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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1762 (7 mars)-1767 (18 avril)

    409 medias

    1762 (7 mars)-1767 (18 avril)

    Date

    1762 (7 mars)-1767 (18 avril)

    Cote

    2C2671 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (7 mars)-1767 (18 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Centième denier (17 août 1746-8 avril 1750) et insinuations suivant le tarif (17 août 1746-31 décembre 1748)

    107 medias

    Centième denier (17 août 1746-8 avril 1750) et insinuations suivant le tarif (17 août 1746-31 décembre 1748)

    Date

    1746 (17 août)-1750 (8 avril)

    Cote

    2C2675 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1728-1769)
    • Centième denier (17 août 1746-8 avril 1750) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1751 (3 mai)-1756 (31 décembre)

    437 medias

    1751 (3 mai)-1756 (31 décembre)

    Date

    1751 (3 mai)-1756 (31 décembre)

    Cote

    2C2669 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (3 mai)-1756 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1747 (6 mai)-1751 (3 mai)

    206 medias

    1747 (6 mai)-1751 (3 mai)

    Date

    1747 (6 mai)-1751 (3 mai)

    Cote

    2C2668 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (6 mai)-1751 (3 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    Découvertes des droits d'amortissement et franc-fief

    86 medias

    Découvertes des droits d'amortissement et franc-fief

    Date

    1750 (27 février)-1755 (7 juillet)

    Cote

    2C2681 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Sommier
    • Découvertes des droits d'amortissement et franc-fief

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1762 (11 juin)-1766 (31 décembre)

    210 medias

    1762 (11 juin)-1766 (31 décembre)

    Date

    1762 (11 juin)-1766 (31 décembre)

    Cote

    2C2678 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1728-1769)
    • 1762 (11 juin)-1766 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1728 (28 novembre)-1731 (8 juillet)

    206 medias

    1728 (28 novembre)-1731 (8 juillet)

    Date

    1728 (28 novembre)-1731 (8 juillet)

    Cote

    2C2664 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (28 novembre)-1731 (8 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    Centième denier des biens réputés immeubles et droits divers ; droits d'échange, de contre-échange des lods et vente.

    107 medias

    Centième denier des biens réputés immeubles et droits divers ; droits d'échange, de contre-échange des lods et vente.

    Date

    1755 (1er avril)-1757 (30 juin)

    Cote

    2C2680 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Centième denier des biens réputés immeubles et droits...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 novembre 1728-1er mai 1734)

    108 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 novembre 1728-1er mai 1734)

    Date

    1728 (28 novembre)-1734 (1er mai)

    Cote

    2C2673 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1728-1769)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (28...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1767 (19 avril)-1769 (31 octobre)

    153 medias

    1767 (19 avril)-1769 (31 octobre)

    Date

    1767 (19 avril)-1769 (31 octobre)

    Cote

    2C2672 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1767 (19 avril)-1769 (31 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1757 (1er janvier)-1762 (6 mars)

    406 medias

    1757 (1er janvier)-1762 (6 mars)

    Date

    1757 (1er janvier)-1762 (6 mars)

    Cote

    2C2670 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1757 (1er janvier)-1762 (6 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1740 (30 avril)-1747 (6 mai)

    212 medias

    1740 (30 avril)-1747 (6 mai)

    Date

    1740 (30 avril)-1747 (6 mai)

    Cote

    2C2667 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1740 (30 avril)-1747 (6 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1757 (1er juillet)-1762 (11 juin)

    206 medias

    1757 (1er juillet)-1762 (11 juin)

    Date

    1757 (1er juillet)-1762 (11 juin)

    Cote

    2C2677 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1728-1769)
    • 1757 (1er juillet)-1762 (11 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1731 (11 juillet)-1735 (25 août)

    206 medias

    1731 (11 juillet)-1735 (25 août)

    Date

    1731 (11 juillet)-1735 (25 août)

    Cote

    2C2665 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (11 juillet)-1735 (25 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er mai 1734-17 août 1746)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er mai 1734-17 août 1746)

    Date

    1734 (1er mai)-1746 (17 août)

    Cote

    2C2674 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1728-1769)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1735 (12 septembre)-1740 (29 avril)

    206 medias

    1735 (12 septembre)-1740 (29 avril)

    Date

    1735 (12 septembre)-1740 (29 avril)

    Cote

    2C2666 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (12 septembre)-1740 (29 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er janvier 1767-31 octobre 1769)

    161 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er janvier 1767-31 octobre 1769)

    Date

    1767 (1er janvier)-1769 (31 octobre)

    Cote

    2C2679 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1728-1769)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    Vendeurs et anciens possesseurs

    62 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1758 (11 mars)-1768 (8 décembre)

    Cote

    2C2663 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Table
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    Centième denier (9 avril 1750-31 mars 1755) et insinuations suivant le tarif (1er avril 1752-31 mars 1754)

    207 medias

    Centième denier (9 avril 1750-31 mars 1755) et insinuations suivant le tarif (1er avril 1752-31 mars 1754)

    Date

    1750 (9 avril)-1755 (31 mars)

    Cote

    2C2676 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1728-1769)
    • Centième denier (9 avril 1750-31 mars 1755) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints