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Résultats de la recherche

  • 1
    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    408 medias

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Date

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Cote

    2C3195 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    220 medias

    Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Date

    1775 (22 janvier)-1813 (4 juillet)

    Cote

    2C3196 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    105 medias

    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Date

    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3191 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    85 medias

    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Date

    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3168 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
    • 1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    243 medias

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3165 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    448 medias

    1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    Date

    1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    Cote

    2C3190 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    400 medias

    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Date

    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Cote

    2C3164 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    Successions collatérales payées

    77 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1719 (13 mars)-1787 (7 février)

    Cote

    2C3126 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    100 medias

    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Date

    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Cote

    2C3167 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
    • 1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    408 medias

    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Date

    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Cote

    2C3163 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    458 medias

    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Date

    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Cote

    2C3189 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    212 medias

    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Date

    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Cote

    2C3194 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    410 medias

    1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    Date

    1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    Cote

    2C3162 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    Baux à ferme

    54 medias

    Baux à ferme

    Date

    1772 (6 septembre)-1783 (13 décembre)

    Cote

    2C3128 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Tables
    • Baux à ferme

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    Vendeurs et anciens possesseurs

    95 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1771 (20 février)-1783 (13 janvier)

    Cote

    2C3124 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    236 medias

    1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    Date

    1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    Cote

    2C3188 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    308 medias

    1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    Date

    1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    Cote

    2C3161 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    139 medias

    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Date

    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Cote

    2C3187 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780) et insinuations suivant le tarif (20 décembre 1777-30 juin 1778)

    237 medias

    Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780) et insinuations suivant le tarif (20 décembre 1777-30 juin 1778)

    Date

    1777 (20 décembre)-1780 (21 janvier)

    Cote

    2C3186 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    1776 (26 octobre)-1779 (5 mars)

    309 medias

    1776 (26 octobre)-1779 (5 mars)

    Date

    1776 (26 octobre)-1779 (5 mars)

    Cote

    2C3160 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (26 octobre)-1779 (5 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints