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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1730 (2 mai)-1732 (1er avril)

    210 medias

    1730 (2 mai)-1732 (1er avril)

    Date

    1730 (2 mai)-1732 (1er avril)

    Cote

    2C2474 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (2 mai)-1732 (1er avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 novembre 1729-22 septembre 1735)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 novembre 1729-22 septembre 1735)

    Date

    1729 (9 novembre)-1735 (22 septembre)

    Cote

    2C2493 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1763)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1750 (17 juin)-1752 (13 février)

    210 medias

    1750 (17 juin)-1752 (13 février)

    Date

    1750 (17 juin)-1752 (13 février)

    Cote

    2C2487 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1750 (17 juin)-1752 (13 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1742 (13 juillet)-1744 (30 janvier)

    214 medias

    1742 (13 juillet)-1744 (30 janvier)

    Date

    1742 (13 juillet)-1744 (30 janvier)

    Cote

    2C2482 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (13 juillet)-1744 (30 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1748 (3 décembre)-1750 (16 juin)

    212 medias

    1748 (3 décembre)-1750 (16 juin)

    Date

    1748 (3 décembre)-1750 (16 juin)

    Cote

    2C2486 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (3 décembre)-1750 (16 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 juillet 1748-31 décembre 1750)

    115 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 juillet 1748-31 décembre 1750)

    Date

    1748 (1er juillet)-1750 (31 décembre)

    Cote

    2C2498 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1763)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1737 (20 décembre)-1739 (27 juillet)

    208 medias

    1737 (20 décembre)-1739 (27 juillet)

    Date

    1737 (20 décembre)-1739 (27 juillet)

    Cote

    2C2479 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (20 décembre)-1739 (27 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1755 (13 mars)-1758 (31 mars)

    412 medias

    1755 (13 mars)-1758 (31 mars)

    Date

    1755 (13 mars)-1758 (31 mars)

    Cote

    2C2489 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1755 (13 mars)-1758 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1732 (1er avril)-1733 (16 décembre)

    210 medias

    1732 (1er avril)-1733 (16 décembre)

    Date

    1732 (1er avril)-1733 (16 décembre)

    Cote

    2C2475 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1732 (1er avril)-1733 (16 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    Centième denier des biens réputés immeubles

    13 medias

    Centième denier des biens réputés immeubles

    Date

    1749 (10 novembre)-1750 (30 décembre)

    Cote

    2C2503 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Centième denier des biens réputés immeubles

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1728 (1er septembre)-1730 (2 mai)

    210 medias

    1728 (1er septembre)-1730 (2 mai)

    Date

    1728 (1er septembre)-1730 (2 mai)

    Cote

    2C2473 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (1er septembre)-1730 (2 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1720 (14 juillet)-1723 (2 mars)

    212 medias

    1720 (14 juillet)-1723 (2 mars)

    Date

    1720 (14 juillet)-1723 (2 mars)

    Cote

    2C2469 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (14 juillet)-1723 (2 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Testaments et donations

    23 medias

    Testaments et donations

    Date

    1721 (3 janvier)-1758 (25 avril)

    Cote

    2C2464 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (23 septembre 1735-3 février 1740)

    210 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (23 septembre 1735-3 février 1740)

    Date

    1735 (23 septembre)-1740 (3 février)

    Cote

    2C2494 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1763)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (23...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1758 (1er avril)-1761 (19 septembre)

    410 medias

    1758 (1er avril)-1761 (19 septembre)

    Date

    1758 (1er avril)-1761 (19 septembre)

    Cote

    2C2490 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1758 (1er avril)-1761 (19 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1736 (7 juin)-1737 (19 décembre)

    206 medias

    1736 (7 juin)-1737 (19 décembre)

    Date

    1736 (7 juin)-1737 (19 décembre)

    Cote

    2C2478 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1736 (7 juin)-1737 (19 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1745 (21 juin)-1747 (12 mars)

    208 medias

    1745 (21 juin)-1747 (12 mars)

    Date

    1745 (21 juin)-1747 (12 mars)

    Cote

    2C2484 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1745 (21 juin)-1747 (12 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1714 (17 octobre)-1719 (3 février)

    202 medias

    1714 (17 octobre)-1719 (3 février)

    Date

    1714 (17 octobre)-1719 (3 février)

    Cote

    2C2467 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1714 (17 octobre)-1719 (3 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 mai 1742-14 juillet 1746)

    210 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 mai 1742-14 juillet 1746)

    Date

    1742 (6 mai)-1746 (14 juillet)

    Cote

    2C2496 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1763)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 juillet 1746-30 juin 1748)

    106 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 juillet 1746-30 juin 1748)

    Date

    1746 (15 juillet)-1748 (30 juin)

    Cote

    2C2497 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Reugny (1714-1763)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1720-1763)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints