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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Achat de la charge de président trésorier de France au bureau des finances de la généralité de Tours par Jacques Chaplot (1768), extraits des registres du Conseil d'état (1768), pièce de procédure (1769)

Date

1769

Cote

1J285/2 (Cote)

Résultat n°2

Procès entre Thomas Bernin, commis à la recette générale des bois de Touraine, Anjou et Maine, et Noël Boisque, sieur des Cheminaux : ordonnance de restitution des trésoriers généraux.

Date

1649

Cote

C 941 (Cote)

Résultat n°3

Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux de France pour l'enregistrement des provisions d'offices.

Date

[XVIIIe s.]

Cote

C 929 (Cote)

Résultat n°4

1762 - 1780.

Date

-

Cote

C 926 (Cote)

Résultat n°5

Etat des assignations qui ont été données en 1735 et 1736 aux possesseurs des fiefs qu'on croit relever du roi, à cause des châteaux de Tours, Sannois, Amboise, Saumur, Angers et Le Mans, visé par Godin de La Huillière, receveur général des domaines et des bois.

Date

1737

Cote

C 947 (Cote)

Résultat n°6

Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt qui réunit Orfond au domaine de Loches (janvier 1752), baux à ferme du domaine d'Orfond (1752-1781), état des cens, rentes et redevances dus annuellement au roi à cause de son fief d'Orfond (1781), plan du domaine avec indication de la surface, de la nature et de la qualité des pièces de terre (s.d.), plan des pièces des terres concédées à Jacob Dupont (1786), 1647-1786.

Date

-

Cote

C 957 (Cote)

Résultat n°7

Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).

Date

1630-1789

Cote

C 927 (Cote)

Résultat n°8

Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).

Date

1647-1748

Cote

C 961 (Cote)

Résultat n°9

1710 - 1721.

Date

-

Cote

C 932 (Cote)

Résultat n°10

Ville et faubourg de Tours : état des noms et surnoms des habitants des paroisses de Saint-Venant, Saint-Denis, Saint-Simple, La Riche, Saint-Vincent, Saint-Etienne et Saint-Pierre-des-Corps, compris dans ces rôles fait à la demande des trésoriers généraux.

Date

1612

Cote

C 938 (Cote)

Résultat n°11

Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.

Date

1761-1786

Cote

C 959 (Cote)

Résultat n°12

Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.

Date

1712-1718

Cote

C 942 (Cote)

Résultat n°13

Plan du terrain du Chardonnet à Tours, 1724.

Date

-

Cote

C 964 (Cote)

Résultat n°14

Lettres patentes de provision d'office au profit de Jacques Victor Bougault, en tant qu'huissier collecteur au bureau des finances de la généralité de Tours

Date

1766

Cote

1J277 (Cote)

Résultat n°15

Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste (s.d.), inventaire des 50 sacs de titres du trésor de Chinon, [XVIIIe s.].

Date

-

Cote

C 951 (Cote)

Résultat n°16

Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire payer au fermier des domaines les arrérages de cens, rentes et droits domaniaux, 1608.

Date

-

Cote

C 948 (Cote)

Résultat n°17

Loterie royale : liste des billets gagnants.

Date

1757-1759

Cote

C 944 (Cote)

Résultat n°18

Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et receveur des droits, extraits des registres, 1738-1754.

Date

-

Cote

C 956 (Cote)

Résultat n°19

Offices de trésoriers de France, receveurs des épices et amendes, huissiers collecteurs au bureau des finances de Tours : lettres de provisions, procès-verbaux de réceptions et de résignations.

Date

1635-1720

Cote

C 928 (Cote)

Résultat n°20

Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux à ferme, liquidation de droits de rachat, 1699-1761 ; procès-verbal d'estimation du château d'Amboise, procès-verbal de prise de possession par le duc de Choiseul, 1761.

Date

-

Cote

C 950 (Cote)