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Résultats de la recherche

  • 1
    1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

    91 medias

    1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

    Date

    1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

    Cote

    2C1279 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion (1760-an X)
    • 1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    1789 (31 août)-1791 (31 janvier)

    276 medias

    1789 (31 août)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (31 août)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C1348 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (31 août)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)

    68 medias

    1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)

    Date

    1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C1383 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • 1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    316 medias

    1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Date

    1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C1351 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)

    83 medias

    1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)

    Date

    1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)

    Cote

    2C1269 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs (1753-1790)
    • 1780 (8 juillet)-1790 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    1773 (5 février)-1790 (17 septembre)

    43 medias

    1773 (5 février)-1790 (17 septembre)

    Date

    1773 (5 février)-1790 (17 septembre)

    Cote

    2C1283 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Partages (1719-1790)
    • 1773 (5 février)-1790 (17 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    Contrats de mariage

    43 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1754 (24 février)-1790 (7 septembre)

    Cote

    2C1275 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    83 medias

    1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    Date

    1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    Cote

    2C1286 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Baux à ferme (1744-1790)
    • 1773 (6 septembre)-1790 (5 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    Successions collatérales payées

    40 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1770 (27 novembre)-1790 (20 juin)

    Cote

    2C1280 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    1785 (6 mai)-1790 (10 mai)

    411 medias

    1785 (6 mai)-1790 (10 mai)

    Date

    1785 (6 mai)-1790 (10 mai)

    Cote

    2C1382 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • 1785 (6 mai)-1790 (10 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    1760 (10 janvier)-1789 (24 décembre)

    58 medias

    1760 (10 janvier)-1789 (24 décembre)

    Date

    1760 (10 janvier)-1789 (24 décembre)

    Cote

    2C1278 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion (1760-an X)
    • 1760 (10 janvier)-1789 (24 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    Donations

    29 medias

    Donations

    Date

    1778 (28 janvier)-1789 (13 décembre)

    Cote

    2C1274 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

    406 medias

    1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

    Date

    1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

    Cote

    2C1347 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    Baux des biens des gens de mainmorte

    34 medias

    Baux des biens des gens de mainmorte

    Date

    1773 (19 mars)-1788 (3 avril)

    Cote

    2C1287 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Baux des biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    1764 (7 août)-1788 (30 janvier)

    22 medias

    1764 (7 août)-1788 (30 janvier)

    Date

    1764 (7 août)-1788 (30 janvier)

    Cote

    2C1277 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Testaments et donations (1719-1788)
    • 1764 (7 août)-1788 (30 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

    404 medias

    1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

    Date

    1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

    Cote

    2C1346 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    [1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]

    83 medias

    [1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]

    Date

    [1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]

    Cote

    2C1273 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1711-1786)
    • [1780 (8 juillet)-1786 (21 mai)]

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

    406 medias

    1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

    Date

    1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

    Cote

    2C1345 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    1782 (21 février)-1785 (6 mai)

    409 medias

    1782 (21 février)-1785 (6 mai)

    Date

    1782 (21 février)-1785 (6 mai)

    Cote

    2C1381 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1791)
    • 1782 (21 février)-1785 (6 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    Copartageants

    36 medias

    Copartageants

    Date

    1773 (7 octobre)-1784 (18 avril)

    Cote

    2C1284 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Tables
    • Copartageants

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints