA à ZK.

Date

1936-1979

Cote

1988W11 (Cote)

Résultat n°17

Sections A à E.

Date

1936-1979

Cote

1988W10 (Cote)

Résultat n°18

Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles E1 et E2 (1980). T.A., feuilles B2, D1, D2, F1, F2, G, H1, H2 et sections ZA à ZT (1985).

Date

1980-1985

Cote

1985W3 (Cote)

Résultat n°19

Sections G et H : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1964 (3 f.), 2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.) et 3e éd. 1980 (3 f.). Sections ZE, ZN et ZR : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.). Sections ZA à ZT : 2e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1985 (16 f.).

Date

1936-1985

Cote

1984W7 (Cote)

Résultat n°20

T.A. et sections A à F : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1964 ou 1980 (12 f.). T.A., sections C et E et feuille D2 : 2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.). T.A. : éd. 1973 (1 f.). T.A. et sections A à D et F : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1985 (10 f. - T.A. en deux versions).

Date

1936-1985

Cote

1984W6 (Cote)

Résultat n°21

Lotissement « le Maltâche ».

Date

1991

Cote

1757W45 (Cote)

Résultat n°22

Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).

Date

1987-2001

Cote

1757W44 (Cote)

Résultat n°23

Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées dans les affaires communales, indemnité allouée au chef cantonnier, occupation du domaine public communal...) : rapports de l'ingénieur subdivisionnaire (1945-1949). Contrôle technique des travaux scolaires : correspondance (1954). Lotissement "Les Grands Clos" : dossier de réalisation (1975-1981).

Date

1945-1981

Cote

1477W54 (Cote)

Résultat n°24

Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le Buisson Sabot" (1971), "Les Terres rousses (sous ZR 16)" (1971), "La Baudinière (sous ZN 11)" (1972-1975), "La Baudinière (sous ZN 114)" (1974-1975), "La Baudinière" (1977), "Les Hautes Varennes" (1974), "La Vallée" (1977), "Le Bois des plantes" (1979-1982).

Date

1970-1982

Cote

1477W46 (Cote)

Résultat n°25

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).

Date

1958-1980

Cote

1477W25 (Cote)

Résultat n°26

Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, réparation de dégâts causés par le passage de chars sur la bordure de chemins vicinaux, réclamations diverses sur l'état de ces derniers) : correspondance, arrêtés, rapports du subdivisionnaire (1928-1954). Affaires d'alignement : métrés et estimations, extraits du plan d'alignement (1912-1931). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, marché (1951-1953).

Date

1912-1953

Cote

1477W24 (Cote)

Résultat n°27

RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre, d'Artannes sur l'Indre, de Pont-de-Ruan sur le bras de l'Indre, de Pont-de-Ruan sur l'Indre et de Veigné sur l'Indre, restauration : dossier de consultation des entreprises.

Date

1980-1981

Cote

1477W10 (Cote)

Résultat n°28

Schéma d'itinéraire (1958). Traverse d'Esvres, élaboration d'un nouveau plan d'alignement : plan d'alignement, correspondance (1968). Commune d'Artannes-sur-Indre, acquisition d'une parcelle de terrain en bordure de la RD 17 au lieu-dit Petite-Prairie par la commune en vue de l'aménagement d'un jardin public : correspondance, rapport du subdivisionnaire, croquis (1971-1972).

Date

1958-1972

Cote

1477W8 (Cote)

Résultat n°29

1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1431W8 (Cote)

Résultat n°30

1988.

Date

1988

Cote

1431W7 (Cote)

Résultat n°31

1976 et 1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W870 (Cote)

Résultat n°32

1977-1978.

Date

1974-1978

Cote

1265W869 (Cote)

Résultat n°33

Comptes supprimés de 451 à la fin.

Date

1936-1974

Cote

1265W33 (Cote)

Résultat n°34

Comptes supprimés 134-450.

Date

1936-1974

Cote

1265W32 (Cote)

Résultat n°35

Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.

Date

1936-1974

Cote

1265W31 (Cote)

Résultat n°36

Comptes actifs L - Pe.

Date

1936-1974

Cote

1265W30 (Cote)

Résultat n°37

Comptes actifs Fo - K.

Date

1936-1974

Cote

1265W29 (Cote)

Résultat n°38

Comptes actifs Bo - Fi.

Date

1936-1974

Cote

1265W28 (Cote)

Résultat n°39

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Bl.

Date

1936-1974

Cote

1265W27 (Cote)

Résultat n°40

1961-1975

Date

1961-1975

Cote

1102W31 (Cote)