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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
1744 (2 avril)-1745 (18 février)

206 medias

Cote
2C1318 (Cote)
Date
1744 (2 avril)-1745 (18 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1744 (2 avril)-1745 (18 février)
2
1738 (18 novembre)-1739 (9 juin)

208 medias

Cote
2C1311 (Cote)
Date
1738 (18 novembre)-1739 (9 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1738 (18 novembre)-1739 (9 juin)
3
1762 (17 juin)-1764 (31 mai)

406 medias

Cote
2C1333 (Cote)
Date
1762 (17 juin)-1764 (31 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1762 (17 juin)-1764 (31 mai)
4
1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

406 medias

Cote
2C1345 (Cote)
Date
1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)
5
1733 (10 juin)-1734 (23 avril)

206 medias

Cote
2C1304 (Cote)
Date
1733 (10 juin)-1734 (23 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1733 (10 juin)-1734 (23 avril)
6
1732 (3 octobre)-1733 (10 juin)

206 medias

Cote
2C1303 (Cote)
Date
1732 (3 octobre)-1733 (10 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1732 (3 octobre)-1733 (10 juin)
7
Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 octobre 1726-17 juillet 1729)

208 medias

Cote
2C1355 (Cote)
Date
1726 (26 octobre)-1729 (17 juillet)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...
8
1774 (27 décembre)-1776 (12 juin)

310 medias

Cote
2C1339 (Cote)
Date
1774 (27 décembre)-1776 (12 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1774 (27 décembre)-1776 (12 juin)
9
1743 (13 mai)-1744 (1er avril)

208 medias

Cote
2C1317 (Cote)
Date
1743 (13 mai)-1744 (1er avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1743 (13 mai)-1744 (1er avril)
10
1731 (8 novembre)-1732 (2 octobre)

206 medias

Cote
2C1302 (Cote)
Date
1731 (8 novembre)-1732 (2 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1731 (8 novembre)-1732 (2 octobre)
11
1776 (13 juin)-1778 (9 janvier)

306 medias

Cote
2C1340 (Cote)
Date
1776 (13 juin)-1778 (9 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (13 juin)-1778 (9 janvier)
12
1730 (19 janvier-6 décembre)

206 medias

Cote
2C1300 (Cote)
Date
1730 (19 janvier-6 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (19 janvier-6 décembre)
13
1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

91 medias

Cote
2C1279 (Cote)
Date
1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Tables
  • Sépultures et professions en religion (1760-an X)
  • 1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)
14
1720 (16 mai)-1721 (22 juin)

204 medias

Cote
2C1289 (Cote)
Date
1720 (16 mai)-1721 (22 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (16 mai)-1721 (22 juin)
15
1737 (29 mai)-1738 (25 février)

206 medias

Cote
2C1309 (Cote)
Date
1737 (29 mai)-1738 (25 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1737 (29 mai)-1738 (25 février)
16
1764 (7 août)-1788 (30 janvier)

22 medias

Cote
2C1277 (Cote)
Date
1764 (7 août)-1788 (30 janvier)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Tables
  • Testaments et donations (1719-1788)
  • 1764 (7 août)-1788 (30 janvier)
17
Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1758-31 mai 1760)

206 medias

Cote
2C1370 (Cote)
Date
1758 (5 avril)-1760 (31 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...
18
Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 août 1750-3 novembre 1752)

206 medias

Cote
2C1367 (Cote)
Date
1750 (4 août)-1752 (3 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...
19
1723 (24 octobre)-1725 (30 avril)

206 medias

Cote
2C1293 (Cote)
Date
1723 (24 octobre)-1725 (30 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (24 octobre)-1725 (30 avril)
20
1767 (13 mars)-1769 (26 juillet)

406 medias

Cote
2C1335 (Cote)
Date
1767 (13 mars)-1769 (26 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1767 (13 mars)-1769 (26 juillet)
21
1789 (31 août)-1791 (31 janvier)

276 medias

Cote
2C1348 (Cote)
Date
1789 (31 août)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (31 août)-1791 (31 janvier)
22
1740 (16 mars-19 décembre)

206 medias

Cote
2C1313 (Cote)
Date
1740 (16 mars-19 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1740 (16 mars-19 décembre)
23
Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 janvier 1748-20 février 1749)

106 medias

Cote
2C1365 (Cote)
Date
1748 (18 janvier)-1749 (20 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (18...
24
1769 (26 juillet)-1770 (12 septembre)

204 medias

Cote
2C1336 (Cote)
Date
1769 (26 juillet)-1770 (12 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1769 (26 juillet)-1770 (12 septembre)
25
1770 (19 septembre)-1773 (12 février)

414 medias

Cote
2C1337 (Cote)
Date
1770 (19 septembre)-1773 (12 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1770 (19 septembre)-1773 (12 février)
26
1721 (22 juin)-1722 (30 mai)

202 medias

Cote
2C1290 (Cote)
Date
1721 (22 juin)-1722 (30 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1721 (22 juin)-1722 (30 mai)
27
Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1758-31 mai 1760)

220 medias

Cote
2C1374 (Cote)
Date
1769 (20 juin)-1772 (10 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...
28
[1753 (17 juillet)-1781 (6 février)]

99 medias

Cote
2C1272 (Cote)
Date
[1753 (17 juillet)-1781 (6 février)]
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1711-1786)
  • [1753 (17 juillet)-1781 (6 février)]
29
Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 juillet 1729-31 mars 1731)

106 medias

Cote
2C1356 (Cote)
Date
1729 (18 juillet)-1731 (31 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (18...
30
1764 (1er juin)-1767 (12 mars)

406 medias

Cote
2C1334 (Cote)
Date
1764 (1er juin)-1767 (12 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1764 (1er juin)-1767 (12 mars)
31
Contrats de mariage

43 medias

Cote
2C1275 (Cote)
Date
1754 (24 février)-1790 (7 septembre)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Tables
  • Contrats de mariage
32
1730 (7 décembre)-1731 (7 novembre)

206 medias

Cote
2C1301 (Cote)
Date
1730 (7 décembre)-1731 (7 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (7 décembre)-1731 (7 novembre)
33
1745 (18 février)-1746 (25 janvier)

206 medias

Cote
2C1319 (Cote)
Date
1745 (18 février)-1746 (25 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1745 (18 février)-1746 (25 janvier)
34
1701 (7 décembre)-1703 (1er mars)

66 medias

Cote
2C1384 (Cote)
Date
1701 (7 décembre)-1703 (1er mars)
Lieu - Type de document
petit scel
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Petit scel (1701-1711)
  • 1701 (7 décembre)-1703 (1er mars)
35
1782 (21 février)-1785 (6 mai)

409 medias

Cote
2C1381 (Cote)
Date
1782 (21 février)-1785 (6 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1782 (21 février)-1785 (6 mai)
36
1735 (28 décembre)-1736 (1er octobre)

206 medias

Cote
2C1307 (Cote)
Date
1735 (28 décembre)-1736 (1er octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (28 décembre)-1736 (1er octobre)
37
1779 (28 juin)-1781 (26 janvier)

312 medias

Cote
2C1342 (Cote)
Date
1779 (28 juin)-1781 (26 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (28 juin)-1781 (26 janvier)
38
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er février 1733-27 octobre 1735)

206 medias

Cote
2C1358 (Cote)
Date
1733 (1er février)-1735 (27 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...
39
1740 (8 mars)-1748 (1er janvier)

106 medias

Cote
2C1349 (Cote)
Date
1740 (8 mars)-1748 (1er janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
  • 1740 (8 mars)-1748 (1er janvier)
40
Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 octobre 1735-9 mars 1738)

206 medias

Cote
2C1359 (Cote)
Date
1735 (28 octobre)-1738 (9 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (28...
41
1738 (25 février-18 novembre)

206 medias

Cote
2C1310 (Cote)
Date
1738 (25 février-18 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1738 (25 février-18 novembre)
42
Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 février 1749-4 août 1750)

106 medias

Cote
2C1366 (Cote)
Date
1749 (21 février)-1750 (4 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...
43
1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)

68 medias

Cote
2C1383 (Cote)
Date
1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)
44
1739 (9 juin)-1740 (16 mars)

206 medias

Cote
2C1312 (Cote)
Date
1739 (9 juin)-1740 (16 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (9 juin)-1740 (16 mars)
45
1780 (16 mai)-1782 (21 février)

208 medias

Cote
2C1380 (Cote)
Date
1780 (16 mai)-1782 (21 février)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1780 (16 mai)-1782 (21 février)
46
1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

404 medias

Cote
2C1346 (Cote)
Date
1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)
47
1756 (29 novembre)-1758 (8 août)

406 medias

Cote
2C1330 (Cote)
Date
1756 (29 novembre)-1758 (8 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1756 (29 novembre)-1758 (8 août)
48
1775 (9 août)-1781 (30 juin)

204 medias

Cote
2C1350 (Cote)
Date
1775 (9 août)-1781 (30 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
  • 1775 (9 août)-1781 (30 juin)
49
Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 juillet 1720-29 mars 1725)

204 medias

Cote
2C1353 (Cote)
Date
1720 (3 juillet)-1725 (29 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...
50
1749 (7 mars)-1773 (25 juillet)

47 medias

Cote
2C1282 (Cote)
Date
1749 (7 mars)-1773 (25 juillet)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Tables
  • Partages (1719-1790)
  • 1749 (7 mars)-1773 (25 juillet)
51
1743 (30 novembre)-1746 (20 octobre)

208 medias

Cote
2C1363 (Cote)
Date
1743 (30 novembre)-1746 (20 octobre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1743 (30 novembre)-1746 (20 octobre)
52
1719 (19 juin)-1767 (14 juillet)

49 medias

Cote
2C1281 (Cote)
Date
1719 (19 juin)-1767 (14 juillet)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Tables
  • Partages (1719-1790)
  • 1719 (19 juin)-1767 (14 juillet)
53
Donations

29 medias

Cote
2C1274 (Cote)
Date
1778 (28 janvier)-1789 (13 décembre)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Tables
  • Donations
54
1778 (10 janvier)-1779 (28 juin)

306 medias

Cote
2C1341 (Cote)
Date
1778 (10 janvier)-1779 (28 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (10 janvier)-1779 (28 juin)
55
1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

316 medias

Cote
2C1351 (Cote)
Date
1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
  • 1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)
56
1750 (14 octobre)-1751 (8 juillet)

206 medias

Cote
2C1326 (Cote)
Date
1750 (14 octobre)-1751 (8 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1750 (14 octobre)-1751 (8 juillet)
57
Centième denier (14 mars 1775-8 mars 1777) et insinuations suivant le tarif (14 mars-9 août 1775)

216 medias

Cote
2C1377 (Cote)
Date
1775 (14 mars)-1777 (8 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier (14 mars 1775-8 mars 1777) et insinuations...
58
1746 (22 novembre)-1747 (8 août)

206 medias

Cote
2C1321 (Cote)
Date
1746 (22 novembre)-1747 (8 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1746 (22 novembre)-1747 (8 août)
59
1742 (28 juin)-1743 (12 mai)

208 medias

Cote
2C1316 (Cote)
Date
1742 (28 juin)-1743 (12 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1742 (28 juin)-1743 (12 mai)
60
1736 (2 octobre)-1737 (29 mai)

208 medias

Cote
2C1308 (Cote)
Date
1736 (2 octobre)-1737 (29 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1736 (2 octobre)-1737 (29 mai)
61
1773 (5 février)-1790 (17 septembre)

43 medias

Cote
2C1283 (Cote)
Date
1773 (5 février)-1790 (17 septembre)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Tables
  • Partages (1719-1790)
  • 1773 (5 février)-1790 (17 septembre)
62
1781 (27 janvier)-1782 (22 juin)

308 medias

Cote
2C1343 (Cote)
Date
1781 (27 janvier)-1782 (22 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1781 (27 janvier)-1782 (22 juin)
63
1722 (1er juin)-1723 (31 janvier)

204 medias

Cote
2C1291 (Cote)
Date
1722 (1er juin)-1723 (31 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1722 (1er juin)-1723 (31 janvier)
64
Centième denier (20 octobre 1746-17 janvier 1748) et insinuations suivant le tarif (1-17 janvier 1748)

106 medias

Cote
2C1364 (Cote)
Date
1746 (20 octobre)-1748 (17 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier (20 octobre 1746-17 janvier 1748) et...
65
1735 (12 février-28 décembre)

206 medias

Cote
2C1306 (Cote)
Date
1735 (12 février-28 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (12 février-28 décembre)
66
1747 (9 août)-1748 (22 mai)

206 medias

Cote
2C1322 (Cote)
Date
1747 (9 août)-1748 (22 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1747 (9 août)-1748 (22 mai)
67
Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 novembre 1752-4 avril 1755)

206 medias

Cote
2C1368 (Cote)
Date
1752 (4 novembre)-1755 (4 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...
68
1740 (4 mars)-1741 (17 mars)

106 medias

Cote
2C1361 (Cote)
Date
1740 (4 mars)-1741 (17 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1740 (4 mars)-1741 (17 mars)
69
1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)

83 medias

Cote
2C1269 (Cote)
Date
1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs (1753-1790)
  • 1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)
70
Baux des biens des gens de mainmorte

34 medias

Cote
2C1287 (Cote)
Date
1773 (19 mars)-1788 (3 avril)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Tables
  • Baux des biens des gens de mainmorte
71
Centième denier (10 mars 1738-4 mars 1740) et insinuations suivant le tarif (10 mars 1738-18 janvier 1740)

211 medias

Cote
2C1360 (Cote)
Date
1738 (10 mars)-1740 (4 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier (10 mars 1738-4 mars 1740) et insinuations...
72
1782 (22 juin)-1784 (13 mars)

406 medias

Cote
2C1344 (Cote)
Date
1782 (22 juin)-1784 (13 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (22 juin)-1784 (13 mars)
73
Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1755-5 avril 1758)

208 medias

Cote
2C1369 (Cote)
Date
1755 (5 avril)-1758 (5 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...
74
1740 (19 décembre)-1741 (19 septembre)

206 medias

Cote
2C1314 (Cote)
Date
1740 (19 décembre)-1741 (19 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1740 (19 décembre)-1741 (19 septembre)
75
1726 (28 octobre)-1727 (11 juin)

206 medias

Cote
2C1296 (Cote)
Date
1726 (28 octobre)-1727 (11 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1726 (28 octobre)-1727 (11 juin)
76
1749 (16 décembre)-1750 (13 octobre)

206 medias

Cote
2C1325 (Cote)
Date
1749 (16 décembre)-1750 (13 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1749 (16 décembre)-1750 (13 octobre)
77
Copartageants

36 medias

Cote
2C1284 (Cote)
Date
1773 (7 octobre)-1784 (18 avril)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Tables
  • Copartageants
78
1725 (8 novembre)-1726 (28 octobre)

206 medias

Cote
2C1295 (Cote)
Date
1725 (8 novembre)-1726 (28 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (8 novembre)-1726 (28 octobre)
79
1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

406 medias

Cote
2C1347 (Cote)
Date
1787 (12 décembre)-1789 (30 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (12 décembre)-1789 (30 août)
80
[1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]

83 medias

Cote
2C1273 (Cote)
Date
[1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1711-1786)
  • [1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]