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  • 1
    1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)

    206 medias

    1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)

    Date

    1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)

    Cote

    2C2001 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Maillé-Argenson (1729-1790)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    1783 (8 septembre)-1787 (1er avril)

    406 medias

    1783 (8 septembre)-1787 (1er avril)

    Date

    1783 (8 septembre)-1787 (1er avril)

    Cote

    2C2352 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1783 (8 septembre)-1787 (1er avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    1769 (12 janvier)-1772 (26 septembre)

    406 medias

    1769 (12 janvier)-1772 (26 septembre)

    Date

    1769 (12 janvier)-1772 (26 septembre)

    Cote

    2C2348 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1769 (12 janvier)-1772 (26 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    Contrats de mariage

    25 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1755 (13 avril)-1790 (5 octobre)

    Cote

    2C2337 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    1747 (13 août)-1750 (7 juin)

    406 medias

    1747 (13 août)-1750 (7 juin)

    Date

    1747 (13 août)-1750 (7 juin)

    Cote

    2C2341 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (13 août)-1750 (7 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    1750 (7 juin)-1752 (13 janvier)

    206 medias

    1750 (7 juin)-1752 (13 janvier)

    Date

    1750 (7 juin)-1752 (13 janvier)

    Cote

    2C2342 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1750 (7 juin)-1752 (13 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    1711 (1er avril)-1719 (6 mai)

    62 medias

    1711 (1er avril)-1719 (6 mai)

    Date

    1711 (1er avril)-1719 (6 mai)

    Cote

    2C2354 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1791)
    • 1711 (1er avril)-1719 (6 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    Inventaire des registres du bureau

    3 medias

    Inventaire des registres du bureau

    Date

    1736

    Cote

    2C2336 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Inventaire
    • Inventaire des registres du bureau

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1761 (24 mars)-1764 (23 septembre)

    406 medias

    1761 (24 mars)-1764 (23 septembre)

    Date

    1761 (24 mars)-1764 (23 septembre)

    Cote

    2C2346 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1761 (24 mars)-1764 (23 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 juillet 1753-7 novembre 1755)

    107 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 juillet 1753-7 novembre 1755)

    Date

    Centième denier (1753 (28 juillet)-1755 (7 novembre) et insinuations suivant le tarif (23 mai 1751-26 mars 1776)

    Cote

    2C2357 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (28...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    1754 (24 décembre)-1757 (18 décembre)

    406 medias

    1754 (24 décembre)-1757 (18 décembre)

    Date

    1754 (24 décembre)-1757 (18 décembre)

    Cote

    2C2344 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1754 (24 décembre)-1757 (18 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    Centième denier

    206 medias

    Centième denier

    Date

    1736 (15 janvier)-1739 (1 février)

    Cote

    2C2004 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Maillé-Argenson (1729-1790)
    • Registres de formalité
    • Centième denier

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    1740 (1 avril)-1741 (30 juillet)

    206 medias

    1740 (1 avril)-1741 (30 juillet)

    Date

    1740 (1 avril)-1741 (30 juillet)

    Cote

    2C2002 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Maillé-Argenson (1729-1790)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1740 (1 avril)-1741 (30 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    Centième denier (6 juin 1748-27 juillet 1753) et insinuations suivant le tarif (23 mai 1751-27 juillet 1753)

    212 medias

    Centième denier (6 juin 1748-27 juillet 1753) et insinuations suivant le tarif (23 mai 1751-27 juillet 1753)

    Date

    1748 (6 juin)-1753 (27 juillet)

    Cote

    2C2356 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1791)
    • Centième denier (6 juin 1748-27 juillet 1753) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 octobre 1760-30 avril 1765)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 octobre 1760-30 avril 1765)

    Date

    1760 (4 octobre)-1765 (30 avril)

    Cote

    2C2359 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1781 (4 février)-1783 (8 septembre)

    306 medias

    1781 (4 février)-1783 (8 septembre)

    Date

    1781 (4 février)-1783 (8 septembre)

    Cote

    2C2351 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (4 février)-1783 (8 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    Partages

    27 medias

    Partages

    Date

    1743 (30 janvier)-1790 (10 juin)

    Cote

    2C1999 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Maillé-Argenson (1729-1790)
    • Table
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    1784 (8 mars)-1791 (31 janvier)

    80 medias

    1784 (8 mars)-1791 (31 janvier)

    Date

    1784 (8 mars)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2364 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1791)
    • 1784 (8 mars)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    1729 (30 juin)-1730 (13 octobre)

    206 medias

    1729 (30 juin)-1730 (13 octobre)

    Date

    1729 (30 juin)-1730 (13 octobre)

    Cote

    2C2000 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Maillé-Argenson (1729-1790)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (30 juin)-1730 (13 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    1757 (19 décembre)-1761 (23 mars)

    410 medias

    1757 (19 décembre)-1761 (23 mars)

    Date

    1757 (19 décembre)-1761 (23 mars)

    Cote

    2C2345 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1757 (19 décembre)-1761 (23 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints