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  1. Résultat n°1

    AOC Touraine, secteur d'Azay-le-Rideau : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Artannes-sur-Indre, Azay-le-Rideau, Cheillé, Lignières-de-Touraine, Rivarennes, Saché, Thilouze, Vallères.

    Date

    1984-2010

    Cote

    2867W55 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine, secteur d'Azay-le-Rideau : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Amboise, Artannes-sur-Indre, Athée-sur-Cher, Autrèche, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher.

    Date

    1950-1965

    Cote

    2867W20 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Artannes-sur-Indre

    Date

    1976

    Cote

    2738W230 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Artannes-sur-Indre

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Année 2004 : certificat d'installation et travaux divers n° 1 (création d'un étang, site de la Poifilière).

    Date

    2004

    Cote

    2665W1 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Artannes-sur-Indre
    • Année 2004 : certificat d'installation et travaux divers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  6. Résultat n°6

    Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation d'une vanne : correspondance, plans, photographies, dossier de marché, comptes rendus de suivi de chantier (1996-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    2600W4 (Cote)

    • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

    • Ouvrages hydrauliques
    • Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  7. Résultat n°7

    Deuxième phase, réparation des ouvrages aval et de la digue : dossier de marché ; première et deuxième phases : photographies.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2600W3 (Cote)

    • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

    • Ouvrages hydrauliques
    • Artannes-sur-Indre, La Batée. - Réparation des ouvrages
    • Deuxième phase, réparation des ouvrages aval et de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  8. Résultat n°8

    Avant-projet sommaire : notice explicative, plans ; avant-projet détaillé : notice explicative, plans ; projet : correspondance ; première phase, réparation du déversoir amont de la brèche : dossier de marché.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2600W2 (Cote)

    • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

    • Ouvrages hydrauliques
    • Artannes-sur-Indre, La Batée. - Réparation des ouvrages
    • Avant-projet sommaire : notice explicative, plans ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  9. Résultat n°9

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...
  11. Résultat n°11

    Photographie de classe (impression numérique).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2312W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle Jean Guéhenno (Artannes-sur-Indre,...

    • Vie scolaire
    • Photographie de classe (impression numérique).

    Producteur :

    Ecole maternelle Jean Guehenno (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Date

    1998-2008

    Cote

    2312W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle Jean Guéhenno (Artannes-sur-Indre,...

    • Administration
    • Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole maternelle Jean Guehenno (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action. Acquisition de matériel. Notes de service.

    Date

    1999-2005

    Cote

    2312W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle Jean Guéhenno (Artannes-sur-Indre,...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action....

    Producteur :

    Ecole maternelle Jean Guehenno (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Feuille D1 : éd. 1964. Sections ZA à ZD, ZH, ZM, ZO, ZP, ZS et ZT : éd. 1972. Sections ZI à ZL : éd. 1973. T.A. et feuilles F1 et F2 : éd. 1979. (17 f.)

    Date

    1964-1979

    Cote

    2032W2 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Sections ZL à ZT.

    Date

    1972-1979

    Cote

    1988W12 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • États de sections sur fiches
    • Sections ZL à ZT.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Sections F à H et ZA à ZK.

    Date

    1936-1979

    Cote

    1988W11 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • États de sections sur fiches
    • Sections F à H et ZA à ZK.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Sections A à E.

    Date

    1936-1979

    Cote

    1988W10 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles E1 et E2 (1980). T.A., feuilles B2, D1, D2, F1, F2, G, H1, H2 et sections ZA à ZT (1985).

    Date

    1980-1985

    Cote

    1985W3 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles E1...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Sections G et H : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1964 (3 f.), 2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.) et 3e éd. 1980 (3 f.). Sections ZE, ZN et ZR : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.). Sections ZA à ZT : 2e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1985 (16 f.).

    Date

    1936-1985

    Cote

    1984W7 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections G et H : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    T.A. et sections A à F : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1964 ou 1980 (12 f.). T.A., sections C et E et feuille D2 : 2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.). T.A. : éd. 1973 (1 f.). T.A. et sections A à D et F : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1985 (10 f. - T.A. en deux versions).

    Date

    1936-1985

    Cote

    1984W6 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. et sections A à F : éd. 1936 avec mises à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Lotissement « le Maltâche ».

    Date

    1991

    Cote

    1757W45 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Maltâche ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  22. Résultat n°22

    Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).

    Date

    1987-2001

    Cote

    1757W44 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  23. Résultat n°23

    Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées dans les affaires communales, indemnité allouée au chef cantonnier, occupation du domaine public communal...) : rapports de l'ingénieur subdivisionnaire (1945-1949). Contrôle technique des travaux scolaires : correspondance (1954). Lotissement "Les Grands Clos" : dossier de réalisation (1975-1981).

    Date

    1945-1981

    Cote

    1477W54 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Equipements des communes
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  24. Résultat n°24

    Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le Buisson Sabot" (1971), "Les Terres rousses (sous ZR 16)" (1971), "La Baudinière (sous ZN 11)" (1972-1975), "La Baudinière (sous ZN 114)" (1974-1975), "La Baudinière" (1977), "Les Hautes Varennes" (1974), "La Vallée" (1977), "Le Bois des plantes" (1979-1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    1477W46 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  25. Résultat n°25

    Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).

    Date

    1958-1980

    Cote

    1477W25 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  26. Résultat n°26

    Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, réparation de dégâts causés par le passage de chars sur la bordure de chemins vicinaux, réclamations diverses sur l'état de ces derniers) : correspondance, arrêtés, rapports du subdivisionnaire (1928-1954). Affaires d'alignement : métrés et estimations, extraits du plan d'alignement (1912-1931). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, marché (1951-1953).

    Date

    1912-1953

    Cote

    1477W24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  27. Résultat n°27

    RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre, d'Artannes sur l'Indre, de Pont-de-Ruan sur le bras de l'Indre, de Pont-de-Ruan sur l'Indre et de Veigné sur l'Indre, restauration : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1477W10 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 17
    • RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  28. Résultat n°28

    Schéma d'itinéraire (1958). Traverse d'Esvres, élaboration d'un nouveau plan d'alignement : plan d'alignement, correspondance (1968). Commune d'Artannes-sur-Indre, acquisition d'une parcelle de terrain en bordure de la RD 17 au lieu-dit Petite-Prairie par la commune en vue de l'aménagement d'un jardin public : correspondance, rapport du subdivisionnaire, croquis (1971-1972).

    Date

    1958-1972

    Cote

    1477W8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 17
    • Schéma d'itinéraire (1958). Traverse d'Esvres, élaboration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  29. Résultat n°29

    1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1431W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Artannes-sur-Indre.
    • 1995-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  30. Résultat n°30

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1431W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Artannes-sur-Indre.
    • 1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  31. Résultat n°31

    1976 et 1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W870 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976 et 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    1977-1978.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W869 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1977-1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Comptes supprimés de 451 à la fin.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W33 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés de 451 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Comptes supprimés 134-450.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W32 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 134-450.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W31 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Comptes actifs L - Pe.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W30 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs L - Pe.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Comptes actifs Fo - K.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W29 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Fo - K.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Comptes actifs Bo - Fi.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W28 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Bo - Fi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Bl.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W27 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    1961-1975

    Date

    1961-1975

    Cote

    1102W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Anché à Assay
    • 1961-1975

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  41. Résultat n°41

    Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre - Pont-de-Ruan - Saché).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1102W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM).
    • Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  42. Résultat n°42

    Anché à Bléré.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W204 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Anché à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  43. Résultat n°43

    1940-1980

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Anché à Assay
    • 1940-1980

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  44. Résultat n°44
    Artannes-sur-Indre

    1 media

    Artannes-sur-Indre

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Montbazon
    • Artannes-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  45. Résultat n°45

    Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

    Date

    an X - 1905

    Cote

    2V70 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires...
  46. Résultat n°46

    Abilly à Betz-le-Château

    Cote

    4T70 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Abilly à Betz-le-Château
  47. Résultat n°47

    Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.

    Cote

    2R45 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu,...
  48. Résultat n°48
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    226 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P3/76 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  49. Résultat n°49
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1542.

    446 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1542.

    Date

    1914-1935

    Cote

    3P3/75 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1542.
  50. Résultat n°50
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    550 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    Date

    1914-1935

    Cote

    3P3/74 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.
  51. Résultat n°51
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    477 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    Date

    1914-1935

    Cote

    3P3/73 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  52. Résultat n°52
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    254 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/72 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  53. Résultat n°53
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1725 à 1971.

    244 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1725 à 1971.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P3/71 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1725 à 1971.
  54. Résultat n°54
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1165 à 1724 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1826 ; table alphabétique des propriétaires.

    593 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1165 à 1724 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1826 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P3/70 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1165 à 1724...
  55. Résultat n°55
    Matrice des propriétés foncières, fol. 585 à 1164.

    583 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 585 à 1164.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P3/69 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 585 à 1164.
  56. Résultat n°56
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1826 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 584.

    637 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1826 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 584.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P3/68 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  57. Résultat n°57
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    292 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/67 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  58. Résultat n°58
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    362 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/66 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
  59. Résultat n°59

    Artannes

    Date

    1821

    Cote

    3P1/102 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
    • Artannes
  60. Résultat n°60
    Artannes-sur-Indre (1819)

    16 medias

    Artannes-sur-Indre (1819)

    Date

    1819

    Cote

    3P1/60 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Artannes-sur-Indre (1819)
  61. Résultat n°61

    Amboise 3/3 (1927-1939). Anché (1858). Artannes-sur-Indre (1890-1938). Athée-sur-Cher (1820). Autrèche (1809-1906). Avoine (1856-1899). Avon-les-Roches (1825).

    Date

    1820-1939

    Cote

    4O/7 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Amboise 3/3 (1927-1939). Anché (1858). Artannes-sur-Indre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  62. Résultat n°62

    1821-1938

    Date

    1821-1938

    Cote

    2O/006/13 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Enseignement
    • 1821-1938

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  63. Résultat n°63

    Translation et travaux (an XII-1920). Concessions (1860-1939).

    Cote

    2O/006/13 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Cimetière
    • Translation et travaux (an XII-1920). Concessions (1860-1939).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  64. Résultat n°64

    1918

    Date

    1918

    Cote

    2O/006/13 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Affaires culturelles
    • 1918

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  65. Résultat n°65

    Salle de réunions et d'éducation physique (1929-1932). Lavoir (1877-1913). Bureau de poste (1881). Horloge (1811-1877). Pont-bascule (1922). Monuments (1894-1921): souscription pour l'érection d'un monument à la mémoire de Charles Guinot, sénateur (1894); souscription pour l'érection d'un monument aux morts (1921). Travaux effectués à plusieurs bâtiments à la fois (1872-1914). Acquisitions et aliénations de bâtiments communaux (1904-1926).Locations (1812-1938).

    Date

    1811-1938

    Cote

    2O/006/12 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Salle de réunions et d'éducation physique (1929-1932)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  66. Résultat n°66

    Arbres et mail (1839-1926). Pâtureaux communaux (1839-1926). Terrains communaux appelés "les grands et petits marais" (1832-1849). Echange de terrains (1824-1867). Aliénations de terrains communaux (1839-1936).

    Date

    1807-1937

    Cote

    2O/006/12 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Biens communaux non bâtis
    • Arbres et mail (1839-1926). Pâtureaux communaux (1839-1926)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  67. Résultat n°67
    Eglise (1810-1919), Presbytère (1815-1927),

    1 media

    Eglise (1810-1919), Presbytère (1815-1927),

    Date

    1810-1927

    Cote

    2O/006/11 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise (1810-1919), Presbytère (1815-1927),

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  68. Résultat n°68

    Plan de l'école (1896). 8 dessins de la mairie et de l'école (1896). 3 plans projets de nouvelle mairie-école (1900) Plan de l'installation d'eau (1910). 5 plans projets d'école de filles (1883). Plans des projets d'école des filles approuvés en 1888.

    Date

    1883-1910

    Cote

    2O/006/10/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Bail de la maison d'école (1835). Mairie et école de...
    • Plan de l'école (1896). 8 dessins de la mairie et de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  69. Résultat n°69

    1857-1923

    Date

    1857-1923

    Cote

    2O/006/9 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Vie économique et sociale
    • 1857-1923

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  70. Résultat n°70

    1813-1936

    Date

    1813-1936

    Cote

    2O/006/9 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Affaires militaires et pompiers
    • 1813-1936

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  71. Résultat n°71

    1836-1938

    Date

    1836-1938

    Cote

    2O/006/9 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Police et règlementation
    • 1836-1938

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  72. Résultat n°72

    Electricité (1908-1940). Pompes (1851-1924). Boîtes aux lettres (1880-1920). Téléphone (1896-1898). Télégramme (1913-1924).

    Date

    1851-1940

    Cote

    2O/006/9 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Electricité (1908-1940). Pompes (1851-1924). Boîtes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  73. Résultat n°73

    Recettes (1832-1919). Dépenses (1807-1940) : traitements et indemnités du personnel (1818-1939) ; achats de fournitures, paiements de mémoires& (1807-1940). Emprunts, impositions extraordinaires, centimes additionnels (1814-1938) : imposition extraordinaire pour l'entretien des ponts et diverses dépenses (1830) ; emprunt pour la réparation de chemins vicinaux (1831) ; emprunts et imposition extraordinaire pour la construction d'une chaussée insubmersible destinée à relier le nouveau pont au bourg (1874) ; emprunt pour travaux de réparation à l'église et acquisition de l'immeuble Salant (1929).

    Date

    1807-1940

    Cote

    2O/006/8 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Finances
    • Recettes (1832-1919). Dépenses (1807-1940) : traitements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  74. Résultat n°74

    1927-1939

    Date

    1927-1939

    Cote

    2O/006/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Budgets et comptes
    • 1927-1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  75. Résultat n°75

    1918-1927

    Date

    1918-1927

    Cote

    2O/006/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Budgets et comptes
    • 1918-1927

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  76. Résultat n°76

    1890-1918

    Date

    1890-1918

    Cote

    2O/006/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Budgets et comptes
    • 1890-1918

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  77. Résultat n°77

    1861-1890

    Date

    1861-1890

    Cote

    2O/006/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Budgets et comptes
    • 1861-1890

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  78. Résultat n°78

    1831-1860

    Date

    1831-1860

    Cote

    2O/006/3 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Budgets et comptes
    • 1831-1860

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  79. Résultat n°79

    An X-1830

    Date

    An X-1830

    Cote

    2O/006/2 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Budgets et comptes
    • An X-1830

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  80. Résultat n°80

    Délimitation de la commune : modification de la limite entre les communes d'Artannes et de Thilouze (1940). Plaintes - contentieux (an IX-1916) : à noter différend entre la commune et Aimé Lefebvre, notaire public à Tours et propriétaire à Artannes, au sujet d'une portion de terrain que Lefebvre revendique comme une dépendance du château d'Artannes dont il s'est rendu acquéreur (an IX-1835) ; instance contre René Marionneau, propriétaire à Artannes, au sujet d'un droit de puisage revendiqué par la commune sur la Fontaine aux Mères, située dans une pièce de terre appartenant à Marionneau (1882-1883) ; plainte anonyme adressée au préfet et calomniant l'administration municipale et le service vicinal (1884-1885) ; différend entre la commune et Pierre Brosseau, propriétaire à Artannes, relatif aux plantations d'arbres faites par ce dernier sur un pâtis communal (1887). Assurances (1864-1933). Fêtes (1868-1931). Divers (1813-1875) : nomination des membres du conseil municipal (1813) ; démission du maire (1818) ; autorisations de réunions du conseil municipal (1824-1846); délibération du conseil municipal portant sur plusieurs objets (écoles, édifices communaux, finances) (1875).

    Date

    1800-1940

    Cote

    2O/006/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Administration générale
    • Délimitation de la commune : modification de la limite...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture