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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Sainte-Catherine.
Cote
C 1116 (Cote)
 Date
1762-1768
 Lieu
Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Recette, répartition et recouvrement
  • Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de...
Résultat n°2

Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.
Cote
C 1126 (Cote)
 Date
1772-1773
 Lieu
Chissay-en-Touraine (Loir-et-Cher, France), Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Autres pièces
  • Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les...
Résultat n°3

Seconde moitié des octrois des villes, adjudication : requête et sentence.
Cote
C 1123 (Cote)
 Date
[1724]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Procédures civiles
  • Impôts indirects
  • Seconde moitié des octrois des villes, adjudication...
Résultat n°4

Dixième, paiement : quittance du receveur de Chinon.
Cote
C 1115 (Cote)
 Date
1743
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France) -- paroisse Saint-Maurice, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- paroisse Saint-Mexme
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Recette, répartition et recouvrement
  • Dixième, paiement : quittance du receveur de Chinon.
Résultat n°5

Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.
Cote
C 1121 (Cote)
 Date
1748
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau...
Résultat n°6

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.
Cote
C 1110 (Cote)
 Date
1695
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Généralités
  • Personnel
  • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
Résultat n°7

Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.
Cote
C 1117 (Cote)
 Date
1734-1735
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur...
Résultat n°8

Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.
Cote
C 1111 (Cote)
 Date
1728-1783
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux...
Résultat n°9

Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis aux aides.
Cote
C 1124 (Cote)
 Date
1740-1761
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Procédures civiles
  • Impôts indirects
  • Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis...
Résultat n°10

Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs des bureaux de l'élection.
Cote
C 1118 (Cote)
 Date
1735-1736
 Lieu
Chinon, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs...
Résultat n°11

Taille, radiation et réduction de taux : dossiers de procédures, pièces annexes.
Cote
C 1122 (Cote)
 Date
1741-1773
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Procédures civiles
  • Impôts directs
  • Taille, radiation et réduction de taux : dossiers de...
Résultat n°12

Droits de greffe des insinuations laïques et centième denier : contrainte de paiement.
Cote
C 1120 (Cote)
 Date
1741
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits de greffe des insinuations laïques et centième...
Résultat n°13

Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
Cote
C 1114 (Cote)
 Date
1711-1715
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Recette, répartition et recouvrement
  • Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
Résultat n°14

Frais et dépens : quittance de remboursement.
Cote
C 1125 (Cote)
 Date
1661
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Autres pièces
  • Frais et dépens : quittance de remboursement.
Résultat n°15

Demande d'exemption, translation de domicile et démission de biens : sentences d'enregistrement.
Cote
C 1112 (Cote)
 Date
1745-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Demande d'exemption, translation de domicile et démission...
Résultat n°16

Droits sur les vins, perception : registre de compte et tables des cabaretiers par paroisses.
Cote
C 1119 (Cote)
 Date
1737-1738
 Lieu
Chinon, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits sur les vins, perception : registre de compte...
Résultat n°17

Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).
Cote
C 1113 (Cote)
 Date
1694, 1713
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Saint-Louand (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chinon (Indre-et-Loire, France)], Chinon (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France) -- paroisse Saint-Mexme, Pouzay (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Recette, répartition et recouvrement
  • Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme...