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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'inter­dictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.

    12 medias

    Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'inter­dictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.

    Date

    1746-1750

    Cote

    2C2860 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Centième denier des biens réputés immeubles

    13 medias

    Centième denier des biens réputés immeubles

    Date

    1748 (31 août)-1751 (26 mars)

    Cote

    2C2859 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier des biens réputés immeubles

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

    431 medias

    1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

    Date

    1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

    Cote

    2C2858 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1783 (9 avril)-1787 (31 mai)

    458 medias

    1783 (9 avril)-1787 (31 mai)

    Date

    1783 (9 avril)-1787 (31 mai)

    Cote

    2C2857 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1783 (9 avril)-1787 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

    228 medias

    1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

    Date

    1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

    Cote

    2C2856 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)

    108 medias

    1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)

    Date

    1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)

    Cote

    2C2855 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)

    134 medias

    1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)

    Date

    1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)

    Cote

    2C2854 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)

    108 medias

    1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)

    Date

    1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)

    Cote

    2C2853 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)

    212 medias

    1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)

    Date

    1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)

    Cote

    2C2852 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)

    212 medias

    1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)

    Date

    1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)

    Cote

    2C2851 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)

    210 medias

    1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)

    Date

    1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)

    Cote

    2C2850 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)

    216 medias

    1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)

    Date

    1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)

    Cote

    2C2849 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1759 (16 mars)-1763 (10 juin)

    212 medias

    1759 (16 mars)-1763 (10 juin)

    Date

    1759 (16 mars)-1763 (10 juin)

    Cote

    2C2848 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1759 (16 mars)-1763 (10 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1756 (30 mars)-1759 (15 mars)

    218 medias

    1756 (30 mars)-1759 (15 mars)

    Date

    1756 (30 mars)-1759 (15 mars)

    Cote

    2C2847 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1756 (30 mars)-1759 (15 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1752 (15 juin)-1756 (29 mars)

    211 medias

    1752 (15 juin)-1756 (29 mars)

    Date

    1752 (15 juin)-1756 (29 mars)

    Cote

    2C2846 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1752 (15 juin)-1756 (29 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1749 (16 mai)-1752 (14 juin)

    206 medias

    1749 (16 mai)-1752 (14 juin)

    Date

    1749 (16 mai)-1752 (14 juin)

    Cote

    2C2845 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1749 (16 mai)-1752 (14 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1747 (9 juin)-1749 (16 mai)

    106 medias

    1747 (9 juin)-1749 (16 mai)

    Date

    1747 (9 juin)-1749 (16 mai)

    Cote

    2C2844 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1747 (9 juin)-1749 (16 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1744 (1er avril)-1747 (9 juin)

    210 medias

    1744 (1er avril)-1747 (9 juin)

    Date

    1744 (1er avril)-1747 (9 juin)

    Cote

    2C2843 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1744 (1er avril)-1747 (9 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1741 (5 août)-1744 (31 mars)

    208 medias

    1741 (5 août)-1744 (31 mars)

    Date

    1741 (5 août)-1744 (31 mars)

    Cote

    2C2842 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1741 (5 août)-1744 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1740 (19 août)-1741 (5 août)

    108 medias

    1740 (19 août)-1741 (5 août)

    Date

    1740 (19 août)-1741 (5 août)

    Cote

    2C2841 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1740 (19 août)-1741 (5 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints