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  1. Résultat n°1
    Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    220 medias

    Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Date

    1775 (22 janvier)-1813 (4 juillet)

    Cote

    2C3196 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    408 medias

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Date

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Cote

    2C3195 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    212 medias

    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Date

    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Cote

    2C3194 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    126 medias

    1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    Date

    1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    Cote

    2C3193 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    Centième denier des donations et legs

    18 medias

    Centième denier des donations et legs

    Date

    1748 (9 novembre)-1750 (13 juin)

    Cote

    2C3192 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier des donations et legs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    105 medias

    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Date

    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3191 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    448 medias

    1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    Date

    1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    Cote

    2C3190 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    458 medias

    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Date

    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Cote

    2C3189 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    236 medias

    1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    Date

    1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    Cote

    2C3188 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    139 medias

    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Date

    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Cote

    2C3187 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780) et insinuations suivant le tarif (20 décembre 1777-30 juin 1778)

    237 medias

    Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780) et insinuations suivant le tarif (20 décembre 1777-30 juin 1778)

    Date

    1777 (20 décembre)-1780 (21 janvier)

    Cote

    2C3186 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 novembre 1775-20 décembre 1777)

    260 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 novembre 1775-20 décembre 1777)

    Date

    1775 (6 novembre)-1777 (20 décembre)

    Cote

    2C3185 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (11 juin 1774-6 novembre 1775)

    164 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (11 juin 1774-6 novembre 1775)

    Date

    1774 (11 juin)-1775 (6 novembre)

    Cote

    2C3184 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (11...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 juin 1773-10 juin 1774)

    153 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 juin 1773-10 juin 1774)

    Date

    1773 (16 juin)-1774 (10 juin)

    Cote

    2C3183 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (16...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 février 1772-16 juin 1773)

    139 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 février 1772-16 juin 1773)

    Date

    1772 (26 février)-1773 (16 juin)

    Cote

    2C3182 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 décembre 1770-26 février 1772)

    120 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 décembre 1770-26 février 1772)

    Date

    1770 (1er décembre)-1772 (26 février)

    Cote

    2C3181 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 mai 1769-30 novembre 1770)

    214 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 mai 1769-30 novembre 1770)

    Date

    1769 (6 mai)-1770 (30 novembre)

    Cote

    2C3180 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 avril 1767-6 mai 1769)

    224 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 avril 1767-6 mai 1769)

    Date

    1767 (29 avril)-1769 (6 mai)

    Cote

    2C3179 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (29...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 avril 1765-28 avril 1767)

    220 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 avril 1765-28 avril 1767)

    Date

    1765 (15 avril)-1767 (28 avril)

    Cote

    2C3178 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 avril 1762-15 avril 1765)

    210 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 avril 1762-15 avril 1765)

    Date

    1762 (9 avril)-1765 (15 avril)

    Cote

    2C3177 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 février 1758-9 avril 1762)

    218 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 février 1758-9 avril 1762)

    Date

    1758 (15 février)-1762 (9 avril)

    Cote

    2C3176 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (7 avril 1754-15 février 1758)

    214 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (7 avril 1754-15 février 1758)

    Date

    1754 (7 avril)-1758 (15 février)

    Cote

    2C3175 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (7...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (24 mai 1749-7 avril 1754)

    232 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (24 mai 1749-7 avril 1754)

    Date

    1749 (24 mai)-1754 (7 avril)

    Cote

    2C3174 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (24...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 octobre 1743-24 mai 1749)

    242 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 octobre 1743-24 mai 1749)

    Date

    1743 (3 octobre)-1749 (24 mai)

    Cote

    2C3173 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er octobre 1738-3 octobre 1743)

    248 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er octobre 1738-3 octobre 1743)

    Date

    1738 (1er octobre)-1743 (3 octobre)

    Cote

    2C3172 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (22 mai 1733-1er octobre 1738)

    151 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (22 mai 1733-1er octobre 1738)

    Date

    1733 (22 mai)-1738 (1er octobre)

    Cote

    2C3171 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (22...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 novembre 1730-21 mai 1733)

    128 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 novembre 1730-21 mai 1733)

    Date

    1730 (21 novembre)-1733 (21 mai)

    Cote

    2C3170 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    Centième denier ((3 juillet 1721-20 novembre 1730) et insinuations suivant le tarif (1er cotobre 1730-20 novembre 1730)

    214 medias

    Centième denier ((3 juillet 1721-20 novembre 1730) et insinuations suivant le tarif (1er cotobre 1730-20 novembre 1730)

    Date

    1721 (3 juillet)-1730 (20 novembre)

    Cote

    2C3169 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier ((3 juillet 1721-20 novembre 1730)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    85 medias

    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Date

    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3168 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
    • 1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    100 medias

    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Date

    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Cote

    2C3167 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
    • 1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1721 (3 juillet)-1730 (30 septembre)

    82 medias

    1721 (3 juillet)-1730 (30 septembre)

    Date

    1721 (3 juillet)-1730 (30 septembre)

    Cote

    2C3166 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
    • 1721 (3 juillet)-1730 (30 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    243 medias

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3165 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    400 medias

    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Date

    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Cote

    2C3164 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    408 medias

    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Date

    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Cote

    2C3163 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    410 medias

    1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    Date

    1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    Cote

    2C3162 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    308 medias

    1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    Date

    1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    Cote

    2C3161 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1776 (26 octobre)-1779 (5 mars)

    309 medias

    1776 (26 octobre)-1779 (5 mars)

    Date

    1776 (26 octobre)-1779 (5 mars)

    Cote

    2C3160 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (26 octobre)-1779 (5 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1774 (14 mai)-1776 (26 octobre)

    310 medias

    1774 (14 mai)-1776 (26 octobre)

    Date

    1774 (14 mai)-1776 (26 octobre)

    Cote

    2C3159 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (14 mai)-1776 (26 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1772 (14 juillet)-1774 (14 mai)

    314 medias

    1772 (14 juillet)-1774 (14 mai)

    Date

    1772 (14 juillet)-1774 (14 mai)

    Cote

    2C3158 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1772 (14 juillet)-1774 (14 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1771 (14 mars)-1772 (14 juillet)

    204 medias

    1771 (14 mars)-1772 (14 juillet)

    Date

    1771 (14 mars)-1772 (14 juillet)

    Cote

    2C3157 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (14 mars)-1772 (14 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints