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  1. Résultat n°1
    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    108 medias

    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Date

    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Cote

    2C1801 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juillet 1741-5 décembre 1742)

    110 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juillet 1741-5 décembre 1742)

    Date

    1741 (14 juillet)-1742 (5 décembre)

    Cote

    2C1810 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations suivant le tarif (7 mai-23 septembre 1777)

    105 medias

    Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations suivant le tarif (7 mai-23 septembre 1777)

    Date

    1777 (7 mai)-1779 (2 septembre)

    Cote

    2C1820 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    108 medias

    1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    Date

    1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    Cote

    2C1802 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1746 (13 septembre)-1747 (6 septembre)

    206 medias

    1746 (13 septembre)-1747 (6 septembre)

    Date

    1746 (13 septembre)-1747 (6 septembre)

    Cote

    2C1765 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (13 septembre)-1747 (6 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 mars 1746-26 juin 1747)

    106 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 mars 1746-26 juin 1747)

    Date

    1746 (19 mars)-1747 (26 juin)

    Cote

    2C1812 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (19...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)

    210 medias

    1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)

    Date

    1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)

    Cote

    2C1742 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)

    208 medias

    1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)

    Date

    1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)

    Cote

    2C1743 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    98 medias

    1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    Date

    1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    Cote

    2C1822 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1759 (6 mai)-1761 (14 septembre)

    410 medias

    1759 (6 mai)-1761 (14 septembre)

    Date

    1759 (6 mai)-1761 (14 septembre)

    Cote

    2C1773 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1759 (6 mai)-1761 (14 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    Testaments et donations

    27 medias

    Testaments et donations

    Date

    1716 (2 avril)-1790 (17 mai)

    Cote

    2C1719 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    204 medias

    1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    Date

    1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    Cote

    2C1734 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)

    406 medias

    1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)

    Date

    1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)

    Cote

    2C1782 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1733 (31 mai)-1734 (20 avril)

    206 medias

    1733 (31 mai)-1734 (20 avril)

    Date

    1733 (31 mai)-1734 (20 avril)

    Cote

    2C1749 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (31 mai)-1734 (20 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)

    208 medias

    1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)

    Date

    1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)

    Cote

    2C1740 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1761 (15 septembre)-1764 (23 janvier)

    406 medias

    1761 (15 septembre)-1764 (23 janvier)

    Date

    1761 (15 septembre)-1764 (23 janvier)

    Cote

    2C1774 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1761 (15 septembre)-1764 (23 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations suivant le tarif (15 avril-22 décembre 1720)

    104 medias

    Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations suivant le tarif (15 avril-22 décembre 1720)

    Date

    1720 (28 mars)-1721 (21 février)

    Cote

    2C1798 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)

    90 medias

    1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)

    Date

    1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)

    Cote

    2C1722 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1745-1790)
    • 1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)

    206 medias

    1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)

    Date

    1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)

    Cote

    2C1739 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1757 (18 octobre)-1759 (5 mai)

    406 medias

    1757 (18 octobre)-1759 (5 mai)

    Date

    1757 (18 octobre)-1759 (5 mai)

    Cote

    2C1772 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1757 (18 octobre)-1759 (5 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1747 (6 septembre)-1748 (14 octobre)

    206 medias

    1747 (6 septembre)-1748 (14 octobre)

    Date

    1747 (6 septembre)-1748 (14 octobre)

    Cote

    2C1766 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (6 septembre)-1748 (14 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1742-19 mars 1746)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1742-19 mars 1746)

    Date

    1742 (5 décembre)-1746 (19 mars)

    Cote

    2C1811 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    Partages

    35 medias

    Partages

    Date

    1774 (19 mars)-1790 (18 décembre)

    Cote

    2C1720 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1741 (2 juin)-1742 (27 janvier)

    206 medias

    1741 (2 juin)-1742 (27 janvier)

    Date

    1741 (2 juin)-1742 (27 janvier)

    Cote

    2C1759 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1741 (2 juin)-1742 (27 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    106 medias

    1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    Date

    1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    Cote

    2C1788 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)

    310 medias

    1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)

    Date

    1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)

    Cote

    2C1783 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1737 (10 novembre)-1738 (4 août)

    210 medias

    1737 (10 novembre)-1738 (4 août)

    Date

    1737 (10 novembre)-1738 (4 août)

    Cote

    2C1754 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (10 novembre)-1738 (4 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    54 medias

    Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    Date

    1706 (10 octobre)-1708 (4 février)

    Cote

    2C1725 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 mai 1767-1er mars 1773)

    212 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 mai 1767-1er mars 1773)

    Date

    1767 (14 mai)-1773 (1er mars)

    Cote

    2C1818 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1732 (5 juillet)-1733 (31 mai)

    208 medias

    1732 (5 juillet)-1733 (31 mai)

    Date

    1732 (5 juillet)-1733 (31 mai)

    Cote

    2C1748 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1732 (5 juillet)-1733 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations suivant le tarif (26 février 1733-9 mai 1735)

    204 medias

    Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations suivant le tarif (26 février 1733-9 mai 1735)

    Date

    1733 (8 février)-1735 (9 mai)

    Cote

    2C1806 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1739 (19 décembre)-1740 (23 septembre)

    210 medias

    1739 (19 décembre)-1740 (23 septembre)

    Date

    1739 (19 décembre)-1740 (23 septembre)

    Cote

    2C1757 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (19 décembre)-1740 (23 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1730 (13 mars-11 décembre)

    210 medias

    1730 (13 mars-11 décembre)

    Date

    1730 (13 mars-11 décembre)

    Cote

    2C1745 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (13 mars-11 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    212 medias

    1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    Date

    1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    Cote

    2C1803 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

    74 medias

    1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

    Date

    1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

    Cote

    2C1717 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1709-1790)
    • 1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    319 medias

    1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    Date

    1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    Cote

    2C1716 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1709-1790)
    • 1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1751 (28 février)-1753 (10 mars)

    406 medias

    1751 (28 février)-1753 (10 mars)

    Date

    1751 (28 février)-1753 (10 mars)

    Cote

    2C1769 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (28 février)-1753 (10 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1742 (27 janvier-15 octobre)

    210 medias

    1742 (27 janvier-15 octobre)

    Date

    1742 (27 janvier-15 octobre)

    Cote

    2C1760 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (27 janvier-15 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1776 (18 avril)-1778 (31 août)

    308 medias

    1776 (18 avril)-1778 (31 août)

    Date

    1776 (18 avril)-1778 (31 août)

    Cote

    2C1779 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (18 avril)-1778 (31 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1735 (10 janvier-13 décembre)

    206 medias

    1735 (10 janvier-13 décembre)

    Date

    1735 (10 janvier-13 décembre)

    Cote

    2C1751 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (10 janvier-13 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  41. Résultat n°41
    1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

    210 medias

    1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

    Date

    1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

    Cote

    2C1789 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  42. Résultat n°42
    Centième denier (1 octobre 1714-19 octobre 1716) et insinuations suivant le tarif (8 octobre 1714-2 novembre 1716)

    72 medias

    Centième denier (1 octobre 1714-19 octobre 1716) et insinuations suivant le tarif (8 octobre 1714-2 novembre 1716)

    Date

    1714 (1er octobre)-1716 (19 octobre)

    Cote

    2C1795 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (1 octobre 1714-19 octobre 1716) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  43. Résultat n°43
    1721 (21 février)-1723 (29 novembre)

    208 medias

    1721 (21 février)-1723 (29 novembre)

    Date

    1721 (21 février)-1723 (29 novembre)

    Cote

    2C1799 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1721 (21 février)-1723 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  44. Résultat n°44
    1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)

    108 medias

    1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)

    Date

    1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)

    Cote

    2C1787 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  45. Résultat n°45
    1723 (11 septembre)-1724 (20 décembre)

    206 medias

    1723 (11 septembre)-1724 (20 décembre)

    Date

    1723 (11 septembre)-1724 (20 décembre)

    Cote

    2C1737 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (11 septembre)-1724 (20 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  46. Résultat n°46
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 avril 1749-6 février 1753)

    205 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 avril 1749-6 février 1753)

    Date

    1749 (14 avril)-1753 (6 février)

    Cote

    2C1814 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  47. Résultat n°47
    1720 (6 juillet)-1721 (20 août)

    204 medias

    1720 (6 juillet)-1721 (20 août)

    Date

    1720 (6 juillet)-1721 (20 août)

    Cote

    2C1733 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (6 juillet)-1721 (20 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  48. Résultat n°48
    1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)

    160 medias

    1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)

    Date

    1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)

    Cote

    2C1732 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  49. Résultat n°49
    1773 (16 novembre)-1776 (17 avril)

    306 medias

    1773 (16 novembre)-1776 (17 avril)

    Date

    1773 (16 novembre)-1776 (17 avril)

    Cote

    2C1778 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (16 novembre)-1776 (17 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  50. Résultat n°50
    1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

    60 medias

    1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

    Date

    1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

    Cote

    2C1723 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1745-1790)
    • 1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  51. Résultat n°51
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juin 1740-14 juillet 1741)

    110 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juin 1740-14 juillet 1741)

    Date

    1740 (14 juin)-1741 (14 juillet)

    Cote

    2C1809 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  52. Résultat n°52
    1729 (12 juin)-1730 (12 mars)

    206 medias

    1729 (12 juin)-1730 (12 mars)

    Date

    1729 (12 juin)-1730 (12 mars)

    Cote

    2C1744 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (12 juin)-1730 (12 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  53. Résultat n°53
    1723 (23 janvier-11 septembre)

    206 medias

    1723 (23 janvier-11 septembre)

    Date

    1723 (23 janvier-11 septembre)

    Cote

    2C1736 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (23 janvier-11 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  54. Résultat n°54
    1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)

    210 medias

    1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)

    Date

    1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)

    Cote

    2C1731 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  55. Résultat n°55
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (13 octobre 1761-13 mai 1767)

    209 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (13 octobre 1761-13 mai 1767)

    Date

    1761 (13 octobre)-1767 (13 mai)

    Cote

    2C1817 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (13...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  56. Résultat n°56
    1778 (31 août)-1780 (24 décembre)

    306 medias

    1778 (31 août)-1780 (24 décembre)

    Date

    1778 (31 août)-1780 (24 décembre)

    Cote

    2C1780 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (31 août)-1780 (24 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  57. Résultat n°57
    Centième denier (12 février 1719-26 mars 1720) et insinuations suivant le tarif (10 février 1719-12 mars 1720)

    104 medias

    Centième denier (12 février 1719-26 mars 1720) et insinuations suivant le tarif (10 février 1719-12 mars 1720)

    Date

    1719 (12 février)-1720 (26 mars)

    Cote

    2C1797 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (12 février 1719-26 mars 1720) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  58. Résultat n°58
    1734 (21 avril)-1735 (10 janvier)

    206 medias

    1734 (21 avril)-1735 (10 janvier)

    Date

    1734 (21 avril)-1735 (10 janvier)

    Cote

    2C1750 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1734 (21 avril)-1735 (10 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  59. Résultat n°59
    1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)

    198 medias

    1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)

    Date

    1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)

    Cote

    2C1730 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  60. Résultat n°60
    1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

    344 medias

    1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

    Date

    1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

    Cote

    2C1785 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  61. Résultat n°61
    1731 (8 septembre)-1732 (5 juillet)

    210 medias

    1731 (8 septembre)-1732 (5 juillet)

    Date

    1731 (8 septembre)-1732 (5 juillet)

    Cote

    2C1747 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (8 septembre)-1732 (5 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  62. Résultat n°62
    1736 (4 décembre)-1737 (10 novembre)

    210 medias

    1736 (4 décembre)-1737 (10 novembre)

    Date

    1736 (4 décembre)-1737 (10 novembre)

    Cote

    2C1753 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1736 (4 décembre)-1737 (10 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  63. Résultat n°63
    Biens des gens de mainmorte

    102 medias

    Biens des gens de mainmorte

    Date

    1765 (23 juillet)-1789 (24 mai)

    Cote

    2C1824 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Sommier
    • Biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  64. Résultat n°64
    1764 (24 janvier)-1767 (21 juillet)

    410 medias

    1764 (24 janvier)-1767 (21 juillet)

    Date

    1764 (24 janvier)-1767 (21 juillet)

    Cote

    2C1775 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1764 (24 janvier)-1767 (21 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  65. Résultat n°65
    1748 (14 octobre)-1749 (10 novembre)

    206 medias

    1748 (14 octobre)-1749 (10 novembre)

    Date

    1748 (14 octobre)-1749 (10 novembre)

    Cote

    2C1767 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (14 octobre)-1749 (10 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  66. Résultat n°66
    1780 (25 décembre)-1783 (29 janvier)

    298 medias

    1780 (25 décembre)-1783 (29 janvier)

    Date

    1780 (25 décembre)-1783 (29 janvier)

    Cote

    2C1781 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1780 (25 décembre)-1783 (29 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  67. Résultat n°67
    1739 (10 avril-19 décembre)

    214 medias

    1739 (10 avril-19 décembre)

    Date

    1739 (10 avril-19 décembre)

    Cote

    2C1756 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (10 avril-19 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  68. Résultat n°68
    1753 (10 mars)-1755 (14 juillet)

    410 medias

    1753 (10 mars)-1755 (14 juillet)

    Date

    1753 (10 mars)-1755 (14 juillet)

    Cote

    2C1770 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1753 (10 mars)-1755 (14 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  69. Résultat n°69
    1708 (26 février)-1710 (6 mars)

    96 medias

    1708 (26 février)-1710 (6 mars)

    Date

    1708 (26 février)-1710 (6 mars)

    Cote

    2C1726 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (26 février)-1710 (6 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  70. Résultat n°70
    1767 (21 juillet)-1770 (24 novembre)

    410 medias

    1767 (21 juillet)-1770 (24 novembre)

    Date

    1767 (21 juillet)-1770 (24 novembre)

    Cote

    2C1776 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1767 (21 juillet)-1770 (24 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  71. Résultat n°71
    1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)

    106 medias

    1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)

    Date

    1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)

    Cote

    2C1800 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  72. Résultat n°72
    Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711) et insinuations suivant le tarif (27 janvier 1706-27 août 1711)

    208 medias

    Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711) et insinuations suivant le tarif (27 janvier 1706-27 août 1711)

    Date

    1706 (29 janvier)-1711 (28 septembre)

    Cote

    2C1792 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  73. Résultat n°73
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 juin 1747-13 avril 1749)

    110 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 juin 1747-13 avril 1749)

    Date

    1747 (27 juin)-1749 (13 avril)

    Cote

    2C1813 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (27...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  74. Résultat n°74
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 avril 1757-13 octobre 1761)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 avril 1757-13 octobre 1761)

    Date

    1757 (10 avril)-1761 (13 octobre)

    Cote

    2C1816 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (10...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  75. Résultat n°75
    Copartageants

    40 medias

    Copartageants

    Date

    1783 (8 février)-1791 (1er janvier)

    Cote

    2C1721 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Copartageants

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  76. Résultat n°76
    1710 (1er avril)-1712 (14 mars)

    104 medias

    1710 (1er avril)-1712 (14 mars)

    Date

    1710 (1er avril)-1712 (14 mars)

    Cote

    2C1727 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1710 (1er avril)-1712 (14 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  77. Résultat n°77
    1744 (29 août)-1745 (26 juillet)

    206 medias

    1744 (29 août)-1745 (26 juillet)

    Date

    1744 (29 août)-1745 (26 juillet)

    Cote

    2C1763 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1744 (29 août)-1745 (26 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  78. Résultat n°78
    1731 (7 juillet)-1733 (8 février)

    123 medias

    1731 (7 juillet)-1733 (8 février)

    Date

    1731 (7 juillet)-1733 (8 février)

    Cote

    2C1805 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1731 (7 juillet)-1733 (8 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  79. Résultat n°79
    1740 (24 septembre)-1741 (2 juin)

    210 medias

    1740 (24 septembre)-1741 (2 juin)

    Date

    1740 (24 septembre)-1741 (2 juin)

    Cote

    2C1758 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1740 (24 septembre)-1741 (2 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  80. Résultat n°80
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 février 1753-9 avril 1757)

    226 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 février 1753-9 avril 1757)

    Date

    1753 (6 février)-1757 (9 avril)

    Cote

    2C1815 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints