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  • 1
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    41 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    1704 (13 janvier)-1706 (31 décembre)

    Cote

    2C2506 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    30 medias

    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Date

    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Cote

    2C2511 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations suivant le tarif (31 mai 1706-25 novembre 1709)

    204 medias

    Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations suivant le tarif (31 mai 1706-25 novembre 1709)

    Date

    1706 (28 mai)-1709 (30 décembre)

    Cote

    2C2618 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

    52 medias

    1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

    Date

    1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

    Cote

    2C2512 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    1707 (10 mars-23 septembre)

    56 medias

    1707 (10 mars-23 septembre)

    Date

    1707 (10 mars-23 septembre)

    Cote

    2C2513 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1707 (10 mars-23 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)

    64 medias

    1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)

    Date

    1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)

    Cote

    2C2514 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    1708 (2 mars-30 juin)

    52 medias

    1708 (2 mars-30 juin)

    Date

    1708 (2 mars-30 juin)

    Cote

    2C2515 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (2 mars-30 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1708 (1er juillet-28 décembre)

    56 medias

    1708 (1er juillet-28 décembre)

    Date

    1708 (1er juillet-28 décembre)

    Cote

    2C2516 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (1er juillet-28 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

    56 medias

    1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

    Date

    1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

    Cote

    2C2517 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)

    104 medias

    1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)

    Date

    1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)

    Cote

    2C2518 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (2 janvier 1710-8 mars 1711)

    105 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (2 janvier 1710-8 mars 1711)

    Date

    1710 (2 janvier)-1711 (8 mars)

    Cote

    2C2619 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (2...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    1710 (7 janvier-31 mars)

    74 medias

    1710 (7 janvier-31 mars)

    Date

    1710 (7 janvier-31 mars)

    Cote

    2C2519 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1710 (7 janvier-31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    1710 (1er avril-3 novembre)

    104 medias

    1710 (1er avril-3 novembre)

    Date

    1710 (1er avril-3 novembre)

    Cote

    2C2520 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1710 (1er avril-3 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)

    105 medias

    1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)

    Date

    1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)

    Cote

    2C2521 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    1711 (9 mars-12 décembre)

    46 medias

    1711 (9 mars-12 décembre)

    Date

    1711 (9 mars-12 décembre)

    Cote

    2C2620 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1711 (9 mars-12 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

    378 medias

    1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

    Date

    1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

    Cote

    2C2522 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    1711 (31 décembre)-1714 (21 janvier)

    104 medias

    1711 (31 décembre)-1714 (21 janvier)

    Date

    1711 (31 décembre)-1714 (21 janvier)

    Cote

    2C2621 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1711 (31 décembre)-1714 (21 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    Centième denier (18 juillet 1714-29 novembre 1715) et insinuations suivant le tarif (14 novembre 1714-11 novembre 1715)

    116 medias

    Centième denier (18 juillet 1714-29 novembre 1715) et insinuations suivant le tarif (14 novembre 1714-11 novembre 1715)

    Date

    1714 (18 juillet)-1715 (29 novembre)

    Cote

    2C2622 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • Centième denier (18 juillet 1714-29 novembre 1715)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    1715 (15 mars)-1716 (18 mai)

    200 medias

    1715 (15 mars)-1716 (18 mai)

    Date

    1715 (15 mars)-1716 (18 mai)

    Cote

    2C2523 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1715 (15 mars)-1716 (18 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    200 medias

    1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    Date

    1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    Cote

    2C2524 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints