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  1. Résultat n°1
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 août 1768-4 mars 1773)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 août 1768-4 mars 1773)

    Date

    1768 (18 août)-1773 (4 mars)

    Cote

    2C757 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1754-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (18...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1773 (4 juillet)-1775 (8 novembre)

    306 medias

    1773 (4 juillet)-1775 (8 novembre)

    Date

    1773 (4 juillet)-1775 (8 novembre)

    Cote

    2C743 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (4 juillet)-1775 (8 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1782 (16 avril)-1791 (9 novembre)

    408 medias

    1782 (16 avril)-1791 (9 novembre)

    Date

    1782 (16 avril)-1791 (9 novembre)

    Cote

    2C762 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1754-1791)
    • 1782 (16 avril)-1791 (9 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1773 (7 janvier)-an X (frimaire)

    126 medias

    1773 (7 janvier)-an X (frimaire)

    Date

    1773 (7 janvier)-an X (frimaire)

    Cote

    2C736 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Tables
    • Baux à ferme
    • 1773 (7 janvier)-an X (frimaire)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1745 (25 août)-1770 (15 juillet)

    89 medias

    1745 (25 août)-1770 (15 juillet)

    Date

    1745 (25 août)-1770 (15 juillet)

    Cote

    2C731 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1745-[1792])
    • 1745 (25 août)-1770 (15 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1775 (1er octobre)-1780 (6 août)

    56 medias

    1775 (1er octobre)-1780 (6 août)

    Date

    1775 (1er octobre)-1780 (6 août)

    Cote

    2C751 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1754-1791)
    • 1775 (1er octobre)-1780 (6 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1786 (18 juin)-1789 (28 janvier)

    407 medias

    1786 (18 juin)-1789 (28 janvier)

    Date

    1786 (18 juin)-1789 (28 janvier)

    Cote

    2C749 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (18 juin)-1789 (28 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1753 (1er décembre)-1756 (2 décembre)

    426 medias

    1753 (1er décembre)-1756 (2 décembre)

    Date

    1753 (1er décembre)-1756 (2 décembre)

    Cote

    2C737 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1753 (1er décembre)-1756 (2 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1780 (7 août)-1787 (31 décembre)

    110 medias

    1780 (7 août)-1787 (31 décembre)

    Date

    1780 (7 août)-1787 (31 décembre)

    Cote

    2C752 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1754-1791)
    • 1780 (7 août)-1787 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1780 (1er janvier)-1782 (9 janvier)

    300 medias

    1780 (1er janvier)-1782 (9 janvier)

    Date

    1780 (1er janvier)-1782 (9 janvier)

    Cote

    2C746 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1780 (1er janvier)-1782 (9 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 janvier 1764-17 août 1768)

    210 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 janvier 1764-17 août 1768)

    Date

    1764 (18 janvier)-1768 (17 août)

    Cote

    2C756 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1754-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (18...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Partages

    36 medias

    Partages

    Date

    1745 (6 septembre)-1787 (19 décembre)

    Cote

    2C734 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1777 (25 avril)-1780 (3 février)

    104 medias

    1777 (25 avril)-1780 (3 février)

    Date

    1777 (25 avril)-1780 (3 février)

    Cote

    2C760 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1754-1791)
    • 1777 (25 avril)-1780 (3 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 mars 1773-13 mars 1775)

    116 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 mars 1773-13 mars 1775)

    Date

    1773 (5 mars)-1775 (13 mars)

    Cote

    2C758 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1754-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Centième denier (13 mars 1775 -25 avril 1777) et insinuations suivant le tarif (13 mars-30 septembre 1775)

    106 medias

    Centième denier (13 mars 1775 -25 avril 1777) et insinuations suivant le tarif (13 mars-30 septembre 1775)

    Date

    1775 (13 mars)-1777 (25 avril)

    Cote

    2C759 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1754-1791)
    • Centième denier (13 mars 1775 -25 avril 1777) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1748 (19 décembre)-1773 (20 avril)

    61 medias

    1748 (19 décembre)-1773 (20 avril)

    Date

    1748 (19 décembre)-1773 (20 avril)

    Cote

    2C735 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Tables
    • Baux à ferme
    • 1748 (19 décembre)-1773 (20 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)

    406 medias

    1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)

    Date

    1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)

    Cote

    2C750 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1768 (6 août)-1772 (23 janvier)

    410 medias

    1768 (6 août)-1772 (23 janvier)

    Date

    1768 (6 août)-1772 (23 janvier)

    Cote

    2C742 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (6 août)-1772 (23 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    [1770-1792]

    96 medias

    [1770-1792]

    Date

    [1770-1792]

    Cote

    2C732 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1745-[1792])
    • [1770-1792]

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1780 (4 février)-1782 (16 avril)

    106 medias

    1780 (4 février)-1782 (16 avril)

    Date

    1780 (4 février)-1782 (16 avril)

    Cote

    2C761 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1754-1791)
    • 1780 (4 février)-1782 (16 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1760 (26 juin)-1762 (28 octobre)

    410 medias

    1760 (26 juin)-1762 (28 octobre)

    Date

    1760 (26 juin)-1762 (28 octobre)

    Cote

    2C739 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1760 (26 juin)-1762 (28 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    Successions collatérales payées

    45 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1741 (28 juin)-1786 (28 avril)

    Cote

    2C733 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1788 (1er janvier)-1791 (9 novembre)

    46 medias

    1788 (1er janvier)-1791 (9 novembre)

    Date

    1788 (1er janvier)-1791 (9 novembre)

    Cote

    2C753 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1754-1791)
    • 1788 (1er janvier)-1791 (9 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 juin 1759-17 janvier 1764)

    214 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 juin 1759-17 janvier 1764)

    Date

    1759 (15 juin)-1764 (17 janvier)

    Cote

    2C755 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1754-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1784 (8 février)-1786 (17 juin)

    406 medias

    1784 (8 février)-1786 (17 juin)

    Date

    1784 (8 février)-1786 (17 juin)

    Cote

    2C748 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (8 février)-1786 (17 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1765 (14 février)-1768 (6 août)

    408 medias

    1765 (14 février)-1768 (6 août)

    Date

    1765 (14 février)-1768 (6 août)

    Cote

    2C741 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1765 (14 février)-1768 (6 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1775 (8 novembre)-1777 (21 décembre)

    308 medias

    1775 (8 novembre)-1777 (21 décembre)

    Date

    1775 (8 novembre)-1777 (21 décembre)

    Cote

    2C744 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1775 (8 novembre)-1777 (21 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    Vendeurs et anciens possesseurs

    132 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1770 (27 janvier)-1792 (23 septembre)

    Cote

    2C730 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1756 (2 décembre)-1760 (25 juin)

    406 medias

    1756 (2 décembre)-1760 (25 juin)

    Date

    1756 (2 décembre)-1760 (25 juin)

    Cote

    2C738 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1756 (2 décembre)-1760 (25 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er octobre 1754-30 setpembre 1759)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er octobre 1754-30 setpembre 1759)

    Date

    1754 (1er octobre)-1759 (14 juin)

    Cote

    2C754 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1754-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1777 (22 décembre)-1780 (1er janvier)

    310 medias

    1777 (22 décembre)-1780 (1er janvier)

    Date

    1777 (22 décembre)-1780 (1er janvier)

    Cote

    2C745 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1777 (22 décembre)-1780 (1er janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1782 (9 janvier)-1784 (7 février)

    406 medias

    1782 (9 janvier)-1784 (7 février)

    Date

    1782 (9 janvier)-1784 (7 février)

    Cote

    2C747 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (9 janvier)-1784 (7 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1762 (29 octobre)-1765 (13 février)

    406 medias

    1762 (29 octobre)-1765 (13 février)

    Date

    1762 (29 octobre)-1765 (13 février)

    Cote

    2C740 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (29 octobre)-1765 (13 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints