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  • 1
    1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

    91 medias

    1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

    Date

    1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

    Cote

    2C1279 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion (1760-an X)
    • 1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    1789 (31 août)-1791 (31 janvier)

    276 medias

    1789 (31 août)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (31 août)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C1348 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (31 août)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)

    68 medias

    1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)

    Date

    1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C1383 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • 1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    316 medias

    1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Date

    1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C1351 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)

    83 medias

    1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)

    Date

    1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)

    Cote

    2C1269 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs (1753-1790)
    • 1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    1773 (5 février)-1790 (17 septembre)

    43 medias

    1773 (5 février)-1790 (17 septembre)

    Date

    1773 (5 février)-1790 (17 septembre)

    Cote

    2C1283 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Partages (1719-1790)
    • 1773 (5 février)-1790 (17 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    Contrats de mariage

    43 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1754 (24 février)-1790 (7 septembre)

    Cote

    2C1275 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    83 medias

    1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    Date

    1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    Cote

    2C1286 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Baux à ferme (1744-1790)
    • 1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    Successions collatérales payées

    40 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1770 (27 novembre)-1790 (20 juin)

    Cote

    2C1280 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    1785 (6 mai)-1790 (10 mai)

    411 medias

    1785 (6 mai)-1790 (10 mai)

    Date

    1785 (6 mai)-1790 (10 mai)

    Cote

    2C1382 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • 1785 (6 mai)-1790 (10 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    1760 (10 janvier)-1789 (24 décembre)

    58 medias

    1760 (10 janvier)-1789 (24 décembre)

    Date

    1760 (10 janvier)-1789 (24 décembre)

    Cote

    2C1278 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion (1760-an X)
    • 1760 (10 janvier)-1789 (24 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    Donations

    29 medias

    Donations

    Date

    1778 (28 janvier)-1789 (13 décembre)

    Cote

    2C1274 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

    406 medias

    1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

    Date

    1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

    Cote

    2C1347 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    Baux des biens des gens de mainmorte

    34 medias

    Baux des biens des gens de mainmorte

    Date

    1773 (19 mars)-1788 (3 avril)

    Cote

    2C1287 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Baux des biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    1764 (7 août)-1788 (30 janvier)

    22 medias

    1764 (7 août)-1788 (30 janvier)

    Date

    1764 (7 août)-1788 (30 janvier)

    Cote

    2C1277 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Testaments et donations (1719-1788)
    • 1764 (7 août)-1788 (30 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

    404 medias

    1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

    Date

    1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

    Cote

    2C1346 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    [1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]

    83 medias

    [1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]

    Date

    [1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]

    Cote

    2C1273 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1711-1786)
    • [1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

    406 medias

    1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

    Date

    1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

    Cote

    2C1345 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    1782 (21 février)-1785 (6 mai)

    409 medias

    1782 (21 février)-1785 (6 mai)

    Date

    1782 (21 février)-1785 (6 mai)

    Cote

    2C1381 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • 1782 (21 février)-1785 (6 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    Copartageants

    36 medias

    Copartageants

    Date

    1773 (7 octobre)-1784 (18 avril)

    Cote

    2C1284 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Copartageants

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 21
    1782 (22 juin)-1784 (13 mars)

    406 medias

    1782 (22 juin)-1784 (13 mars)

    Date

    1782 (22 juin)-1784 (13 mars)

    Cote

    2C1344 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (22 juin)-1784 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 22
    1781 (27 janvier)-1782 (22 juin)

    308 medias

    1781 (27 janvier)-1782 (22 juin)

    Date

    1781 (27 janvier)-1782 (22 juin)

    Cote

    2C1343 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (27 janvier)-1782 (22 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 23
    1780 (16 mai)-1782 (21 février)

    208 medias

    1780 (16 mai)-1782 (21 février)

    Date

    1780 (16 mai)-1782 (21 février)

    Cote

    2C1380 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • 1780 (16 mai)-1782 (21 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 24
    1775 (9 août)-1781 (30 juin)

    204 medias

    1775 (9 août)-1781 (30 juin)

    Date

    1775 (9 août)-1781 (30 juin)

    Cote

    2C1350 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1775 (9 août)-1781 (30 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 25
    [1753 (17 juillet)-1781 (6 février)]

    99 medias

    [1753 (17 juillet)-1781 (6 février)]

    Date

    [1753 (17 juillet)-1781 (6 février)]

    Cote

    2C1272 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1711-1786)
    • [1753 (17 juillet)-1781 (6 février)]

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 26
    1753 (17 juillet)-1781 (6 février)

    153 medias

    1753 (17 juillet)-1781 (6 février)

    Date

    1753 (17 juillet)-1781 (6 février)

    Cote

    2C1268 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs (1753-1790)
    • 1753 (17 juillet)-1781 (6 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 27
    1779 (28 juin)-1781 (26 janvier)

    312 medias

    1779 (28 juin)-1781 (26 janvier)

    Date

    1779 (28 juin)-1781 (26 janvier)

    Cote

    2C1342 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (28 juin)-1781 (26 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 28
    1778 (3 mars)-1780 (16 mai)

    204 medias

    1778 (3 mars)-1780 (16 mai)

    Date

    1778 (3 mars)-1780 (16 mai)

    Cote

    2C1379 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • 1778 (3 mars)-1780 (16 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 29
    1778 (10 janvier)-1779 (28 juin)

    306 medias

    1778 (10 janvier)-1779 (28 juin)

    Date

    1778 (10 janvier)-1779 (28 juin)

    Cote

    2C1341 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (10 janvier)-1779 (28 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 30
    1777 (8 mars)-1778 (3 mars)

    108 medias

    1777 (8 mars)-1778 (3 mars)

    Date

    1777 (8 mars)-1778 (3 mars)

    Cote

    2C1378 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • 1777 (8 mars)-1778 (3 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 31
    1776 (13 juin)-1778 (9 janvier)

    306 medias

    1776 (13 juin)-1778 (9 janvier)

    Date

    1776 (13 juin)-1778 (9 janvier)

    Cote

    2C1340 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (13 juin)-1778 (9 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 32
    Centième denier (14 mars 1775-8 mars 1777) et insinuations suivant le tarif (14 mars-9 août 1775)

    216 medias

    Centième denier (14 mars 1775-8 mars 1777) et insinuations suivant le tarif (14 mars-9 août 1775)

    Date

    1775 (14 mars)-1777 (8 mars)

    Cote

    2C1377 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier (14 mars 1775-8 mars 1777) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 33
    1774 (27 décembre)-1776 (12 juin)

    310 medias

    1774 (27 décembre)-1776 (12 juin)

    Date

    1774 (27 décembre)-1776 (12 juin)

    Cote

    2C1339 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (27 décembre)-1776 (12 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 34
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 avril 1774-6 mars 1775)

    116 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 avril 1774-6 mars 1775)

    Date

    1774 (14 avril)-1775 (6 mars)

    Cote

    2C1376 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 35
    1773 (13 février)-1774 (27 décembre)

    306 medias

    1773 (13 février)-1774 (27 décembre)

    Date

    1773 (13 février)-1774 (27 décembre)

    Cote

    2C1338 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (13 février)-1774 (27 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 36
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1758-31 mai 1760)

    108 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1758-31 mai 1760)

    Date

    1772 (10 août)-1774 (13 avril)

    Cote

    2C1375 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 37
    1741 (27 février)-1773 (13 septembre)

    239 medias

    1741 (27 février)-1773 (13 septembre)

    Date

    1741 (27 février)-1773 (13 septembre)

    Cote

    2C1271 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1711-1786)
    • 1741 (27 février)-1773 (13 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 38
    1744 (6 avril)-1773 (9 septembre)

    136 medias

    1744 (6 avril)-1773 (9 septembre)

    Date

    1744 (6 avril)-1773 (9 septembre)

    Cote

    2C1285 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Baux à ferme (1744-1790)
    • 1744 (6 avril)-1773 (9 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 39
    1749 (7 mars)-1773 (25 juillet)

    47 medias

    1749 (7 mars)-1773 (25 juillet)

    Date

    1749 (7 mars)-1773 (25 juillet)

    Cote

    2C1282 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Partages (1719-1790)
    • 1749 (7 mars)-1773 (25 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 40
    1770 (19 septembre)-1773 (12 février)

    414 medias

    1770 (19 septembre)-1773 (12 février)

    Date

    1770 (19 septembre)-1773 (12 février)

    Cote

    2C1337 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1770 (19 septembre)-1773 (12 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 41
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1758-31 mai 1760)

    220 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1758-31 mai 1760)

    Date

    1769 (20 juin)-1772 (10 août)

    Cote

    2C1374 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 42
    1769 (26 juillet)-1770 (12 septembre)

    204 medias

    1769 (26 juillet)-1770 (12 septembre)

    Date

    1769 (26 juillet)-1770 (12 septembre)

    Cote

    2C1336 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1769 (26 juillet)-1770 (12 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 43
    1767 (13 mars)-1769 (26 juillet)

    406 medias

    1767 (13 mars)-1769 (26 juillet)

    Date

    1767 (13 mars)-1769 (26 juillet)

    Cote

    2C1335 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1767 (13 mars)-1769 (26 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 44
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (22 avril 1766-19 juin 1769)

    211 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (22 avril 1766-19 juin 1769)

    Date

    1766 (22 avril)-1769 (19 juin)

    Cote

    2C1373 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (22...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 45
    1719 (19 juin)-1767 (14 juillet)

    49 medias

    1719 (19 juin)-1767 (14 juillet)

    Date

    1719 (19 juin)-1767 (14 juillet)

    Cote

    2C1281 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Partages (1719-1790)
    • 1719 (19 juin)-1767 (14 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 46
    1764 (1er juin)-1767 (12 mars)

    406 medias

    1764 (1er juin)-1767 (12 mars)

    Date

    1764 (1er juin)-1767 (12 mars)

    Cote

    2C1334 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1764 (1er juin)-1767 (12 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 47
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 janvier 1763-22 avril 1766)

    205 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 janvier 1763-22 avril 1766)

    Date

    1763 (1er janvier)-1766 (22 avril)

    Cote

    2C1372 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 48
    1762 (17 juin)-1764 (31 mai)

    406 medias

    1762 (17 juin)-1764 (31 mai)

    Date

    1762 (17 juin)-1764 (31 mai)

    Cote

    2C1333 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (17 juin)-1764 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 49
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (31 mai 1760-31 décembre 1762)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (31 mai 1760-31 décembre 1762)

    Date

    1760 (31 mai)-1762 (31 décembre)

    Cote

    2C1371 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (31...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 50
    1760 (6 mai)-1762 (17 juin)

    406 medias

    1760 (6 mai)-1762 (17 juin)

    Date

    1760 (6 mai)-1762 (17 juin)

    Cote

    2C1332 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1760 (6 mai)-1762 (17 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 51
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1758-31 mai 1760)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1758-31 mai 1760)

    Date

    1758 (5 avril)-1760 (31 mai)

    Cote

    2C1370 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 52
    1758 (8 août)-1760 (5 mai)

    406 medias

    1758 (8 août)-1760 (5 mai)

    Date

    1758 (8 août)-1760 (5 mai)

    Cote

    2C1331 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1758 (8 août)-1760 (5 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 53
    1756 (29 novembre)-1758 (8 août)

    406 medias

    1756 (29 novembre)-1758 (8 août)

    Date

    1756 (29 novembre)-1758 (8 août)

    Cote

    2C1330 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1756 (29 novembre)-1758 (8 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 54
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1755-5 avril 1758)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1755-5 avril 1758)

    Date

    1755 (5 avril)-1758 (5 avril)

    Cote

    2C1369 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 55
    1755 (14 janvier)-1756 (29 novembre)

    406 medias

    1755 (14 janvier)-1756 (29 novembre)

    Date

    1755 (14 janvier)-1756 (29 novembre)

    Cote

    2C1329 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1755 (14 janvier)-1756 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 56
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 novembre 1752-4 avril 1755)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 novembre 1752-4 avril 1755)

    Date

    1752 (4 novembre)-1755 (4 avril)

    Cote

    2C1368 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 57
    1719 (4 avril)-1755 (1er avril)

    31 medias

    1719 (4 avril)-1755 (1er avril)

    Date

    1719 (4 avril)-1755 (1er avril)

    Cote

    2C1276 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Testaments et donations (1719-1788)
    • 1719 (4 avril)-1755 (1er avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 58
    1753 (26 février)-1755 (14 janvier)

    406 medias

    1753 (26 février)-1755 (14 janvier)

    Date

    1753 (26 février)-1755 (14 janvier)

    Cote

    2C1328 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1753 (26 février)-1755 (14 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 59
    1751 (8 juillet)-1753 (25 février)

    406 medias

    1751 (8 juillet)-1753 (25 février)

    Date

    1751 (8 juillet)-1753 (25 février)

    Cote

    2C1327 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (8 juillet)-1753 (25 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 60
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 août 1750-3 novembre 1752)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 août 1750-3 novembre 1752)

    Date

    1750 (4 août)-1752 (3 novembre)

    Cote

    2C1367 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 61
    1750 (14 octobre)-1751 (8 juillet)

    206 medias

    1750 (14 octobre)-1751 (8 juillet)

    Date

    1750 (14 octobre)-1751 (8 juillet)

    Cote

    2C1326 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1750 (14 octobre)-1751 (8 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 62
    1749 (16 décembre)-1750 (13 octobre)

    206 medias

    1749 (16 décembre)-1750 (13 octobre)

    Date

    1749 (16 décembre)-1750 (13 octobre)

    Cote

    2C1325 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (16 décembre)-1750 (13 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 63
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 février 1749-4 août 1750)

    106 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 février 1749-4 août 1750)

    Date

    1749 (21 février)-1750 (4 août)

    Cote

    2C1366 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 64
    1749 (16 mars-16 décembre)

    208 medias

    1749 (16 mars-16 décembre)

    Date

    1749 (16 mars-16 décembre)

    Cote

    2C1324 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (16 mars-16 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 65
    1748 (22 mai)-1749 (15 mars)

    206 medias

    1748 (22 mai)-1749 (15 mars)

    Date

    1748 (22 mai)-1749 (15 mars)

    Cote

    2C1323 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (22 mai)-1749 (15 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 66
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 janvier 1748-20 février 1749)

    106 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 janvier 1748-20 février 1749)

    Date

    1748 (18 janvier)-1749 (20 février)

    Cote

    2C1365 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (18...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 67
    1747 (9 août)-1748 (22 mai)

    206 medias

    1747 (9 août)-1748 (22 mai)

    Date

    1747 (9 août)-1748 (22 mai)

    Cote

    2C1322 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (9 août)-1748 (22 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 68
    Centième denier (20 octobre 1746-17 janvier 1748) et insinuations suivant le tarif (1-17 janvier 1748)

    106 medias

    Centième denier (20 octobre 1746-17 janvier 1748) et insinuations suivant le tarif (1-17 janvier 1748)

    Date

    1746 (20 octobre)-1748 (17 janvier)

    Cote

    2C1364 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • Centième denier (20 octobre 1746-17 janvier 1748) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 69
    1740 (8 mars)-1748 (1er janvier)

    106 medias

    1740 (8 mars)-1748 (1er janvier)

    Date

    1740 (8 mars)-1748 (1er janvier)

    Cote

    2C1349 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1740 (8 mars)-1748 (1er janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 70
    1746 (22 novembre)-1747 (8 août)

    206 medias

    1746 (22 novembre)-1747 (8 août)

    Date

    1746 (22 novembre)-1747 (8 août)

    Cote

    2C1321 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (22 novembre)-1747 (8 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 71
    1746 (25 janvier-22 novembre)

    206 medias

    1746 (25 janvier-22 novembre)

    Date

    1746 (25 janvier-22 novembre)

    Cote

    2C1320 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (25 janvier-22 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 72
    1743 (30 novembre)-1746 (20 octobre)

    208 medias

    1743 (30 novembre)-1746 (20 octobre)

    Date

    1743 (30 novembre)-1746 (20 octobre)

    Cote

    2C1363 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • 1743 (30 novembre)-1746 (20 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 73
    1745 (18 février)-1746 (25 janvier)

    206 medias

    1745 (18 février)-1746 (25 janvier)

    Date

    1745 (18 février)-1746 (25 janvier)

    Cote

    2C1319 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1745 (18 février)-1746 (25 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 74
    1744 (2 avril)-1745 (18 février)

    206 medias

    1744 (2 avril)-1745 (18 février)

    Date

    1744 (2 avril)-1745 (18 février)

    Cote

    2C1318 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1744 (2 avril)-1745 (18 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 75
    1743 (13 mai)-1744 (1er avril)

    208 medias

    1743 (13 mai)-1744 (1er avril)

    Date

    1743 (13 mai)-1744 (1er avril)

    Cote

    2C1317 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (13 mai)-1744 (1er avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 76
    1741 (17 mars)-1743 (29 novembre)

    206 medias

    1741 (17 mars)-1743 (29 novembre)

    Date

    1741 (17 mars)-1743 (29 novembre)

    Cote

    2C1362 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • 1741 (17 mars)-1743 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 77
    1742 (28 juin)-1743 (12 mai)

    208 medias

    1742 (28 juin)-1743 (12 mai)

    Date

    1742 (28 juin)-1743 (12 mai)

    Cote

    2C1316 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (28 juin)-1743 (12 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 78
    1741 (20 septembre)-1742 (27 juin)

    206 medias

    1741 (20 septembre)-1742 (27 juin)

    Date

    1741 (20 septembre)-1742 (27 juin)

    Cote

    2C1315 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1741 (20 septembre)-1742 (27 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 79
    1740 (19 décembre)-1741 (19 septembre)

    206 medias

    1740 (19 décembre)-1741 (19 septembre)

    Date

    1740 (19 décembre)-1741 (19 septembre)

    Cote

    2C1314 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1740 (19 décembre)-1741 (19 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 80
    1711 (3 mars)-1741 (20 avril)

    142 medias

    1711 (3 mars)-1741 (20 avril)

    Date

    1711 (3 mars)-1741 (20 avril)

    Cote

    2C1270 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1711-1786)
    • 1711 (3 mars)-1741 (20 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints