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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1753 (17 juillet)-1781 (6 février)

    153 medias

    1753 (17 juillet)-1781 (6 février)

    Date

    1753 (17 juillet)-1781 (6 février)

    Cote

    2C1268 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs (1753-1790)
    • 1753 (17 juillet)-1781 (6 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)

    83 medias

    1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)

    Date

    1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)

    Cote

    2C1269 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs (1753-1790)
    • 1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1711 (3 mars)-1741 (20 avril)

    142 medias

    1711 (3 mars)-1741 (20 avril)

    Date

    1711 (3 mars)-1741 (20 avril)

    Cote

    2C1270 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1711-1786)
    • 1711 (3 mars)-1741 (20 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1741 (27 février)-1773 (13 septembre)

    239 medias

    1741 (27 février)-1773 (13 septembre)

    Date

    1741 (27 février)-1773 (13 septembre)

    Cote

    2C1271 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1711-1786)
    • 1741 (27 février)-1773 (13 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    [1753 (17 juillet)-1781 (6 février)]

    99 medias

    [1753 (17 juillet)-1781 (6 février)]

    Date

    [1753 (17 juillet)-1781 (6 février)]

    Cote

    2C1272 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1711-1786)
    • [1753 (17 juillet)-1781 (6 février)]

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    [1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]

    83 medias

    [1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]

    Date

    [1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]

    Cote

    2C1273 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1711-1786)
    • [1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    Donations

    29 medias

    Donations

    Date

    1778 (28 janvier)-1789 (13 décembre)

    Cote

    2C1274 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    Contrats de mariage

    43 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1754 (24 février)-1790 (7 septembre)

    Cote

    2C1275 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1719 (4 avril)-1755 (1er avril)

    31 medias

    1719 (4 avril)-1755 (1er avril)

    Date

    1719 (4 avril)-1755 (1er avril)

    Cote

    2C1276 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Testaments et donations (1719-1788)
    • 1719 (4 avril)-1755 (1er avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1764 (7 août)-1788 (30 janvier)

    22 medias

    1764 (7 août)-1788 (30 janvier)

    Date

    1764 (7 août)-1788 (30 janvier)

    Cote

    2C1277 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Testaments et donations (1719-1788)
    • 1764 (7 août)-1788 (30 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1760 (10 janvier)-1789 (24 décembre)

    58 medias

    1760 (10 janvier)-1789 (24 décembre)

    Date

    1760 (10 janvier)-1789 (24 décembre)

    Cote

    2C1278 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion (1760-an X)
    • 1760 (10 janvier)-1789 (24 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

    91 medias

    1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

    Date

    1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

    Cote

    2C1279 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion (1760-an X)
    • 1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Successions collatérales payées

    40 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1770 (27 novembre)-1790 (20 juin)

    Cote

    2C1280 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1719 (19 juin)-1767 (14 juillet)

    49 medias

    1719 (19 juin)-1767 (14 juillet)

    Date

    1719 (19 juin)-1767 (14 juillet)

    Cote

    2C1281 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Partages (1719-1790)
    • 1719 (19 juin)-1767 (14 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1749 (7 mars)-1773 (25 juillet)

    47 medias

    1749 (7 mars)-1773 (25 juillet)

    Date

    1749 (7 mars)-1773 (25 juillet)

    Cote

    2C1282 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Partages (1719-1790)
    • 1749 (7 mars)-1773 (25 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1773 (5 février)-1790 (17 septembre)

    43 medias

    1773 (5 février)-1790 (17 septembre)

    Date

    1773 (5 février)-1790 (17 septembre)

    Cote

    2C1283 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Partages (1719-1790)
    • 1773 (5 février)-1790 (17 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Copartageants

    36 medias

    Copartageants

    Date

    1773 (7 octobre)-1784 (18 avril)

    Cote

    2C1284 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Copartageants

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1744 (6 avril)-1773 (9 septembre)

    136 medias

    1744 (6 avril)-1773 (9 septembre)

    Date

    1744 (6 avril)-1773 (9 septembre)

    Cote

    2C1285 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Baux à ferme (1744-1790)
    • 1744 (6 avril)-1773 (9 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    83 medias

    1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    Date

    1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    Cote

    2C1286 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Baux à ferme (1744-1790)
    • 1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    Baux des biens des gens de mainmorte

    34 medias

    Baux des biens des gens de mainmorte

    Date

    1773 (19 mars)-1788 (3 avril)

    Cote

    2C1287 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Baux des biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1706 (7 octobre)-1708 (22 mars)

    52 medias

    1706 (7 octobre)-1708 (22 mars)

    Date

    1706 (7 octobre)-1708 (22 mars)

    Cote

    2C1288 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1706 (7 octobre)-1708 (22 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1720 (16 mai)-1721 (22 juin)

    204 medias

    1720 (16 mai)-1721 (22 juin)

    Date

    1720 (16 mai)-1721 (22 juin)

    Cote

    2C1289 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (16 mai)-1721 (22 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1721 (22 juin)-1722 (30 mai)

    202 medias

    1721 (22 juin)-1722 (30 mai)

    Date

    1721 (22 juin)-1722 (30 mai)

    Cote

    2C1290 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1721 (22 juin)-1722 (30 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1722 (1er juin)-1723 (31 janvier)

    204 medias

    1722 (1er juin)-1723 (31 janvier)

    Date

    1722 (1er juin)-1723 (31 janvier)

    Cote

    2C1291 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1722 (1er juin)-1723 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1723 (1er février-24 octobre)

    202 medias

    1723 (1er février-24 octobre)

    Date

    1723 (1er février-24 octobre)

    Cote

    2C1292 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (1er février-24 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1723 (24 octobre)-1725 (30 avril)

    206 medias

    1723 (24 octobre)-1725 (30 avril)

    Date

    1723 (24 octobre)-1725 (30 avril)

    Cote

    2C1293 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (24 octobre)-1725 (30 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1725 (1er mai-8 novembre)

    106 medias

    1725 (1er mai-8 novembre)

    Date

    1725 (1er mai-8 novembre)

    Cote

    2C1294 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (1er mai-8 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1725 (8 novembre)-1726 (28 octobre)

    206 medias

    1725 (8 novembre)-1726 (28 octobre)

    Date

    1725 (8 novembre)-1726 (28 octobre)

    Cote

    2C1295 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (8 novembre)-1726 (28 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1726 (28 octobre)-1727 (11 juin)

    206 medias

    1726 (28 octobre)-1727 (11 juin)

    Date

    1726 (28 octobre)-1727 (11 juin)

    Cote

    2C1296 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1726 (28 octobre)-1727 (11 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1727 (11 juin)-1728 (8 avril)

    206 medias

    1727 (11 juin)-1728 (8 avril)

    Date

    1727 (11 juin)-1728 (8 avril)

    Cote

    2C1297 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (11 juin)-1728 (8 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1728 (8 avril)-1729 (11 mars)

    206 medias

    1728 (8 avril)-1729 (11 mars)

    Date

    1728 (8 avril)-1729 (11 mars)

    Cote

    2C1298 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (8 avril)-1729 (11 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1729 (12 mars)-1730 (18 janvier)

    206 medias

    1729 (12 mars)-1730 (18 janvier)

    Date

    1729 (12 mars)-1730 (18 janvier)

    Cote

    2C1299 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (12 mars)-1730 (18 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1730 (19 janvier-6 décembre)

    206 medias

    1730 (19 janvier-6 décembre)

    Date

    1730 (19 janvier-6 décembre)

    Cote

    2C1300 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (19 janvier-6 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1730 (7 décembre)-1731 (7 novembre)

    206 medias

    1730 (7 décembre)-1731 (7 novembre)

    Date

    1730 (7 décembre)-1731 (7 novembre)

    Cote

    2C1301 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (7 décembre)-1731 (7 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1731 (8 novembre)-1732 (2 octobre)

    206 medias

    1731 (8 novembre)-1732 (2 octobre)

    Date

    1731 (8 novembre)-1732 (2 octobre)

    Cote

    2C1302 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (8 novembre)-1732 (2 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1732 (3 octobre)-1733 (10 juin)

    206 medias

    1732 (3 octobre)-1733 (10 juin)

    Date

    1732 (3 octobre)-1733 (10 juin)

    Cote

    2C1303 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1732 (3 octobre)-1733 (10 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1733 (10 juin)-1734 (23 avril)

    206 medias

    1733 (10 juin)-1734 (23 avril)

    Date

    1733 (10 juin)-1734 (23 avril)

    Cote

    2C1304 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (10 juin)-1734 (23 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1734 (24 avril)-1735 (11 février)

    206 medias

    1734 (24 avril)-1735 (11 février)

    Date

    1734 (24 avril)-1735 (11 février)

    Cote

    2C1305 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1734 (24 avril)-1735 (11 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1735 (12 février-28 décembre)

    206 medias

    1735 (12 février-28 décembre)

    Date

    1735 (12 février-28 décembre)

    Cote

    2C1306 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (12 février-28 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1735 (28 décembre)-1736 (1er octobre)

    206 medias

    1735 (28 décembre)-1736 (1er octobre)

    Date

    1735 (28 décembre)-1736 (1er octobre)

    Cote

    2C1307 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (28 décembre)-1736 (1er octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  41. Résultat n°41
    1736 (2 octobre)-1737 (29 mai)

    208 medias

    1736 (2 octobre)-1737 (29 mai)

    Date

    1736 (2 octobre)-1737 (29 mai)

    Cote

    2C1308 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1736 (2 octobre)-1737 (29 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  42. Résultat n°42
    1737 (29 mai)-1738 (25 février)

    206 medias

    1737 (29 mai)-1738 (25 février)

    Date

    1737 (29 mai)-1738 (25 février)

    Cote

    2C1309 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (29 mai)-1738 (25 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  43. Résultat n°43
    1738 (25 février-18 novembre)

    206 medias

    1738 (25 février-18 novembre)

    Date

    1738 (25 février-18 novembre)

    Cote

    2C1310 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1738 (25 février-18 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  44. Résultat n°44
    1738 (18 novembre)-1739 (9 juin)

    208 medias

    1738 (18 novembre)-1739 (9 juin)

    Date

    1738 (18 novembre)-1739 (9 juin)

    Cote

    2C1311 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1738 (18 novembre)-1739 (9 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  45. Résultat n°45
    1739 (9 juin)-1740 (16 mars)

    206 medias

    1739 (9 juin)-1740 (16 mars)

    Date

    1739 (9 juin)-1740 (16 mars)

    Cote

    2C1312 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (9 juin)-1740 (16 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  46. Résultat n°46
    1740 (16 mars-19 décembre)

    206 medias

    1740 (16 mars-19 décembre)

    Date

    1740 (16 mars-19 décembre)

    Cote

    2C1313 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1740 (16 mars-19 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  47. Résultat n°47
    1740 (19 décembre)-1741 (19 septembre)

    206 medias

    1740 (19 décembre)-1741 (19 septembre)

    Date

    1740 (19 décembre)-1741 (19 septembre)

    Cote

    2C1314 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1740 (19 décembre)-1741 (19 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  48. Résultat n°48
    1741 (20 septembre)-1742 (27 juin)

    206 medias

    1741 (20 septembre)-1742 (27 juin)

    Date

    1741 (20 septembre)-1742 (27 juin)

    Cote

    2C1315 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1741 (20 septembre)-1742 (27 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  49. Résultat n°49
    1742 (28 juin)-1743 (12 mai)

    208 medias

    1742 (28 juin)-1743 (12 mai)

    Date

    1742 (28 juin)-1743 (12 mai)

    Cote

    2C1316 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (28 juin)-1743 (12 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  50. Résultat n°50
    1743 (13 mai)-1744 (1er avril)

    208 medias

    1743 (13 mai)-1744 (1er avril)

    Date

    1743 (13 mai)-1744 (1er avril)

    Cote

    2C1317 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (13 mai)-1744 (1er avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  51. Résultat n°51
    1744 (2 avril)-1745 (18 février)

    206 medias

    1744 (2 avril)-1745 (18 février)

    Date

    1744 (2 avril)-1745 (18 février)

    Cote

    2C1318 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1744 (2 avril)-1745 (18 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  52. Résultat n°52
    1745 (18 février)-1746 (25 janvier)

    206 medias

    1745 (18 février)-1746 (25 janvier)

    Date

    1745 (18 février)-1746 (25 janvier)

    Cote

    2C1319 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1745 (18 février)-1746 (25 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  53. Résultat n°53
    1746 (25 janvier-22 novembre)

    206 medias

    1746 (25 janvier-22 novembre)

    Date

    1746 (25 janvier-22 novembre)

    Cote

    2C1320 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (25 janvier-22 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  54. Résultat n°54
    1746 (22 novembre)-1747 (8 août)

    206 medias

    1746 (22 novembre)-1747 (8 août)

    Date

    1746 (22 novembre)-1747 (8 août)

    Cote

    2C1321 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (22 novembre)-1747 (8 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  55. Résultat n°55
    1747 (9 août)-1748 (22 mai)

    206 medias

    1747 (9 août)-1748 (22 mai)

    Date

    1747 (9 août)-1748 (22 mai)

    Cote

    2C1322 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (9 août)-1748 (22 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  56. Résultat n°56
    1748 (22 mai)-1749 (15 mars)

    206 medias

    1748 (22 mai)-1749 (15 mars)

    Date

    1748 (22 mai)-1749 (15 mars)

    Cote

    2C1323 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (22 mai)-1749 (15 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  57. Résultat n°57
    1749 (16 mars-16 décembre)

    208 medias

    1749 (16 mars-16 décembre)

    Date

    1749 (16 mars-16 décembre)

    Cote

    2C1324 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (16 mars-16 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  58. Résultat n°58
    1749 (16 décembre)-1750 (13 octobre)

    206 medias

    1749 (16 décembre)-1750 (13 octobre)

    Date

    1749 (16 décembre)-1750 (13 octobre)

    Cote

    2C1325 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (16 décembre)-1750 (13 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  59. Résultat n°59
    1750 (14 octobre)-1751 (8 juillet)

    206 medias

    1750 (14 octobre)-1751 (8 juillet)

    Date

    1750 (14 octobre)-1751 (8 juillet)

    Cote

    2C1326 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1750 (14 octobre)-1751 (8 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  60. Résultat n°60
    1751 (8 juillet)-1753 (25 février)

    406 medias

    1751 (8 juillet)-1753 (25 février)

    Date

    1751 (8 juillet)-1753 (25 février)

    Cote

    2C1327 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (8 juillet)-1753 (25 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  61. Résultat n°61
    1753 (26 février)-1755 (14 janvier)

    406 medias

    1753 (26 février)-1755 (14 janvier)

    Date

    1753 (26 février)-1755 (14 janvier)

    Cote

    2C1328 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1753 (26 février)-1755 (14 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  62. Résultat n°62
    1755 (14 janvier)-1756 (29 novembre)

    406 medias

    1755 (14 janvier)-1756 (29 novembre)

    Date

    1755 (14 janvier)-1756 (29 novembre)

    Cote

    2C1329 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1755 (14 janvier)-1756 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  63. Résultat n°63
    1756 (29 novembre)-1758 (8 août)

    406 medias

    1756 (29 novembre)-1758 (8 août)

    Date

    1756 (29 novembre)-1758 (8 août)

    Cote

    2C1330 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1756 (29 novembre)-1758 (8 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  64. Résultat n°64
    1758 (8 août)-1760 (5 mai)

    406 medias

    1758 (8 août)-1760 (5 mai)

    Date

    1758 (8 août)-1760 (5 mai)

    Cote

    2C1331 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1758 (8 août)-1760 (5 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  65. Résultat n°65
    1760 (6 mai)-1762 (17 juin)

    406 medias

    1760 (6 mai)-1762 (17 juin)

    Date

    1760 (6 mai)-1762 (17 juin)

    Cote

    2C1332 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1760 (6 mai)-1762 (17 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  66. Résultat n°66
    1762 (17 juin)-1764 (31 mai)

    406 medias

    1762 (17 juin)-1764 (31 mai)

    Date

    1762 (17 juin)-1764 (31 mai)

    Cote

    2C1333 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (17 juin)-1764 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  67. Résultat n°67
    1764 (1er juin)-1767 (12 mars)

    406 medias

    1764 (1er juin)-1767 (12 mars)

    Date

    1764 (1er juin)-1767 (12 mars)

    Cote

    2C1334 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1764 (1er juin)-1767 (12 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  68. Résultat n°68
    1767 (13 mars)-1769 (26 juillet)

    406 medias

    1767 (13 mars)-1769 (26 juillet)

    Date

    1767 (13 mars)-1769 (26 juillet)

    Cote

    2C1335 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1767 (13 mars)-1769 (26 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  69. Résultat n°69
    1769 (26 juillet)-1770 (12 septembre)

    204 medias

    1769 (26 juillet)-1770 (12 septembre)

    Date

    1769 (26 juillet)-1770 (12 septembre)

    Cote

    2C1336 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1769 (26 juillet)-1770 (12 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  70. Résultat n°70
    1770 (19 septembre)-1773 (12 février)

    414 medias

    1770 (19 septembre)-1773 (12 février)

    Date

    1770 (19 septembre)-1773 (12 février)

    Cote

    2C1337 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1770 (19 septembre)-1773 (12 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  71. Résultat n°71
    1773 (13 février)-1774 (27 décembre)

    306 medias

    1773 (13 février)-1774 (27 décembre)

    Date

    1773 (13 février)-1774 (27 décembre)

    Cote

    2C1338 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (13 février)-1774 (27 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  72. Résultat n°72
    1774 (27 décembre)-1776 (12 juin)

    310 medias

    1774 (27 décembre)-1776 (12 juin)

    Date

    1774 (27 décembre)-1776 (12 juin)

    Cote

    2C1339 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (27 décembre)-1776 (12 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  73. Résultat n°73
    1776 (13 juin)-1778 (9 janvier)

    306 medias

    1776 (13 juin)-1778 (9 janvier)

    Date

    1776 (13 juin)-1778 (9 janvier)

    Cote

    2C1340 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (13 juin)-1778 (9 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  74. Résultat n°74
    1778 (10 janvier)-1779 (28 juin)

    306 medias

    1778 (10 janvier)-1779 (28 juin)

    Date

    1778 (10 janvier)-1779 (28 juin)

    Cote

    2C1341 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (10 janvier)-1779 (28 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  75. Résultat n°75
    1779 (28 juin)-1781 (26 janvier)

    312 medias

    1779 (28 juin)-1781 (26 janvier)

    Date

    1779 (28 juin)-1781 (26 janvier)

    Cote

    2C1342 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (28 juin)-1781 (26 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  76. Résultat n°76
    1781 (27 janvier)-1782 (22 juin)

    308 medias

    1781 (27 janvier)-1782 (22 juin)

    Date

    1781 (27 janvier)-1782 (22 juin)

    Cote

    2C1343 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (27 janvier)-1782 (22 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  77. Résultat n°77
    1782 (22 juin)-1784 (13 mars)

    406 medias

    1782 (22 juin)-1784 (13 mars)

    Date

    1782 (22 juin)-1784 (13 mars)

    Cote

    2C1344 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (22 juin)-1784 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  78. Résultat n°78
    1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

    406 medias

    1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

    Date

    1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

    Cote

    2C1345 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  79. Résultat n°79
    1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

    404 medias

    1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

    Date

    1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

    Cote

    2C1346 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  80. Résultat n°80
    1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

    406 medias

    1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

    Date

    1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

    Cote

    2C1347 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints