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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    184 medias

    1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    Date

    1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    Cote

    2C2072 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1772-1790)
    • 1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)

    214 medias

    1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)

    Date

    1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)

    Cote

    2C2071 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1772-1790)
    • 1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    414 medias

    1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    Date

    1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2070 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

    118 medias

    1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

    Date

    1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

    Cote

    2C2069 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)

    104 medias

    1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)

    Date

    1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)

    Cote

    2C2068 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1772 (7 mai)-1777 (28 avril)

    217 medias

    1772 (7 mai)-1777 (28 avril)

    Date

    1772 (7 mai)-1777 (28 avril)

    Cote

    2C2067 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1772 (7 mai)-1777 (28 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)

    212 medias

    1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)

    Date

    1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)

    Cote

    2C2066 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1763 (21 août)-1768 (1er juillet)

    213 medias

    1763 (21 août)-1768 (1er juillet)

    Date

    1763 (21 août)-1768 (1er juillet)

    Cote

    2C2065 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1763 (21 août)-1768 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1757 (13 juin)-1763 (20 août)

    219 medias

    1757 (13 juin)-1763 (20 août)

    Date

    1757 (13 juin)-1763 (20 août)

    Cote

    2C2064 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1757 (13 juin)-1763 (20 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1749 (15 octobre)-1757 (12 juin)

    214 medias

    1749 (15 octobre)-1757 (12 juin)

    Date

    1749 (15 octobre)-1757 (12 juin)

    Cote

    2C2063 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1749 (15 octobre)-1757 (12 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 mai 1747-14 octobre 1749)

    120 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 mai 1747-14 octobre 1749)

    Date

    1747 (17 mai)-1749 (14 octobre)

    Cote

    2C2062 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (17...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (30 novembre 1742-16 mai 1747)

    218 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (30 novembre 1742-16 mai 1747)

    Date

    1742 (30 novembre)-1747 (16 mai)

    Cote

    2C2061 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (30...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (30 mai 1741-29 novembre 1742)

    112 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (30 mai 1741-29 novembre 1742)

    Date

    1741 (30 mai)-1742 (29 novembre)

    Cote

    2C2060 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (30...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 décembre 1736-29 mai 1741)

    212 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 décembre 1736-29 mai 1741)

    Date

    1736 (26 décembre)-1741 (29 mai)

    Cote

    2C2059 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 janvier 1734-25 décembre 1736)

    112 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 janvier 1734-25 décembre 1736)

    Date

    1734 (10 janvier)-1736 (25 décembre)

    Cote

    2C2058 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (10...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 novembre 1727-9 janvier 1734)

    214 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 novembre 1727-9 janvier 1734)

    Date

    1727 (29 novembre)-1734 (9 janvier)

    Cote

    2C2057 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (29...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er août 1720-28 novembre 1727)

    220 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er août 1720-28 novembre 1727)

    Date

    1720 (1er août)-1727 (28 novembre)

    Cote

    2C2056 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1715 (3 janvier)-1720 (30 juillet)

    48 medias

    1715 (3 janvier)-1720 (30 juillet)

    Date

    1715 (3 janvier)-1720 (30 juillet)

    Cote

    2C2055 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1715 (3 janvier)-1720 (30 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    38 medias

    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2054 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    208 medias

    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Date

    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Cote

    2C2053 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1772 (24 janvier)-1775 (20 mars)

    56 medias

    1772 (24 janvier)-1775 (20 mars)

    Date

    1772 (24 janvier)-1775 (20 mars)

    Cote

    2C2052 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1772 (24 janvier)-1775 (20 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1759 (21 janvier)-1772 (24 janvier)

    214 medias

    1759 (21 janvier)-1772 (24 janvier)

    Date

    1759 (21 janvier)-1772 (24 janvier)

    Cote

    2C2051 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1759 (21 janvier)-1772 (24 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1752 (13 mai)-1759 (20 janvier)

    106 medias

    1752 (13 mai)-1759 (20 janvier)

    Date

    1752 (13 mai)-1759 (20 janvier)

    Cote

    2C2050 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1752 (13 mai)-1759 (20 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1747 (1er juin)-1752 (12 mai)

    108 medias

    1747 (1er juin)-1752 (12 mai)

    Date

    1747 (1er juin)-1752 (12 mai)

    Cote

    2C2049 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1747 (1er juin)-1752 (12 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    226 medias

    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2048 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)

    410 medias

    1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)

    Date

    1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)

    Cote

    2C2047 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    412 medias

    1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    Date

    1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    Cote

    2C2046 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    410 medias

    1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    Date

    1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    Cote

    2C2045 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    316 medias

    1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    Date

    1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    Cote

    2C2044 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

    308 medias

    1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

    Date

    1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

    Cote

    2C2043 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    308 medias

    1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    Date

    1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    Cote

    2C2042 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

    312 medias

    1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

    Date

    1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

    Cote

    2C2041 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1771 (29 juillet)-1773 (5 mai)

    204 medias

    1771 (29 juillet)-1773 (5 mai)

    Date

    1771 (29 juillet)-1773 (5 mai)

    Cote

    2C2040 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (29 juillet)-1773 (5 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1768 (13 juin)-1771 (28 juillet)

    412 medias

    1768 (13 juin)-1771 (28 juillet)

    Date

    1768 (13 juin)-1771 (28 juillet)

    Cote

    2C2039 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (13 juin)-1771 (28 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1763 (4 novembre)-1768 (13 juin)

    412 medias

    1763 (4 novembre)-1768 (13 juin)

    Date

    1763 (4 novembre)-1768 (13 juin)

    Cote

    2C2038 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1763 (4 novembre)-1768 (13 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1759 (23 septembre)-1763 (3 novembre)

    412 medias

    1759 (23 septembre)-1763 (3 novembre)

    Date

    1759 (23 septembre)-1763 (3 novembre)

    Cote

    2C2037 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1759 (23 septembre)-1763 (3 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)

    408 medias

    1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)

    Date

    1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)

    Cote

    2C2036 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1751 (16 janvier)-1755 (8 mai)

    410 medias

    1751 (16 janvier)-1755 (8 mai)

    Date

    1751 (16 janvier)-1755 (8 mai)

    Cote

    2C2035 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (16 janvier)-1755 (8 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)

    206 medias

    1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)

    Date

    1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)

    Cote

    2C2034 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

    206 medias

    1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

    Date

    1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

    Cote

    2C2033 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints