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348 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

    Date

    1974-2006

    Cote

    2239W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

    Date

    1965-2005

    Cote

    2428W10 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1880W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Épeigné-les-Bois, Fondettes, Francueil, Genillé, Langeais.

    Date

    2001

    Cote

    2867W59 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1875W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1901W1-3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1884W1-6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Date

    1988-1998

    Cote

    2238W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle d'Epeigné-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Epeigné-les-Bois, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1984 (12 f.). T.A., feuille B2 et section ZA : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1984 (3 f.). T.A. et sections A à C et ZA : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 1993 (13 f.).

    Date

    1935-1993

    Cote

    1984W60 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Epeigné-les-Bois
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1 à A5, B2, B3 et C1 à C3 et sections ZB à ZO.

    Date

    01/01/1993-31/12/1993

    Cote

    1985W38 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Epeigné-les-Bois
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Épeigné-les-Bois
    • Remembrement : sections ZA [1981] et ZB à ZO (1991).
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Épeigné-les-Bois
    • Remembrement : sections ZA [1981] et ZB à ZO (1991).
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Épeigné-les-Bois
    • Remembrement : sections ZA [1981] et ZB à ZO (1991).
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Épeigné-les-Bois
    • Remembrement : sections ZA [1981] et ZB à ZO (1991).
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Épeigné-les-Bois
    • Remembrement : sections ZA [1981] et ZB à ZO (1991).
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Épeigné-les-Bois
    • Remembrement : sections ZA [1981] et ZB à ZO (1991).
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Épeigné-les-Bois
    • Remembrement : sections ZA [1981] et ZB à ZO (1991).
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1539W1-73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement