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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    408 medias

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Date

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Cote

    2C3195 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    220 medias

    Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Date

    1775 (22 janvier)-1813 (4 juillet)

    Cote

    2C3196 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    105 medias

    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Date

    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3191 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    85 medias

    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Date

    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3168 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
    • 1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    243 medias

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3165 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    448 medias

    1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    Date

    1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    Cote

    2C3190 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    400 medias

    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Date

    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Cote

    2C3164 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    Successions collatérales payées

    77 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1719 (13 mars)-1787 (7 février)

    Cote

    2C3126 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    100 medias

    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Date

    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Cote

    2C3167 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
    • 1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    408 medias

    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Date

    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Cote

    2C3163 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    458 medias

    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Date

    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Cote

    2C3189 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    212 medias

    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Date

    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Cote

    2C3194 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    410 medias

    1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    Date

    1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    Cote

    2C3162 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    Baux à ferme

    54 medias

    Baux à ferme

    Date

    1772 (6 septembre)-1783 (13 décembre)

    Cote

    2C3128 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Tables
    • Baux à ferme

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Vendeurs et anciens possesseurs

    95 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1771 (20 février)-1783 (13 janvier)

    Cote

    2C3124 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    236 medias

    1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    Date

    1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    Cote

    2C3188 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    308 medias

    1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    Date

    1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    Cote

    2C3161 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    139 medias

    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Date

    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Cote

    2C3187 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780) et insinuations suivant le tarif (20 décembre 1777-30 juin 1778)

    237 medias

    Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780) et insinuations suivant le tarif (20 décembre 1777-30 juin 1778)

    Date

    1777 (20 décembre)-1780 (21 janvier)

    Cote

    2C3186 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1776 (26 octobre)-1779 (5 mars)

    309 medias

    1776 (26 octobre)-1779 (5 mars)

    Date

    1776 (26 octobre)-1779 (5 mars)

    Cote

    2C3160 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (26 octobre)-1779 (5 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 novembre 1775-20 décembre 1777)

    260 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 novembre 1775-20 décembre 1777)

    Date

    1775 (6 novembre)-1777 (20 décembre)

    Cote

    2C3185 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1774 (14 mai)-1776 (26 octobre)

    310 medias

    1774 (14 mai)-1776 (26 octobre)

    Date

    1774 (14 mai)-1776 (26 octobre)

    Cote

    2C3159 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (14 mai)-1776 (26 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (11 juin 1774-6 novembre 1775)

    164 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (11 juin 1774-6 novembre 1775)

    Date

    1774 (11 juin)-1775 (6 novembre)

    Cote

    2C3184 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (11...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    Tutelles et curatelles

    17 medias

    Tutelles et curatelles

    Date

    1774 (3 mars)-1775 (7 août)

    Cote

    2C3125 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Tables
    • Tutelles et curatelles

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 juin 1773-10 juin 1774)

    153 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 juin 1773-10 juin 1774)

    Date

    1773 (16 juin)-1774 (10 juin)

    Cote

    2C3183 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (16...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1772 (14 juillet)-1774 (14 mai)

    314 medias

    1772 (14 juillet)-1774 (14 mai)

    Date

    1772 (14 juillet)-1774 (14 mai)

    Cote

    2C3158 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1772 (14 juillet)-1774 (14 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 février 1772-16 juin 1773)

    139 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 février 1772-16 juin 1773)

    Date

    1772 (26 février)-1773 (16 juin)

    Cote

    2C3182 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    126 medias

    1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    Date

    1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    Cote

    2C3193 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    Partages

    76 medias

    Partages

    Date

    1721 (26 octobre)-1772 (15 décembre)

    Cote

    2C3127 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1771 (14 mars)-1772 (14 juillet)

    204 medias

    1771 (14 mars)-1772 (14 juillet)

    Date

    1771 (14 mars)-1772 (14 juillet)

    Cote

    2C3157 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (14 mars)-1772 (14 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 décembre 1770-26 février 1772)

    120 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 décembre 1770-26 février 1772)

    Date

    1770 (1er décembre)-1772 (26 février)

    Cote

    2C3181 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1768 (9 septembre)-1771 (14 mars)

    407 medias

    1768 (9 septembre)-1771 (14 mars)

    Date

    1768 (9 septembre)-1771 (14 mars)

    Cote

    2C3156 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (9 septembre)-1771 (14 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 mai 1769-30 novembre 1770)

    214 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 mai 1769-30 novembre 1770)

    Date

    1769 (6 mai)-1770 (30 novembre)

    Cote

    2C3180 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 avril 1767-6 mai 1769)

    224 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 avril 1767-6 mai 1769)

    Date

    1767 (29 avril)-1769 (6 mai)

    Cote

    2C3179 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (29...

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    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1765 (12 décembre)-1768 (8 septembre)

    404 medias

    1765 (12 décembre)-1768 (8 septembre)

    Date

    1765 (12 décembre)-1768 (8 septembre)

    Cote

    2C3155 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
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    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1765 (12 décembre)-1768 (8 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 avril 1765-28 avril 1767)

    220 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 avril 1765-28 avril 1767)

    Date

    1765 (15 avril)-1767 (28 avril)

    Cote

    2C3178 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...

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    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1763 (3 juillet)-1765 (12 décembre)

    414 medias

    1763 (3 juillet)-1765 (12 décembre)

    Date

    1763 (3 juillet)-1765 (12 décembre)

    Cote

    2C3154 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
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    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1763 (3 juillet)-1765 (12 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 avril 1762-15 avril 1765)

    210 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 avril 1762-15 avril 1765)

    Date

    1762 (9 avril)-1765 (15 avril)

    Cote

    2C3177 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1761 (24 janvier)-1763 (3 juillet)

    408 medias

    1761 (24 janvier)-1763 (3 juillet)

    Date

    1761 (24 janvier)-1763 (3 juillet)

    Cote

    2C3153 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1761 (24 janvier)-1763 (3 juillet)

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    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 février 1758-9 avril 1762)

    218 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 février 1758-9 avril 1762)

    Date

    1758 (15 février)-1762 (9 avril)

    Cote

    2C3176 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

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    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...

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