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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1Q3 (Cote)
Date
1790-1792
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
soumission, statistique
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens nationaux compris dans les soumissions...
2
Cote
1Q412 (Cote)
Date
1791-1792
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Transcription des décrets d'aliénation accordés aux...