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  • 1
    Droits certains

    209 medias

    Droits certains

    Date

    1790 (3 avril)-an VIII (25 nivôse)

    Cote

    2C2463 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Sommier
    • Droits certains

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    Droits d'échange, de contre-échange des lods et ventes

    50 medias

    Droits d'échange, de contre-échange des lods et ventes

    Date

    1766 (14 juin)-1782 (3 juillet)

    Cote

    2C2462 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Droits d'échange, de contre-échange des lods et ventes

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    Petit scel

    28 medias

    Petit scel

    Date

    1705 (2 août)-1720 (30 juin)

    Cote

    2C2461 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Petit scel

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    1788 (12 février)-1790 (18 mars)

    210 medias

    1788 (12 février)-1790 (18 mars)

    Date

    1788 (12 février)-1790 (18 mars)

    Cote

    2C2460 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1788 (12 février)-1790 (18 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    1785 (24 novembre)-1788 (12 février)

    213 medias

    1785 (24 novembre)-1788 (12 février)

    Date

    1785 (24 novembre)-1788 (12 février)

    Cote

    2C2459 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1785 (24 novembre)-1788 (12 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)

    424 medias

    1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)

    Date

    1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)

    Cote

    2C2458 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)

    220 medias

    1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)

    Date

    1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)

    Cote

    2C2457 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1777 (21 mai)-1778 (17 juillet)

    105 medias

    1777 (21 mai)-1778 (17 juillet)

    Date

    1777 (21 mai)-1778 (17 juillet)

    Cote

    2C2456 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1777 (21 mai)-1778 (17 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1775 (13 décembre)-1777 (20 mai)

    114 medias

    1775 (13 décembre)-1777 (20 mai)

    Date

    1775 (13 décembre)-1777 (20 mai)

    Cote

    2C2455 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1775 (13 décembre)-1777 (20 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    1773 (15 juin)-1775 (13 décembre)

    213 medias

    1773 (15 juin)-1775 (13 décembre)

    Date

    1773 (15 juin)-1775 (13 décembre)

    Cote

    2C2454 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1773 (15 juin)-1775 (13 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    1772 (25 avril)-1773 (15 juin)

    115 medias

    1772 (25 avril)-1773 (15 juin)

    Date

    1772 (25 avril)-1773 (15 juin)

    Cote

    2C2453 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1772 (25 avril)-1773 (15 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 octobre 1769-24 avril 1772)

    204 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 octobre 1769-24 avril 1772)

    Date

    1769 (18 octobre)-1772 (24 avril)

    Cote

    2C2452 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (18...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 janvier 1767-18 octobre 1769)

    220 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 janvier 1767-18 octobre 1769)

    Date

    1767 (4 janvier)-1769 (18 octobre)

    Cote

    2C2451 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 décembre 1764-4 janvier 1767)

    211 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 décembre 1764-4 janvier 1767)

    Date

    1764 (9 décembre)-1767 (4 janvier)

    Cote

    2C2450 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 janvier 1763-9 décembre 1764)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 janvier 1763-9 décembre 1764)

    Date

    1763 (29 janvier)-1764 (9 décembre)

    Cote

    2C2449 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (29...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 novembre 1760-29 janvier 1763)

    207 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 novembre 1760-29 janvier 1763)

    Date

    1760 (9 novembre)-1763 (29 janvier)

    Cote

    2C2448 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 juillet 1759-8 novembre 1760)

    107 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 juillet 1759-8 novembre 1760)

    Date

    1759 (10 juillet)-1760 (8 novembre)

    Cote

    2C2447 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (10...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 janvier 1757-9 juillet 1759)

    207 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 janvier 1757-9 juillet 1759)

    Date

    1757 (8 janvier)-1759 (9 juillet)

    Cote

    2C2446 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (8...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 mai 1754-8 janvier 1757)

    210 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 mai 1754-8 janvier 1757)

    Date

    1754 (3 mai)-1757 (8 janvier)

    Cote

    2C2445 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er mars 1752-2 mai 1754)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er mars 1752-2 mai 1754)

    Date

    1752 (1er mars)-1754 (2 mai)

    Cote

    2C2444 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints