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1 128 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° d'origine : 32

    Cote

    3Q122 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 32

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    19 octobre 1915-5 avril 1916 – N° d'origine : 435

    Date

    19 octobre 1915-5 avril 1916

    Cote

    3Q10259 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
    • 19 octobre 1915-5 avril 1916 – N° d'origine : 435

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    27 novembre 1810-24 mars 1813 – N° d'origine : 84

    Date

    27 novembre 1810-24 mars 1813

    Cote

    3Q438 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès
    • 27 novembre 1810-24 mars 1813 – N° d'origine : 84

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1er mai-27 décembre 1935 – N° d'origine : 69

    Date

    1er mai-27 décembre 1935

    Cote

    3Q10413 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès
    • 1er mai-27 décembre 1935 – N° d'origine : 69

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    2 mai-23 août 1899 – N° d'origine : 3

    Date

    2 mai-23 août 1899

    Cote

    3Q10347 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès
    • 2 mai-23 août 1899 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    10 janvier 1887-15 avril 1887 – N° d'origine : 346

    Date

    10 janvier 1887-15 avril 1887

    Cote

    3Q348 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
    • 10 janvier 1887-15 avril 1887 – N° d'origine : 346

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1967 - annexes A-C

    Date

    1967

    Cote

    1316W184 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1967 - annexes A-C

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    5 avril 1792-27 décembre 1792 – N° d'origine : 130

    Date

    5 avril 1792-27 décembre 1792

    Cote

    3Q132 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée
    • 5 avril 1792-27 décembre 1792 – N° d'origine : 130

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1889-1890

    Date

    1889-1890

    Cote

    3Q10445 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1889-1890

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    Arrondissement de Tours

    Cote

    1R299 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1919
    • Dossiers nominatifs
    • Arrondissement de Tours

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  11. Résultat n°11

    6 février-15 mai 1911 – N° d'origine : 421

    Date

    6 février-15 mai 1911

    Cote

    3Q10245 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
    • 6 février-15 mai 1911 – N° d'origine : 421

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    2 juin-17 octobre 1922 – N° d'origine : 453

    Date

    2 juin-17 octobre 1922

    Cote

    3Q10277 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
    • 2 juin-17 octobre 1922 – N° d'origine : 453

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    20 septembre 1897-20 octobre 1899 – N° d'origine : 5

    Date

    20 septembre 1897-20 octobre 1899

    Cote

    3Q425 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 20 septembre 1897-20 octobre 1899 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    22 avril 1843-30 novembre 1843 – N° d'origine : 211

    Date

    22 avril 1843-30 novembre 1843

    Cote

    3Q213 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
    • 22 avril 1843-30 novembre 1843 – N° d'origine : 211

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    23 mars 1875-17 février 1877 – N° d'origine : 30

    Date

    23 mars 1875-17 février 1877

    Cote

    3Q410 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée - an VIII-1942
    • 23 mars 1875-17 février 1877 – N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    2 août-28 décembre 1938 – N° d'origine : 75

    Date

    2 août-28 décembre 1938

    Cote

    3Q10419 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès
    • 2 août-28 décembre 1938 – N° d'origine : 75

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    11 février-23 mai 1907 – N° d'origine : 406

    Date

    11 février-23 mai 1907

    Cote

    3Q10230 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
    • 11 février-23 mai 1907 – N° d'origine : 406

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    18 mars 1885-29 mai 1885 – N° d'origine : 338

    Date

    18 mars 1885-29 mai 1885

    Cote

    3Q340 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
    • 18 mars 1885-29 mai 1885 – N° d'origine : 338

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine : 3

    Date

    1er ventôse an V-16 germinal an V

    Cote

    3Q9985 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    6 juillet 1901-29 septembre 1905 – N° d'origine : 1

    Date

    6 juillet 1901-29 septembre 1905

    Cote

    3Q10422 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs
    • 6 juillet 1901-29 septembre 1905 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre