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3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etude préalable à la refonte du PLU

    Date

    2012

    Cote

    2738W477 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires universitaires
    • Etude préalable à la refonte du PLU

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792), amortissement de rentes dues à l'Etat et à la ville de Loches (1791-an II), liquidation des dettes et créances sur les biens nationaux, et répartition du prix des fermes entre les nouveaux acquéreurs (1792-an III) ; état sommaire des soumissions faites en exécution des lois des 10, 12 et 15 prairial an III ; registre des soumissions faites en exécution de la loi du 12 prairial an III (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q170 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792),...
  3. Résultat n°3

    Pièce de procédure opposant les maires et échevins de la ville de Loches, demandeurs, à la famille de La Haye

    Date

    1638

    Cote

    1J190 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièce de procédure opposant les maires et échevins...