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  1. Résultat n°1

    Photographie de classe (impression numérique).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2312W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle Jean Guéhenno (Artannes-sur-Indre,...

    • Vie scolaire
    • Photographie de classe (impression numérique).

    Producteur :

    Ecole maternelle Jean Guehenno (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    AOC Touraine, secteur d'Azay-le-Rideau : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Artannes-sur-Indre, Azay-le-Rideau, Cheillé, Lignières-de-Touraine, Rivarennes, Saché, Thilouze, Vallères.

    Date

    1984-2010

    Cote

    2867W55 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine, secteur d'Azay-le-Rideau : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  4. Résultat n°4

    Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Date

    1998-2008

    Cote

    2312W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle Jean Guéhenno (Artannes-sur-Indre,...

    • Administration
    • Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole maternelle Jean Guehenno (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...
  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action. Acquisition de matériel. Notes de service.

    Date

    1999-2005

    Cote

    2312W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle Jean Guéhenno (Artannes-sur-Indre,...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action....

    Producteur :

    Ecole maternelle Jean Guehenno (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Année 2004 : certificat d'installation et travaux divers n° 1 (création d'un étang, site de la Poifilière).

    Date

    2004

    Cote

    2665W1 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Artannes-sur-Indre
    • Année 2004 : certificat d'installation et travaux divers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1993-2002

    Cote

    4E/889 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Artannes-sur-Indre
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).

    Date

    1987-2001

    Cote

    1757W44 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  12. Résultat n°12

    Artannes-sur-Indre, rue des Grand Clos. - Groupe scolaire Jean Gueheno, agrandissement de l'école maternelle : permis de construire, plans, projet, compte-rendu d'examen des offres, dossier de consultation des entreprises, plans, correspondance, contrat.

    Date

    1978-2001

    Cote

    30J2039 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Etablissements scolaires
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre, rue des Grand Clos. - Groupe scolaire...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Artannes-sur-Indre, rue des Grands Clos. - Groupe scolaire Jean Gueheno, agrandissement de l'école maternelle : marchés, procès-verbaux de chantier.

    Date

    1998-2000

    Cote

    30J2040 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Etablissements scolaires
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre, rue des Grands Clos. - Groupe scolaire...
  15. Résultat n°15

    Deuxième phase, réparation des ouvrages aval et de la digue : dossier de marché ; première et deuxième phases : photographies.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2600W3 (Cote)

    • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

    • Ouvrages hydrauliques
    • Artannes-sur-Indre, La Batée. - Réparation des ouvrages
    • Deuxième phase, réparation des ouvrages aval et de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  16. Résultat n°16

    Artannes-sur-Indre, rue des Grands Clos. - Groupe scolaire Jean Gueheno, agrandissement de l'école maternelle : devis, procès-verbaux de chantier, plans d'entreprises, dossiers aux entreprises, rapports et correspondance avec Veritas, correspondance, planning.

    Date

    1998

    Cote

    30J2041 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Etablissements scolaires
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre, rue des Grands Clos. - Groupe scolaire...
  17. Résultat n°17

    Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation d'une vanne : correspondance, plans, photographies, dossier de marché, comptes rendus de suivi de chantier (1996-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    2600W4 (Cote)

    • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

    • Ouvrages hydrauliques
    • Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  18. Résultat n°18

    Avant-projet sommaire : notice explicative, plans ; avant-projet détaillé : notice explicative, plans ; projet : correspondance ; première phase, réparation du déversoir amont de la brèche : dossier de marché.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2600W2 (Cote)

    • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

    • Ouvrages hydrauliques
    • Artannes-sur-Indre, La Batée. - Réparation des ouvrages
    • Avant-projet sommaire : notice explicative, plans ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  19. Résultat n°19

    1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1431W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Artannes-sur-Indre.
    • 1995-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Artannes-sur-Indre, Les Grands Clos. - Gymnase, construction : correspondance, dossier de marché, plans d'entreprises, procès-verbaux de réception (1986-1988). Extension (1989-1996).

    Date

    1986-1996

    Cote

    30J2022 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Equipements sportifs
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre, Les Grands Clos. - Gymnase, construction...
  21. Résultat n°21

    DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

    Date

    1996

    Cote

    1582W1-4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  22. Résultat n°22

    Artannes-sur-Indre, rue des Grands Clos. - Groupe scolaire Jean Gueheno, extension : avant-projet détaillé, dossier de marché (1985). Traitement des façades : contrat, correspondance, appel d'offre, devis, plans (1985-1993).

    Date

    1985-1993

    Cote

    30J2037 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Etablissements scolaires
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre, rue des Grands Clos. - Groupe scolaire...
  23. Résultat n°23

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1983-1992

    Cote

    4E/889 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Artannes-sur-Indre
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Lotissement « le Maltâche ».

    Date

    1991

    Cote

    1757W45 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Maltâche ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  25. Résultat n°25

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1431W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Artannes-sur-Indre.
    • 1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  26. Résultat n°26

    Artannes-sur-Indre, rue des Grands Clos. - Groupe scolaire Jean Gueheno, extension : déclaration de sinistre, correspondance, pièces de marché, procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offre, dossier de chantier.

    Date

    1985-1987

    Cote

    30J2038 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Etablissements scolaires
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre, rue des Grands Clos. - Groupe scolaire...
  27. Résultat n°27

    Artannes-sur-Indre, Les Grands Clos. - Gymnase, construction : avant-projet, demande de permis de construire, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans, procès-verbaux de chantier.

    Date

    1983-1986

    Cote

    30J2021 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Equipements sportifs
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre, Les Grands Clos. - Gymnase, construction...
  28. Résultat n°28

    Sections G et H : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1964 (3 f.), 2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.) et 3e éd. 1980 (3 f.). Sections ZE, ZN et ZR : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.). Sections ZA à ZT : 2e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1985 (16 f.).

    Date

    1936-1985

    Cote

    1984W7 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections G et H : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles E1 et E2 (1980). T.A., feuilles B2, D1, D2, F1, F2, G, H1, H2 et sections ZA à ZT (1985).

    Date

    1980-1985

    Cote

    1985W3 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles E1...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    T.A. et sections A à F : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1964 ou 1980 (12 f.). T.A., sections C et E et feuille D2 : 2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.). T.A. : éd. 1973 (1 f.). T.A. et sections A à D et F : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1985 (10 f. - T.A. en deux versions).

    Date

    1936-1985

    Cote

    1984W6 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. et sections A à F : éd. 1936 avec mises à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Artannes-sur-Indre. Les Grands Clos. Groupe scolaire. Construction. Dossier des marchés. Propriétaire: Commune d'Artannes-sur-Indre. Architecte : Jacques Boille. Pièces écrites.

    Date

    1972-1982

    Cote

    30J1935 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Pierre et Jacques Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre. Les Grands Clos. Groupe scolaire....
  32. Résultat n°32

    Artannes-sur-Indre. Les Grands Clos. Groupe scolaire. Construction. Dossier des marchés. Propriétaire: Commune d'Artannes-sur-Indre. Architecte : Jacques Boille. Pièces écrites.

    Date

    1972-1982

    Cote

    30J1936 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Pierre et Jacques Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre. Les Grands Clos. Groupe scolaire....
  33. Résultat n°33

    Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le Buisson Sabot" (1971), "Les Terres rousses (sous ZR 16)" (1971), "La Baudinière (sous ZN 11)" (1972-1975), "La Baudinière (sous ZN 114)" (1974-1975), "La Baudinière" (1977), "Les Hautes Varennes" (1974), "La Vallée" (1977), "Le Bois des plantes" (1979-1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    1477W46 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  34. Résultat n°34

    Artannes-sur-Indre. Le Grand Clos. Groupe scolaire. Construction. Dossier général. Propriétaire: Commune d'Artannes-sur-Indre. Architecte : Jacques Boille. Pièces écrites.

    Date

    1972-1982

    Cote

    30J1934 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Pierre et Jacques Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre. Le Grand Clos. Groupe scolaire....
  35. Résultat n°35

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/889 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Artannes-sur-Indre
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Artannes-sur-Indre. Cimetière. Restauration du mur de clôture, aménagement du portail. Propriétaire : Commune d'Artannes. Architectes : Jacques Boille ; Pierre Boille ; Jacques Pierson ; Philippe Boille. Pièces écrites.

    Date

    1980-1982

    Cote

    30J1623 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Pierre et Jacques Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre. Cimetière. Restauration du mur...
  37. Résultat n°37

    Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées dans les affaires communales, indemnité allouée au chef cantonnier, occupation du domaine public communal...) : rapports de l'ingénieur subdivisionnaire (1945-1949). Contrôle technique des travaux scolaires : correspondance (1954). Lotissement "Les Grands Clos" : dossier de réalisation (1975-1981).

    Date

    1945-1981

    Cote

    1477W54 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  38. Résultat n°38

    RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre, d'Artannes sur l'Indre, de Pont-de-Ruan sur le bras de l'Indre, de Pont-de-Ruan sur l'Indre et de Veigné sur l'Indre, restauration : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1477W10 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 17
    • RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  39. Résultat n°39

    Artannes-sur-Indre. Aménagement du logement de l'instituteur. Propriétaire : Commune d'Artannes-sur-Indre. Architecte : Jacques Boille. Pièces écrites.

    Date

    1975-1981

    Cote

    30J1628 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Pierre et Jacques Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre. Aménagement du logement de l'instituteur....
  40. Résultat n°40

    Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).

    Date

    1958-1980

    Cote

    1477W25 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  41. Résultat n°41

    Artannnes-sur-Indre. Groupe scolaire. Construction. Propriétaire: Commune d'Artannes-sur-Indre. Architectes : Jacques Boille ; Pierre Boille ; Jacques Pierson. Pièces écrites.

    Date

    1978-1980

    Cote

    30J1710 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Pierre et Jacques Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannnes-sur-Indre. Groupe scolaire. Construction....
  42. Résultat n°42

    1940-1980

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Anché à Assay
    • 1940-1980

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  43. Résultat n°43

    Sections A à E.

    Date

    1936-1979

    Cote

    1988W10 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Feuille D1 : éd. 1964. Sections ZA à ZD, ZH, ZM, ZO, ZP, ZS et ZT : éd. 1972. Sections ZI à ZL : éd. 1973. T.A. et feuilles F1 et F2 : éd. 1979. (17 f.)

    Date

    1964-1979

    Cote

    2032W2 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    Sections F à H et ZA à ZK.

    Date

    1936-1979

    Cote

    1988W11 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • États de sections sur fiches
    • Sections F à H et ZA à ZK.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    1976 et 1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W870 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976 et 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Sections ZL à ZT.

    Date

    1972-1979

    Cote

    1988W12 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • États de sections sur fiches
    • Sections ZL à ZT.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48

    Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre - Pont-de-Ruan - Saché).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1102W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM).
    • Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  49. Résultat n°49

    1977-1978.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W869 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1977-1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    362 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/66 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
  51. Résultat n°51

    Naissances, 1960-1976

    Date

    1960-1976

    Cote

    4E006/19 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Artannes-sur-Indre
    • Naissances, 1960-1976

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52
    Décès, 1960-1976

    209 medias

    Décès, 1960-1976

    Date

    1960-1976

    Cote

    4E006/23 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Artannes-sur-Indre
    • Décès, 1960-1976

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    292 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/67 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  54. Résultat n°54

    Artannes-sur-Indre

    Date

    1976

    Cote

    2738W230 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Artannes-sur-Indre

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Mariages, 1953-1976

    Date

    1953-1976

    Cote

    4E006/21 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Artannes-sur-Indre
    • Mariages, 1953-1976

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Artannes-sur-Indre. Aménagement de la mairie. Propriétaire : Commune d'Artannes. Architectes : Jacques Boille ; Pierre Boille ; Jacques Pierson. Pièces écrites.

    Date

    1974-1976

    Cote

    30J1622 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Pierre et Jacques Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre. Aménagement de la mairie. Propriétaire...
  57. Résultat n°57

    1961-1975

    Date

    1961-1975

    Cote

    1102W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Anché à Assay
    • 1961-1975

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  58. Résultat n°58

    Comptes supprimés 134-450.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W32 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 134-450.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  59. Résultat n°59

    Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W31 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60

    Anché à Bléré.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W204 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Anché à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  61. Résultat n°61

    Comptes actifs L - Pe.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W30 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs L - Pe.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Bl.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W27 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    Comptes actifs Fo - K.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W29 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Fo - K.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  64. Résultat n°64

    Comptes supprimés de 451 à la fin.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W33 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés de 451 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  65. Résultat n°65

    Comptes actifs Bo - Fi.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W28 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Bo - Fi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  68. Résultat n°68
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  71. Résultat n°71
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  72. Résultat n°72
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  73. Résultat n°73
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  74. Résultat n°74

    Schéma d'itinéraire (1958). Traverse d'Esvres, élaboration d'un nouveau plan d'alignement : plan d'alignement, correspondance (1968). Commune d'Artannes-sur-Indre, acquisition d'une parcelle de terrain en bordure de la RD 17 au lieu-dit Petite-Prairie par la commune en vue de l'aménagement d'un jardin public : correspondance, rapport du subdivisionnaire, croquis (1971-1972).

    Date

    1958-1972

    Cote

    1477W8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 17
    • Schéma d'itinéraire (1958). Traverse d'Esvres, élaboration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  75. Résultat n°75
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  76. Résultat n°76
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  77. Résultat n°77
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  78. Résultat n°78
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  79. Résultat n°79
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  80. Résultat n°80
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques