Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

Date

1980-2010

Cote

2659W7 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°2
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°3
Sogères, Joué-lès-Tours (2004-2005) ; Sohreval, Joué-lès-Tours (1999-2002) ; Super U, Loches (1999-2002) ; transports Le Berre, Épeigné-sur-Dême (2000-2006).

Date

1999-2006

Cote

2269W23 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°7
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- Sogères, Joué-lès-Tours (2004-2005) ; Sohreval, Joué-lès-Tours...
Résultat n°4
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°5
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°6
Naissances, mariages, décès

Date

1983-1992

Cote

4E/980 (Cote)
- Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)
- Epeigné-sur-Dême
- Naissances, mariages, décès
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°7
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°8
Mariages, 1972-1986

Date

1972-1986

Cote

4E101/20 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Epeigné-sur-Dême
- Mariages, 1972-1986
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°9

121 medias
Décès, 1961-1986

Date

1961-1986

Cote

4E101/21 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Epeigné-sur-Dême
- Décès, 1961-1986
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°10
Minutes de conservation sur polyester. ' T.A., sections A à D : éd. 1982 ou 1983 (14 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1983 (2 f.).

Date

1982-1983

Cote

1985W117 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Epeigné-sur-Dême
- Plans de conservation
- Minutes de conservation sur polyester. ' T.A., sections...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°11
Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1982 (13 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1972 avec mises à jour (2 f.). Feuille D1 : éd. 1981 avec mises à jour (1 f.).

Date

1933-1981

Cote

1984W61 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Epeigné-sur-Dême
- Plans de conservation
- Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1933...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°12
Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1972. Sections ZC et ZE à ZI : éd. 1976. Section ZD : éd. 1980. (6 f.).

Date

1972-1980

Cote

2032W21 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Epeigné-sur-Dême
- Plans de conservation
- Copies sur papier de plans de conservation (éditions...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°13
Epeigné-sur-Dême à Esves-le-Moutier.

Date

1940-1980

Cote

1020W88 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
- Epeigné-sur-Dême à Esves-le-Moutier.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°14
1978-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W964 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Epeigné-sur-Dême
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
- 1978-1979.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°15
États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZB.

Date

1933-1979

Cote

1988W103 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Epeigné-sur-Dême
- États de sections sur fiches : sections A à D et ZA...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°16
1975-1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W963 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Epeigné-sur-Dême
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
- 1975-1977.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°17

86 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1041 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Épeigné-sur-Dême
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
Résultat n°18
Épeigné-sur-Dême
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1975
- Listes nominatives
- Cinais à Gizeux
- Épeigné-sur-Dême
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°19
Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°20
Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W205 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Epeigné-sur-Dême
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°21
Comptes actifs G - Z.

Date

1933-1974

Cote

1265W204 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Epeigné-sur-Dême
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs G - Z.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°22
Naissances, 1941-1974

Date

1941-1974

Cote

4E101/18 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Epeigné-sur-Dême
- Naissances, 1941-1974
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°23
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - F.

Date

1933-1974

Cote

1265W203 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Epeigné-sur-Dême
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°24
Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye (1966-1970), Epeigné-les-Bois (1966-1973), Epeigné-sur-Dême (1973), Esvres-sur-Indre (1972).

Date

1962-1973

Cote

1102W65 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
- Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°25
Mariages, 1953-1971

Date

1953-1971

Cote

4E101/19 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Epeigné-sur-Dême
- Mariages, 1953-1971
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°26

1 media
Section ZA

Date

1970
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Remembrement : sections ZA et ZB.
- Section ZA
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°27

1 media
Section ZB

Date

1970
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Remembrement : sections ZA et ZB.
- Section ZB
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°28
Épeigné-sur-Dême
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1968
- Listes nominatives
- Epeigné-sur-Dême à Loches
- Épeigné-sur-Dême
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°29
Épeigné-sur-Dême
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1962
- Listes nominatives
- Chisseaux à Luzé
- Épeigné-sur-Dême
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°30

155 medias
Décès, 1923-1960

Date

1923-1960

Cote

6NUM8/101/092 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Décès, 1923-1960
Résultat n°31
Épeigné-sur-Dême
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1954
- Listes nominatives
- Ambillou à Esvres
- Épeigné-sur-Dême
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°32

10 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/878 (Cote)
- Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)
- Epeigné-sur-Dême
- Naissances, mariages, décès
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°33
Mariages, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/101/087 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1952
Résultat n°34
Mariages, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/101/086 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1951
Résultat n°35
Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/101/085 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1950
Résultat n°36
Mariages, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/101/084 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1949
Résultat n°37

5 medias
Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/101/083 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1948
Résultat n°38

13 medias
Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/101/082 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1947
Résultat n°39

7 medias
Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/101/081 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1946
Résultat n°40

11 medias
Épeigné-sur-Dême
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1946
- Listes nominatives
- Dame-Marie-les-Bois à Luzillé
- Épeigné-sur-Dême
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°41

1 media
Epeigné-sur-Dême, La Ferrière

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissement de Tours
- Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
- Canton de Neuvy-le-Roi
- Epeigné-sur-Dême, La Ferrière
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°42

7 medias
Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/101/080 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1945
Résultat n°43

7 medias
Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/101/079 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1944
Résultat n°44

6 medias
Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/101/078 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1943
Résultat n°45

9 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1933-1942

Cote

4E/875 (Cote)
- Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)
- Epeigné-sur-Dême
- Naissances, mariages, décès
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°46

7 medias
Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/101/077 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1942
Résultat n°47

8 medias
Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/101/076 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1941
Résultat n°48
Dame-Marie-les-Bois (1895), Dierre (1808-1810), Draché (1886), Druye (1806, 1904-1905), Épeigné-les-Bois (1806-1886), Épeigné-sur-Dême (1806-1836), Esves-le-Moutier (1832-1840), Esvres (an XIII-1882), Faye-la-Vineuse (1841-1890), Fondettes (1862-1881), Francueil (1835-1877).

Cote

5V58 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 5V - Fabriques
- Biens et revenus
- Revenus, rentes et charges des fabriques, achat, aliénation...
- Dame-Marie-les-Bois (1895), Dierre (1808-1810), Draché...
Résultat n°49
D - L

Cote

4V8 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Eglises et presbytères.
- Acquisition, construction, réparation.
- Extraits de délibérations de conseils municipaux, devis,...
- D - L
Résultat n°50
Naissances, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/101/071 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Naissances, 1940
Résultat n°51

5 medias
Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/101/075 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1940
Résultat n°52
Épeigné-les-Bois (1840-1846), Épeigné-sur-Dême (1878-1887) , Esves-le-Moutier (1880), Esvres (1842), Faye-la-Vineuse (1903), Ferrière-Larçon (1886), Hommes (1877), Huismes (1863-1901), Joué-lès-Tours (1874), La Celle-Saint-Avant (1882), La Chapelle-aux-Naux (1866-1885), La Chapelle-Blanche (1887-1901) , La Croix-de-Bléré (1877), La Haye-Descartes (1808-1884), La Tour-Saint-Gelin (1840-1898) , La Ville-aux-Dames (1809-1874), Le Boulay (1879), Le Liège (1881), Lémeré (1883), Lerné (1882), Les Essards (1844), Ligueil (1836-1878) , Loché (1875-1878), Loches (1821-1837), Louans (1832), Lublé (1874), Lussault (1814-1878), Luzillé (1833).

Cote

5V80 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 5V - Fabriques
- Biens et revenus
- Travaux de construction et de réparation des bâtiments,...
- Épeigné-les-Bois (1840-1846), Épeigné-sur-Dême (1878-1887)...
Résultat n°53
Neuillé-Pont-Pierre (1814-1820), Neuvy-le-Roy (1828-1834), Neuville (1847), Pont-de-Ruan (1807-1843), Lublé (1851-1858), Rochecorbon (1822-1823), Rorthres (commune réunie à Épeigné-sur-Dême en 1822) (1822), Saint-Avertin (1824-1825), Saint-Branchs (1806), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1823-1850), Saint-Cyr-sur-Loire (1828), Saint-Étienne-Extra (1844-1855), Saint-Étienne-de-Chigny (1858), Saint-Nicolas-des-Motets (1807, 1840-1842), Saint-Pierre-des-Corps (1856, 1878, 1898-1899), Saint-Règle (1820-1826), Saint-Roch (1844), Sainte-Radegonde (1809, 1845), Tours (an XI, 1875), Véretz (1825), Vernou (1836), Villebourg (1809-1821).

Cote

2V25 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques
- Modifications de la circonscription
- Erection, translation et suppression de cures, succursales...
- Arrondissement de Tours :
- Neuillé-Pont-Pierre (1814-1820), Neuvy-le-Roy (1828-1834),...
Résultat n°54
Bueil-en-Touraine, Chemillé-sur-Dême, Épeigné-sur-Dême

Cote

3M417 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Listes électorales
- Listes électorales (classement par arrondissement,...
- Arrondissement de Tours
- Canton de Neuvy-le-Roi
- Bueil-en-Touraine, Chemillé-sur-Dême, Épeigné-sur-Dême
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°55

7 medias
Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/101/074 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1939
Résultat n°56
Naissances, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/101/070 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Naissances, 1939
Résultat n°57
Bueil-en-Touraine, Chemillé-sur-Dême, Épeigné-sur-Dême, La Ferrière, Louestault, Marray

Cote

3M808 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections municipales
- Résultats des élections
- Procès-verbaux d'élection et d'installation (classement...
- Arrondissement de Tours
- Canton de Neuvy-le-Roi
- Bueil-en-Touraine, Chemillé-sur-Dême, Épeigné-sur-Dême,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°58
Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

Cote

1M168 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
- Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°59
Epeigné-les-Bois (1813-1875), Epeigné-sur-Dême (1808-1867), Les Essards (an XII-1872), Esves-le-Moutier (1841-1886), Esvres-sur-Indre (an XI-1849), Faye-la-Vineuse (an XI-1854), La Ferrière (1813-1831), Ferrière-Larçon (an XI-1909)

Cote

8M82 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 8M
- Commerce
- Foires et marchés
- Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
- Dossiers par commune.
- Epeigné-les-Bois (1813-1875), Epeigné-sur-Dême (1808-1867),...
Résultat n°60
1124 - 1187

Cote

5M250 (Cote)
- Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
- Dossiers des établissements classés (classement par...
- 1124 - 1187
Résultat n°61
1451 - 1516

Cote

5M254 (Cote)
- Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
- Dossiers des établissements classés (classement par...
- 1451 - 1516
Résultat n°62
Naissances, 1938

Date

1938

Cote

6NUM8/101/069 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Naissances, 1938
Résultat n°63

6 medias
Mariages, 1938

Date

1938

Cote

6NUM8/101/073 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1938
Résultat n°64

95 medias
Mariages, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/101/072 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Mariages, 1923-1937
Résultat n°65
Naissances, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/101/068 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Épeigné-sur-Dême
- Naissances, 1923-1937
Résultat n°66

15 medias
1936

Date

1936

Cote

6NUM5/101/020 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Épeigné-sur-Dême
- 1936
Résultat n°67

1 media
Section A, feuille 2

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Section A, feuille 2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°68

1 media
Section D, feuille 4

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Section D, feuille 4
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°69

1 media
Section D, feuille 2

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Section D, feuille 2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°70

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Tableau d'assemblage
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°71

1 media
Section D, feuille 3

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Section D, feuille 3
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°72

1 media
Section B, feuille 3

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Section B, feuille 3
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°73

1 media
Section C, feuille 2

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Section C, feuille 2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°74

1 media
Section B, feuille 1

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Section B, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°75

1 media
Tableau d'assemblage bis

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Tableau d'assemblage bis
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°76

1 media
Section C, feuille 1

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Section C, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°77

1 media
Section D, feuille 1

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Section D, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°78

1 media
Section C, feuille 3

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Section C, feuille 3
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°79

1 media
Section A, feuille 1

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Section A, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°80

1 media
Section B, feuille 2

Date

1933
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Épeigné-sur-Dême
- Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),...
- Section B, feuille 2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

Résultats de la recherche

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Sogères, Joué-lès-Tours (2004-2005) ; Sohreval, Joué-lès-Tours (1999-2002) ; Super U, Loches (1999-2002) ; transports Le Berre, Épeigné-sur-Dême (2000-2006).

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Naissances, mariages, décès

Date

Cote

Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

Producteur :

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Mariages, 1972-1986

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

Producteur :

Décès, 1961-1986

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

Producteur :

Minutes de conservation sur polyester. ' T.A., sections A à D : éd. 1982 ou 1983 (14 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1983 (2 f.).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1982 (13 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1972 avec mises à jour (2 f.). Feuille D1 : éd. 1981 avec mises à jour (1 f.).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1972. Sections ZC et ZE à ZI : éd. 1976. Section ZD : éd. 1980. (6 f.).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Epeigné-sur-Dême à Esves-le-Moutier.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

1978-1979.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZB.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

1975-1977.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :