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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2738W454 (Cote)
Date
2003
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires universitaires
  • Quartier Europe : réaménagement de la place du Nord
Résultat n°2
Cote
2738W286 (Cote)
Date
1997
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires universitaires
  • Service urbanisme et construction. Révision du POS...
Résultat n°3
Cote
2738W558 (Cote)
Date
1996
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires universitaires
  • Participation à l'élaboration du rapport de présentation...
Résultat n°4
Cote
2738W554 (Cote)
Date
1995
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires universitaires
  • Etudes dans le cadre de la révision du POS de Tours
Résultat n°5
Cote
2738W625 (Cote)
Date
1991
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires universitaires
  • Services techniques, mairie de Tours, Indre-et-Loire
Résultat n°6
Cote
1Q1111 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon...
Résultat n°7
Cote
1Q566 (Cote)
Date
1790-an XIV
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France) -- couvent des Cordeliers, Amboise (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Denis, Rochecorbon (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Roch, Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, plan
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Contentieux, pétitions, réclamations
  • Pétitions des particuliers (1791-an XIV) ; pétitions...
Résultat n°8
Cote
1J/1630 (Cote)
Date
an IV-an XII
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Correspondance adressée au député d'Indre-et-Loire...

Résultat n°9
Cote
1Q3 (Cote)
Date
1790-1792
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
soumission, statistique
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens nationaux compris dans les soumissions...
Résultat n°10
Cote
1Q412 (Cote)
Date
1791-1792
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Transcription des décrets d'aliénation accordés aux...
Résultat n°11
Cote
1Q415 (Cote)
Date
1790-1792
Lieu - Type de document
soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Inventaires des biens aliénés à la municipalité de...
Résultat n°12
Cote
1Q5 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'estimation
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités :
  • Procès-verbaux d'estimation des biens soumissionnés...
  • Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau,...
Résultat n°13
Cote
1Q176 (Cote)
Date
1790-1791
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission...
Résultat n°14
Cote
1Q414 (Cote)
Date
décembre 1790-mars 1791
Lieu - Type de document
soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Décrets d'aliénation accordés à la municipalité de...
Résultat n°15
Cote
1Q413 (Cote)
Date
1790
Lieu - Type de document
soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens soumissionnés par les municipalités...
Résultat n°16
Cote
1J/1719/2 (Cote)
Date
1681
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

  • Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants...
Résultat n°17
Cote
1J1719/1 (Cote)
Date
1670
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

  • Election et protection du maire et des échevins de...