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433 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

Date

1980-2010

Cote

2659W7 (Cote)

Résultat n°2

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

Résultat n°3

Sogères, Joué-lès-Tours (2004-2005) ; Sohreval, Joué-lès-Tours (1999-2002) ; Super U, Loches (1999-2002) ; transports Le Berre, Épeigné-sur-Dême (2000-2006).

Date

1999-2006

Cote

2269W23 (Cote)

Résultat n°4

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°6

Naissances, mariages, décès

Date

1983-1992

Cote

4E/980 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°8

Mariages, 1972-1986

Date

1972-1986

Cote

4E101/20 (Cote)

Résultat n°9
Décès, 1961-1986

121 medias

Décès, 1961-1986

Date

1961-1986

Cote

4E101/21 (Cote)

Résultat n°10

Minutes de conservation sur polyester. ' T.A., sections A à D : éd. 1982 ou 1983 (14 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1983 (2 f.).

Date

1982-1983

Cote

1985W117 (Cote)

Résultat n°11

Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1982 (13 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1972 avec mises à jour (2 f.). Feuille D1 : éd. 1981 avec mises à jour (1 f.).

Date

1933-1981

Cote

1984W61 (Cote)

Résultat n°12

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1972. Sections ZC et ZE à ZI : éd. 1976. Section ZD : éd. 1980. (6 f.).

Date

1972-1980

Cote

2032W21 (Cote)

Résultat n°13

Epeigné-sur-Dême à Esves-le-Moutier.

Date

1940-1980

Cote

1020W88 (Cote)

Résultat n°14

1978-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W964 (Cote)

Résultat n°15

États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZB.

Date

1933-1979

Cote

1988W103 (Cote)

Résultat n°16

1975-1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W963 (Cote)

Résultat n°17
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

86 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1041 (Cote)

Résultat n°18

Épeigné-sur-Dême

Date

-

Cote

-

Résultat n°19

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°20

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W205 (Cote)